ARTICLES CONVENUS ENTRE UOBEAU ET CHEVREUIL

POUR LA COPIE DES VOLUMES II, III ET IV DES REGISTRES OLtM.

ii7»ïra 1777.

Article pbehier. Monsieur Chevreuil se chai|;e de faire faire, par deux

copistes habiles qu'il a choisis, une copie exacte et figurée du II*, du IH* et

du IV* volumes des registres OUm, dans le lieu qui lui a été donné par

M. Le Bert, greffier en chef du Parlement, et dans l'hôtel de Monseigneur

le Garde des sceaux.

Art. 2. Le papier, l'encre, la lumière, le bois et généralement toutes les dépenses nécessaires à l'établissement de ce travail seront fournis par mondit sieur Chevreuil.

Art. 3. Lesdittes copies seront relues et collationnées exactement par mondit sieurChevreuil, cahier par cahier, et à furet mesure que les copistes tra-

C) Sans donte Tobbë Jacques Désirée ou Désirées. géDéalogùte, né k Reimi.

vailleront, en sorte que lesdittes copies, relues et collationnées, puissent être remises à M. Moreau successivement et quatre cahiers par quatre cahiers.

Art. 4. M. Chevreuil s*obh'ge à remettre lesdittes copies entières à M. Moreau dans Tespace de deux ans, qui ont commencé au i S^avril présent mois, tems où il a mis ses deux copbtes à Touvrage; en sorte que le tout sera entièrement fini au 1 5 avril de Tannée 1 779.

Art. 5. Le prix de tout cet ouvrage, y compris les frais de bureau et le salaire dû pour la peine de la collation, a été fixé à la somme totale de quatre mille quatre cent cinquante livres, que M. Moreau payera à M. Chevreuil sur le fond destine par le Roy au travail des chartes, en huit portions égales , chacune de cinq cent cinquante-six livres cinq sots , que M. Chevreuil touchera de trois mois en trois mois, et dont la première lui sera payée au 1 5 juillet prochain.

Art. 6. Au payement de chaque terme, M. Moreau s'assurei*a que Touvrage avance dans la proportion des payemens qu il fera.

Fait et arrêté de Tagrément du Ministre , sous nos signatures privées, et fait

double entre nous à Paris , le vingt-septième avril mil sept cent soixante dix-sept.

[De la main de Bertin.) Vu : bon.

Bon. Le d juin 1780.

Hue de Miroménil. Gbevrbuil.

(CoOecUon Morean, n* dftft, foL 17a.)