‹ Le Comité des travaux historiques et scientifiques (histoire et documents)Chapitre 3 sur 155 · XIIE · texte numérisé non relu

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de lumières sur le droit public. Il était, d^ailleurs, bien à sa place à la Bibliothèque , où il formait une section de jurisprudence. Moreau se fit adjoindre, comme auxiliaires, par le même arrêt ordonnant le transfert à la Bibliothèque, deux légistes, Lorry etLan^ct, qui, sous le titre primitif d'avocats des finances, furent chaînés « de donner leur avis sur toutes les matières de finances sur lesquelles, dit Tarrêt du Conseil, ils seront consultés par le Controlleur général des finances, relativement aux rapports qu elles peuvent avoir avec les loix et les formes de Tordre public (*). »

Par malheur, le transport à la Bibliothèque du Roi ne se fit point sans produire quelque trouble dans l'économie de la collection, qui fut d'abord logée avec assez peu de soin dans un simple grenier. Ce désordre fut encore accru par les recherches que faisaient faire les Ministres. Moreau s'était résigné de bonne grâce à avoir sa collection à la Bibliothèque; il s'y était résigné d'autant mieux que, tout en étant placée sous la surveillance de Bignon, il avait été formellement précisé qu'elle resterait attachée au département du Contrôle des finances. Et lorsque plus tard il put la reprendre pour la réunir aux collections nouvelles qu'il avait fondées, il fut assurément fort heureux d'en rester le seul maître et directeur.

C'est rhistoire de ces collections nouvelles qui va nous intéresser spécialement. Enhardi par un premier succès obtenu à des conditions très satisfaisantes, puisque la Bibliothèque des finances n'avait coûté que 38,ooo livres, et sachant quels secours les documents diplomatiques et les faits historiques peuvent fournir à l'étude du droit, Moreau conçut un dessein plus vaste , celui de créer un dépôt renfermant « la plus grande partie des matériaux qui doivent entrer dans un corps complet de droit public, c'est-à-dire des notices de tous les faits et de tous les monumens historiques joints à une collection de toutes les loixW. »

Les circonstances étaient favorables à cette grande entreprise. Après

un court passage au Contrôle général des finances, M. de Silhouette avait disparu, remplacé par un homme auquel rien de ce qui touchait au progrès des études et aux développements des sciences n'était étranger, ni surtout indifférent. Cest ce nouveau Contrôleur général, M. Bertin, qui avait organisé la Bibliothèque des finances, dont son prédécesseur avait eu à peine le temps d'approuver la création. Il inaugurait ainsi la longue série d'oeuvres scientifiques qu'il devait accomplir avec une si féconde ardeur: fondations dans tout le royaume de sociétés d'agriculture et d'écoles vétérinaires, développement de l'industrie et des manufactures, appui accordé au jésuite Amiot dans ses travaux sur Tempire chinois, envoi de Bréquigny en Angleterre , de La Porte du Theil au Vatican , publication des œuvres du chancelier d'Aguesseau, etc. Personne certainement n'était plus capable de comprendre la pensée de Moreau , de la perfectionner même, et d'en assurer l'exécution. Sans lui, rien n'aurait pu se Faire; et plus tard, quand il disparut du Ministère d'Etat, dont il était devenu titulaire après avoir abandonné le Contrôle des finances, l'œuvre à laquelle il avait donné lessor courut des risques sérieux. Il serait toutefois injuste de diminuer la part de mérite qui revient à* Moreau dans l'admirable mouvement historique dont Bertin favorisa si utilement la naissance et le progrès. Ce fut de Moreau que vint l'inspiration , et c'e^t à son inébranlable persévérance , à son dévouement passionné, à son zèle obstiné, qu'on doit en attribuer le succès. Quelque peu désemparé lors du départ de Bertin, Moreau ne tarda pourtant pas à se relever. Pendant trente années , sous tous les Ministères, il consacra sa vie au développement des études historiques, et ce n'est que justice si son nom reste indissolublement lié à l'histoire de l'érudition française au xvui^ siècle. Il ne se borna point à tracer le programme de l'œuvre qu'il voulait créer, à en spécifier le but et le caractère , il s'y adonna lui-même tout entier, travaillant sans relâche à prescrire les recherches, à exciter les travailleurs, à rédiger des instructions ou des mémoires, à classer les documents, à en préparer la publication, et, s'il eut la bonne fortune de trou-

ver d^abord un Ministre qui le seconda puissamment, puis de vaincre les résistances de ceux qui voulaient Tentraver, c'est qu'il sut animer tout le monde de sa flamme et faire sentir à chacun l'intérêt , la grandeur de l'entreprise à laquelle il avait voué l'activité' de sa laborieuse existence.

Dans un mémoire préparé par lui en 1762, Moreau expliquait à Bertin que le dépôt qu'il voulait fonder deviendrait un centre où se réuniraient des savants comme Foncemagne, Sainte-Palaye et Bréquigny, et où, grâce aux documents recueillis par eux , s'élaboreraient, d'une part, des mémoires pour servir dans la suite à un cours complet de droit public français et à un dictionnaire de nos antiquités nationales, tandis que, d'autre part, les Ministres pourraient y trouver sans peine les renseignements utiles à l'administration. Ce mémoire et tous ceux que Moreau a écrits sur le même sujet semblent être le commentaire ou plutôt la mise en pratique de l'admirable maxime de Montesquieu : « Il faut éclairer l'histoire par les lois et les lois par l'histoire (^^ » Avocat, chaîné de donner des consultations aux Ministres, Moreau, fidèle à la doctrine de l'auteur de Y Esprit des lois, mais se séparant en cela de presque tous ses contemporains , était persuadé que les racines du droit doivent être recherchées dans les traditions, dans les mœurs, dans les institutions du passé, et non point dans les principes d'une métaphysique politique qui, ne tenant aucun compte des conditions historiques, faisait de l'homme un être abstrait, une sorte d'entité philosophique, toujours la même sous tous les climats, chez toutes les nations et à travers tous les siècles. Son esprit conservateur, ou même, comme nous dirions aujourd'hui, réactionnaire, sa haine contre le parti philosophique ^ qu'il ne cessait de poursuivre de ses attaques , son attachement aux institutions que la Révolution était sur le point de balayer dans un orage qu'il croyait purement destructeur, les bornes mêmes de son esprit qui ne lui permettaient pas de prévoir ce qui devait sortir de cet orage , contribuaient à lui inspirer, pour le passé , un respect en quelque sorte religieux et à lui donner

^^^ Montesquieu, De l'esprk des lois, 1. XXXI, c. n.

du droit et de Thistoire une conception sous plusieurs rapports supérieure à celle de son temps. Faire sortir la législation de Thistoire , appuyer surThistoire les progrès de la législation, était une idée que le génie de Montesquieu n'avait pu imposer à un siècle où Ton prétendait tout fonder sur la raison absolue. Nous n'avons pas k rechercher ici les conséquences politiques de cette prétention. Elles ont renouvelé le monde; mais, en revanche, ses conséquences au point de vue de l'histoire ont couvert, pendant de longues années, d'une nuit profonde notre passé national, méconnu et calomnié par l'esprit de système et l'ignorance coalisés. Augustin Thierry les a exposées et en même temps expliquées dans ses Considérations sur l'histoire de France. Après avoir montré que la découverte et la réunion d'im grand nombre de documents originaux, pour la première fois mis à la portée des hommes studieux, aurait dû faire naître en eux le sens historique, il indique pourquoi ce résultat ne s'est pas produit: « Le temps paraissait donc venu, dit-il, pour qu'un regard plus pénétrant fût jeté sur les origines et les révolutions de la société Française, pour que nos diverses traditions, rendues précises par la science, fussent rapprochées, conciliées et fixées d'une manière invariable, dans une théorie qui serait la vérité même. Tout cela semblait infaillible , et pourtant il n'en arriva rien. Au contraire , il se fit, dans la manière d'envisager le fond et la suite de notre histoire, une déviation qui la jeta tout d'un coup en dehors de la seule route capable de conduire au vrai. Cette déviation, du reste, fut nécessaire : elle tenait à des causes supérieures au mouvement delà science elle-même, à un mouvement universel de l'opinion, qui devait agir siu* tout et laisser partout son empreinte. Déjà se préparait dans les idées l'immense changement qui éclata dans les institutions en 1789. L'instinct d'une rénovation sociale, d'un avenir inconnu qui s'avançait et auquel rien, dans le passé, ne pouvait répondre, lançait fortement les esprits hors de toutes les voies historiques. On sentait d'une manière vague , mais puissante , que l'histoire du pays, celle des droits ou des privilèges des différents

corps de rÈtat, des différentes classes de la nation, ne pouvait fournir à Topinion que des forces isolées ou divei^entes, et que pour fondre ces classes, si longtemps ennemies ou rivales, dans une société nouvelle , il fallait un tout autre élément que leurs traditions domestiques. Au delà de tout ce que nous pouvions ressaisir par la tradition, au delà du christianisme et de Tempire romain, on alla chercher dans les républiques anciennes un idéal de société, d'institutions et de vertu sociale conforme à ce que la raison et l'enthousiasme pouvaient concevoir de meilleur, de plus simple et de plus élevé. C'était la démocratie de Sparte et de Rome, abstraction faite de la noblesse et de l'esclavage qu'on laissait de côté , ne prenant du vieux monde que ce qui répondait aux passions et aux lumières du monde nouveau. En effet, l'idée du peuple, dans le sens politique de ce mot, ridée de l'unité nationale, d'une société libre et homogène, ne pouvait être clairement conçue , frapper tous les yeux et devenir le but de tous les efforts, que par une similitude plus ou moins forcée entre les conditions de l'état social moderne et le principe des Etats libres de l'antiquité; l'histoire de France ne la donnait pas. Il fallait que cette histoire fut dédaignée ou faussée, pour que l'opinion publique prit son élan vers des réformes dont le but final était marqué dans les secrets de la Providence (^). »

Quelque opinion que l'on professe sur cette nécessité politique invoquée par Augustin Thierry comme explication de l'inintelligence , de la négation ou de la falsification de notre histoire au xviii® siècle , le fait en lui-même reste incontestable; et c'est avec raison que l'illustre historien, pour prouver combien le mal était général, montre qu'il atteignait les plus savants eux-mêmes, tels que Bréquigny, La Porte du Theil, Gaillard et Dacier; leurs complaisances ou leurs hésitations en face de ce qu'il appelle « les niaiseries emphatiques des prétendus historiens philosophes » sont une preuve de la peine qu'ont les meilleurs esprits eux-mêmes à ne pas subir l'empreinte

^*^ Récits des temps mérovingiens précédés de considérations sur V histoire de France, par Augustin Thierry, chap. m, p. 64-65. Nouvelle édition, Paris, Garnier frères , in-8'.

de leur temps. Si quelque chose eût pu les en préserver, c eût été , ce semble, l'école historique fondée par Moreau, avec leur propre concours, dans un esprit absolument opposé à celui qui dominait autour d'eux. En proposant i Bertin d'établir, à côté de la Bibliothèque des finances, un nouveau dépôt ou seraient recueillis les titres et les monuments de notre histoire, Moreau faisait surtout ressortir les avantages pratiques, et, pour s'exprimer comme aujourd'hui, le côté utilitaire de cette création. Rappelant que la Bibliothèque des finances était destinée à fournir des renseignements aux Ministres , il ajoutait : t Pour perfectioner ce plan , on observera ici que le droit public de la France est fondé et sur des loix et sur des faits historiques. Les découvertes de rbistorien doivent s'unir au raisonnement du jurisconsulte , et tous les deux doivent se prêter un mutuel secours. Si donc il est possible de former, sans qu'il en coûte presque rien au Roi , un dépôt qui renferme la plus grande partie des matériaux qui doivent entrer dans un corps complet de droit pubhc , c'est-ànlire des notices de tous les faits et de tous les monumens historiques joints à une collection de toutes les loix , si Ton peut en même tems consacrer au travail qu'exigera ce dépôt un certain nombre de persones éclairées et judicieuses, capables des recherches qu'il exige et déjà livrées à ce genre d'études, on aura completté un établissement avantageux et procuré au Gouvernement ime source où il pourra puiser sans cesse les éclaircissemens les plus utiles (^). » Il insistait sur la liaison qui devait exister entre la Bibliothèque des finances et le bureau chargé d'organiser le dépôt des chartes : t Ce bureau, disait-il, auroit un objet commun avec celui qui est confié à l'avocat des finances; ils auroient l'un avec l'autre une correspondance perpétuelle , en sorte qu'ils pourroient être regardés comme les deux parties d'un même tout, destiné à rechercher et dans l'histoire et dans les loix les principes et les maximes du droit public de la France W. » Plus tard, le dépôt des chartes étant fondé et possédant déjà de grandes richesses, il écrivait : t Nos collections me pro-

<') T.I,p. ag-So.

curent dès à présent un très grand avantage» Notre droit public avoit été , comme la phisique , livré à des sistèmes ; on est revenu aux expériences, on a constaté les faits, et iVI. de Buffon a fait son histoire naturelle d'après les trésors ramassés dans son cabinet. J ai osé rimiter; j*ai entrepris , d'après les monumens de mon dépôt , Tbistoire de notre constitution et de notre droit public, que j*ai déjà jconduite jusquà fanarcbie féodale, et si, comme je le souhaite, je puis trans* mettre mon cabinet à mes successeurs historiographes de France, j'ose dire que ceux-cy seront en état de présenter dans tous les tems, et au Gouvernement et au public , les connoissances les plus intéressantes et les plus sûres ; notre droit public , une fois basé sur des faits et sur des mommiens avoués, sera plus à Tabry que jamais et des vicissitudes que produit l'arbitraire, et des altérations qu'amènent insensiblement les sistèmes des partis^^^. »

Ëtait-il possible de mieux caractériser l'emploi de la méthode d'observation appliquée à l'histoire? Était-il possible de^ mieux faire ressoilir l'utilité de l'histoire pour éclairer la législation «et diriger la politique? Et Moreau, qui, cpmme les plus savants, se laissait parfois entraîner par des illusions , ou du moins par des espérances dont il ne devait pas atteindre la réalisation, croyait que son œuvre , accomplie jusqu'au bout et menée à bonne fin, pourrait mettre un terme à l'esprit de système, prélude, disait-il, de l'esprit de révolution : « Ce plan une fois exécuté, rien ne sera plus facile que l'étude de l'histoire et du droit public , car lorsque les savans auront toutes les facilités qu'ils pourront désirer pour s'instruire exactement des faits, ils ne seront plus tentés de s'égarer en composant des systèmes (^^. » Bertin, reprenant à son tour la même idée , ia reproduisait ainsi : • L'histoire est une des sciences que nos Roix, depuis François I*', ont toujours regardée comme très intéressante pour leur gouvernement, et dont ils ont cru devoir hâter les progrès. Cette science tient à celle de la législation , car elle fournit au législateur les faits qui peuvent l'instruire et les matériaux qui

peuvent Taider. Le droit public d*un Etat n'est même autre chose que rhistoire de aa constitution combinée avec les principes du droit naturel que Dieu donna à toutes les sociétez. L'histoire et le droit public d'une nation sont appuies sur des monumens. 11 a fallu les rassembler pour connoitre, et il étoit nécessaire de connoitre avant que d'agir. £n matière de gouvernement, la connoissance des faits étoit même d'autant plus importante que l'on a toujours vu les grandes erreurs être les avant-coureurs des grands désordres, et que ceux qui ont voulu troubler les Etats ont toujours commencé par tromper les peuples ^^K »

Nous avons cru devoir mettre en lumière l'idée philosophique et la pensée pratique qui ont inspiré Moreau; car, au xvui* siècle, elles sont pleines d'originalité et en parfait contraste avec le mouvement générai de l'époque. Sous la plume officielle de Moreau et de Bertin, elles donnent naturellement une note conservatrice, gouvernementale , réactionnaire. Ce n'était pas à eux de dire qu*en fouillant dans les traditions du passé , on y retrouverait aussi des actes de franchise et des titres de liberté. D^autres auraient pu le faire; mais, comme Ta remarqué Augustin Thierry, ceux-ci préféraient demander de prétendues leçons à une antiquité romanesque, produit de leur 'seule imagination. Ce serait une question de savoir s*il fallait réellement qu'il en fût ainsi pour que la Révolution s'accomplit. La thèse d'Augustin Thierry pourrait être combattue par de solides arguments. L'histoire de notre pays, mieux étudiée aujourd'hui, nous permettrait de dire qu'il n'était pas nécessaire de méconnaître et de dénaturer la vérité pour que les réformes fussent possibles. Qui sait même si, en s'appuyant sur le passé et en devenant la conséquence de notre évolution nationale, elles n'auraient pas reposé sur une base encore plus sohde? Mais ce sont là des problèmes en dehors de notre sujet. Quelque usage, d'ailleurs, que Moreau et Bertin fissent de leur méthode en pohtique, en histoire elle devait les conduire à la vérité.

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Nous aurions pu multiplier les citations où Moreau la développe ; il y revient dans presque tous ses rapports et mémoires, avec une insis* tance qui prouve à quel point il en était pénétré; mais il nous suffit d'avoir indiqué quelle place elle tenait dans son esprit. L'occasion dont il se servit pour décider Bertin à entreprendre la fondation du dépôt des chartes fut la remise au Ministère des finances des nombreux matériaux relatifs au droit public et aux antiquités de la France qu'avaient rassemblés deux savants du plus haut mérite, Sainte-Palaye et Foncemagne. Aidés de Secousse, ces derniers s'étaient efforcés, dès 1 7/16 , de persuader à M. de Machaut , Contrôleur général des finances, qu'il y aurait un grand intérêt à former un catalogue chronologique des chartes ayant trait à l'histoire de France qui se trouvaient dispersées dans im^ grand nombre d'ouvrages. C'était, en effet, le commen-^ cément de tout travail sérieux sur les chartes. Il fallait d'abord savoir ce qui était imprimé «t ce qui ne l'était point. Mais le projet de Moreau eut tout de suite une bien autre importance. Moreau proposait , en recevant à la Bibliothèque des finances les dociunents recueillis par Sainte-Palaye et Foncemagne , d'établir un bureau qui serait destiné, non seulement à les mettre en ordre, mais à en rechercher d'auti^es du même genre dans tout le pays, car, disait-il fort justement , pour c^ genre de recherches, « c'est périr que d'être discontinué'^^. » De plus, ce bureau historique devait se réunir toutes les semaines au bureau des avocats des finances, • dans une conférence de travail à laquelle ceux qui en auroient la direction ag^régeroient , s'ils le jugeoient à propos, quelques gens de lettres et quelques jurisconsultes choisis, dont ils connoitroient les lumières et la prudence. MM. de Sainte-Palais et de Foncemagne, propriétaires du dépôt dont ils offrent l'usage au Roi , seroient les premiers membres et les directeurs même de cette conférence, qui, par la suite, pourroit devenir un séminaire de bonnes études(^). » Il ajoutait, avec beaucoup de raison, que M. de Bréquigny devait leur être adjoint; et il insistait, suivant une coutume

î*îT.I,p. 3i.

que nous avons déjà remarquée chez lui et que nous remarquerons bien des fois encore , sur ce qu'il était possible d^organiser presque sans frais ce qu'il appelait t un des plus beaux et des plus utiles établissemens que Ton puisse imaginer (^\ ■ expression qui n'a rien d'exa-* géré, puisque cet établissement, d'où est sorti le dépôt des chartes, a été aussi sans nul doute le premier essai et comme la première épreuve du Comité des travaux historiques.

Bertin approuva immédiatement le projet de Moreau, et en lui donnant son assentiment, il voulut en rendre la réalisation aussi aisée et aussi rapide que possible. C'est sans nid doute l'influence qu'il devait à sa haute situation qui lui permit d'obtenir, dès les premiers temps, la collaboration des Bénédictins de la congrégation de Saint- Maur, et de grouper, autour de savants distingués , comme Sainte-Palaye , Foncemagne et Bréqnigny, les derniers représentants de cette grande école, qui déclinait déjà, il est vrai, mais qui continuait cependant, non sans honneur, les traditions auxquelles l'ordre de Saint-Benoit avait dû tant d'éclat , et la France une supériorité reconnue sur tout le reste de l'Europe, auxvii^ et au commencement du xviii^ siècle, dans les travaux d'érudition historique. « Quelque importante, a dit M. G. Monod, qu'ait été l'œuvre des Jésuites , des Oratoriens , du janséniste Tillemont et de quelques membres du clergé séculier, tels que Pierre de Marca ou Longuerue, elle pâlit à côté des travaux de l'ordre illustre dont le nom seul éveille l'idée d'une érudition inépuisable et d'infatigables labeurs. Une science de Bénédictin, un travail de Bénédictin, ces locutions sont devenues proverbiales; et, bien qu'une partie de la gloire intellectuelle attachée à ce nom doive être reportée aux Bénédictins du moyen Age , la plus grande part en revient à la congrégation créée en 1627 sous l'invocation de Saint-Maur, et qui avait pour siège principal l'antique abbaye de Saint-Germain-des-Prés <^). • Quoique entrée dans sa décadence , dont nous allons avoir à constater

^) Du progrès des études historiques en France depuis le xrt* siècle, dans la Aevo^ historique, 1. 1, p. ao.

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