REPONSES

On ne peut pas répondre, dans ce moment, à cette question d'une manière bien précise, mais on travaille tous les jours pour y satisfaire avec la plus grande exactitude , et , pour ne pas faire perdre au Comité des finances un tems précieux, on peut avancer :

1* Que le dépôt contient ^oo cartons et plus in*r, en forme de livres, et environ 5o,ooo chartes puisées dans 35o dépôts, dont on donnera la nomenclature , de laquelle on s*occupe.

a* Qu'il contient :

4 9 vol. in-Â* manuscrits concernant Thistoire de la Franche-Comté, de la bibliothèque de M. Desnans ;

1 8 volumes in-Â* d'ordonnances anciennes du Parlement de Besançon ^*^ ;

44 vol. in -4* concernant l'histoire des Pays- Bas , avec aa 1 chartes originales reçues du dépôt des Affaires étrangères ^'^ ;

799 titres , tant en parchemin qu*en papier, soit originaux , soit copies , achetés du sieur Blondeau de Charnage.

Il y a plus de 4i,ooo pièces d'inventoriées.

1* Le dépôt de législation, qui est une collection considérable et même complète des ordonnances, déclarations, édits, lettres patentes, etc.

a* 7 autres articles, compris dans l'état n* i.

On a satisfait à cette question par l'état n* i, auquel on a renvoyé ci-dessus.

Le premier fonds , qui a formé le dépôt de législation créé sous M. de Silhouette, a été acheté en 1 769 du sieur Prault , libraire , moyennant une somme de cinquante mille livres , cy. . . 5o,ooo *

Ce dépôt s'est accru et complété depuis gratuitement par les fournitures de l'Imprimerie royale et des imprimeurs des Cours souveraines.

<*) N*^ 958-976 de la Collection Moreau. Le catalogue de ces soixante-sept volumes a été publié par M. Ulysse Robert dans son Catalogue des wianuscrits relatifs à la Franche-Comté» p. 3a3-s4a. ^) N** 1000-1043 et i4a3-i4a6 de la Collection Moreau.

5* Combien chacun de ces objets renferme-t-il de volumes ?

6* A combien a monté la dépense depuis l'origine de cet établissement?