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Î igle et orge : LE fes 1.50 fes 5.10 MSC CE. : « 1.90 «5:50

S/ PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE VII de l'agriculture française, ne pouvait entraver sérieuse ment le travail de la distillerie.

La question fut reprise depuis plusieurs fois devant le Parlement. Une première fois, en mars 1887, les protectionnistes ne furent battus qu’à quelques voix de majorité. Aussi revinrent-ils à la charge quelques mois plus tard à l’occasion de la loi du 5 juillet 1887 qui, élevant les droits de douane sur les alcools étrangers, les frappèrent de taxes nettement prohibitives.Cette fois encore, MM. Méline et Viger qui conduisaient l'attaque, comme ils devaient la conduire à nouveau trois ans plus tard, faillirent remporter la victoire. Le principe de la loi fut adopté par la Chambre, mais les amendements successifs amenèrent au vote final le rejet de l’ensemble de la loi.

La question revint pour la cinquième fois devant le Parlement en 1890 avec une nouvelle proposition de M. Méline, alors président de la commission des douanes, proposition qui fut rapportée par M. Viger.

Et cette fois-ci, le maïs fut frappé, lourdement frappé, d'un droit de 3 francs par 100 kilos, correspondant à environ 9 francs par hectolitre d'alcool pur ; et avec le maïs furent également frappés le riz en paille, le dari et le millet d’origine étrangère, produits considérés au point de vue de l’alcool comme les succédanés du maïs.

Quels sont les mobiles qui ont déterminé les Chambres en 1890 à voter ce qu'elles avaient repoussé quatre fois au cours des cinq dernières années ? Dans quelle mesure les

raisons mises en avant se sont-elles vues justifiées par

l'expérience, et quelles conséquences le vole a-t-il eu sur la production en général, et subsidiairement sur celle de la betterave ?

C'est ce que nous devons examiner ici.

Voyons d'abord la première question.

La Chambre, à qui nous devons la loi de douane de 1892 était nettement protectionniste, et, quand il s'agissait surtout des intérêts agricoles, elle subissait complètement l'impulsion de sa commission des douanes, et l’ascendant du président de cette commission, M. Méline.

M. Méline s'était institué le défenseur de l’agriculture française. C’est la nécessité de la protection des produits agricoles français, — l’avoine, le seigle, le maïs national et la pomme de terre, — qu'il fit valoir en faveur de la taxe sur les maïs, C'est l'intérêt des colonies françaises qu'il mit en avant pour emporter le vote des droits sur les riz étrangers (1).

En fait, la loi avait pour principal, sinon pour unique but, de donner satisfaction, d’une part aux distilleries industrielles ou agricoles de betteraves, d'autre part aux féculeries des Vosges. De ces dernières, nous n'avons pas

à nous occuper ici.

Quant à la distillerie de betteraves, bien qu’au cours de

(1) 11 s’agit ici des intérêts exclusivement agricoles ; l'intérêt industriel est relégué au second plan, ou plutôt disparaît en face de l'intérêt agricole (Discours de M, Méline. Chambre des députés,

séance du 3 juin 1890).

la discussion de la loi, les auteurs de la proposition de loi en aient parlé le moins possible et qu'ils aient eu l’art de la laisser au second plan, c'est bien elle qui, dans l'esprit des partisans du droit, alliés en l'occasion aux distillateurs de mélasses, devait en être le principal bénéficiaire.

Le vote de la loi fut donc dû à la coalition des féculiers de l'Est, des distillateurs de betteraves, et des représentants des départements du Centre et du Midi (1), auxquels on avait eu « l’art infini de promettre le droit sur les raisins secs » (2). Il marqua la victoire de cette betterave, toujours « un peu exigeante, difficile à satisfaire », et à qui ses défenseurs eux-mêmes ont pu reprocher d’avoir « surtout le tort de faire trop souvent parler d'elle, à l’occasion du

sucre, de l’alcool, et d’autres choses encore » (3).

(1) « L'honorable M. Méline avait raison de dire que cette alliance était inébranlable, et qu'on ne pourrait pas la détruire. El pourquoi ? Parce qu'elle n’a pas été conclue ; parce qu'elle n'existe pas. Je me trompe. Elle existe en fait, mais sans avoir été précédée d'aucune négociation ; elle ne repose sur aucun engagement ni sur aucun pacte ; elle est née de ce que nous, agriculteurs du Midi, nous souffrons des mêmes maux que les agriculteurs du Nord, et si nous comprenons leurs peines, si nous venons à leur aide quandils sont menacés ou qu’ils éprouvent des difficultés, nous sommes convaincus que, quand nous serons dans une situation analogue, ils nous donneront à leur tour leur appui. Au lieu de faire acte de coalition, comme on l’a dit, nous faisons simplement acte de solidarité ». (Isoard, séance du 9 juin 1890. Chambre des députés). « Nous sommes partisans de la solidarité de tous les intérêts agricoles et d'une protection égale pour tous » (Turrel, séance du 2 juin 1890).

(2) Chambre des députés, séance du 2 juin 1890. Discours de M. Lockroy.

(3) Chambre des députés, séance du 3 juin 4890. Discours de M. Develle, ministre de l’agriculture,

I fut d'autant plus aisément obtenu que la discussion en arrivait à un moment incontestablement propice. L’industrie de l’alcool était entrée dans une période de surproduction générale, qui se traduisait par une baisse importante dans les cours.

Si nous comparons en effet entre elles l’année 1884, époque de la première proposition Robert, et l’année 1889, qui est celle où fut déposée la proposition Méline passée à l'état de loi, nous voyons que la production de la betterave s'était considérablement accrue, passant de 569.257 hectolitres, à 824.090 hectolitres. Un moment atteinte dans ses forces vives par la loi sucrière de 1884, la distillerie de mélasses, grâce à la prospérité de l’industrie sucrière, à l'importation des mélasses étrangères, et au vote de la loi du 4 juillet r887 (x), tendait à voir le chiffre de sa production remonter peu à peu jusqu’au niveau d'antan.

Quant à la production des grains, elle avait fait de 1884 à 1888 un nouveau bond de près 65 0/0, passant de 485.001 hectolitres à 794.326 hectolitres, et en 1889, malgré une baisse de 5 francs dans le cours moyen de l'alcool, elle s'élevait encore à 751.266 hectolitres.

En 5 ans, la production totale de l'alcool augmentait, de 311.499 hectolitres, alors que la consommation taxée ne présentait qu'une augmentation de 28 240 hectolitres, et le cours de l'alcool avait baissé de plus de 10 0/0 (44 fr.

en 1884, 39 fr. en 1889).

(1) Cf. chap. VIIT,

La reconstitution des vignobles français atteints par le phylloxera, reconstitution qui se poursuivait avec courage depuis une dizaine d'années, touchait à sa fin, et comme les intérêts sont toujours et par essence même égoïstes, il est aisé de concevoir que les pays vinicoles aient eu dès ce moment tendance à considérer la question des alcools industriels avec des yeux tout autres qu’à une époque où ces alcools se présentaient comme des aides nécessaires, et où la crainte de la concurrence aux eaux-de-vie naturelles ne pouvait malheureusement pas se poser.

Les défenseurs de la taxe douanière invoquaient donc les intérêts des distilleries agricoles (1), et en attendaient le développement de celles-ci à l’instar de ce qui s'était, à

cel égard, passé en Allemagne.

Examinons maintenant quelles conséquences a eues le vote de la loi, et si ces conséquences ont bien été celles qu'escomptaient ses auteurs.

À ce dernier point de vue, nous croyons pouvoir répondre nettement par la négative.

Le vote de la loi a été un arrêt de mort pour la plupart

(1) « Toute distillerie travaillant des produits français provenant de la culture du sol national est une industrie agricole... Sans doute la distillerie agricole annexée à la ferme n'utilisant que ses produits, est digne d'un intérêt spécial, mais le législateur, avant de lui donner quelques faveurs fiscales, assurément fort utiles, doit la mettre à l'abri d'une concurrence exagérée de la part de la matière première étrangère, en lui accordant vis-à-vis de celle-ci les droits compensateurs établis sur les autres produits agricoles importés » (Rapport Viser, Annexe à la séance de la Chambre des députés du 27 mars 1890, n° 504).

des importantes distilleries qui travaillaient les grains étrangers, pour toutes celles tout au moins dont ces grains constituaient l'unique matière première, et qui s'étaient fondées au cours des dernières années, confiantes, bien à tort, dans Ia stabilité de la législation douanière alors existante.

C'est ce que nous allons tout d'abord établir ici.

Ce sont les distilleries de la Méditerranée, à Marseille, qui sont obligées de fermer leurs portes, de licencier leurs ouvriers dès 1892. La production des grains dans le département des Bouches-du Rhône avait été de 61.192 hectolitres en 1889 ; elle nes'élève qu'à 1.665 hectolitres en 1892, produit du travail d’une petite usine à qui la disparition de sa puissante rivale, vendue à la mitraille, permet de subsister modestement quelque temps encore. Ce sont deux des trois grosses usines de grains, établies à Rouen, —- la distillerie de Croisset-Rouen et la distillerie Boulet, — qui disparaissent tour à tour (1) Des deux distilleries de grains établies à Bordeaux et déjà en posture difficile au moment du vote de la loi (2), l'une va disparaître définitivement en 1892 ; l’autre va lutter péniblement pendant quelques années, travaillant de façon

intermittente (3), pendant quelques mois ou quelques se-

(1) De 145.905 hectolitres en 1889, la production du 3/6 de grains dans la Seine-Inférieure tombe à 84.227 hectolitres dès 1891, à 56.534 heclolitres en 1895.

(2) La production des grains dans la Gironde, qui était en 1886 de 52.195 hectolitres, s'était abaissée en 1889 à 36 686 hectolitres.

(3) Avec des productions de 10.126 hectolitres en 1891, de

maines, au hasard de la hausse des cours de l'alcool ou de la baisse des grains, alimentant sa clientèle avec des alcools venus du Nord, en attendant le retour de circonstances industrielles plus favorables.

C'est, dans le Doubs, la distillerie Bugnot-Colladon qui va être atteinte mortellement par le vote de la loi. C'était une des plus vieilles usines françaises parmi celles qui s'étaient montées pour produire des 3/6 neutres et lutter ainsi contre les importations allemandes si considérables jusqu'au vote de la surtaxe douanière sur les alcools étrangers en juillet 1887. Sa marque avait une réputation justifiée sur le marché français. Elle luttera péniblement, courageusement, se débattant dans les affres de l'agonie, cherchant par tous les moyens à prolonger son existence (1). Elle succombera définitivement en 1900, après une série d'efforts ruineux.

Ge sont les distilleries du Pouzin, dans l'Ardèche, qui devront, elles aussi, renoncer définitivement à la lutte en 1901, après avoir vainement, dix ans durant, essayé de remonter le courant.

C'est enfin la distillerie d'Agde, dans l'Hérault, qui, dès 1891, disparaît virtuellement et ne doit plus se relever.

Cet arrêt de mort a-t-il été un arrêt rendu consciem-

16.212 hectolitres en 1892, de 17.727 hectolitres en 1893. La production en 1889 avait été de 36 686 hectolitres.

(1) Elles tombent à une production de 2.973 hectolitres dès 1892, remontent à 14.803 hectolitres en 1894, pour ne plus donner que 484 hectolitres en 1895. La production avait été en 1889 de 24,401 hectolitres,

ment ou non ? Ses conséquences avaient-elleS été voulues par les auteurs de la proposition de loi ? Ont-elles au contraire dépassé leurs prévisions ?

Si, nous reportant aux débats parlementaires qui ont marqué la discussion de la loi, nous écoutons les défenseurs du maïs, nous serons tentés de nous ranger à la première hypothèse. Voici en effet comment s'exprime M. Raynal à la séance de la Chambre des députés du 31 Mai 1890 :

« Je comprends la défense, et la défense acharnée, vigoureuse, du produit national contre le produit étranger, mais je ne peux pas comprendre que la Chambre vienne s'interposer entre des industries qui ont des procédés différents, qu’elle prétende faire une œuvre qui n’est pas la sienne: à savoir arbitrer l'avenir et l'existence même de différentes industries ».

Tout aussi nettement, à la séance du 2 juin 1890, M. Lockroy pose la question :

« Nous nous trouvons en présence de deux industries en lutte qui sont comme les deux acteurs d'un drame. L'une veut supprimer l’autre... Nous voyons les intérêts industriels poindre devant nous, et véritablement nous devons nous demander : Est-ce bien le rôle d’un Parlement, d’un Gouvernement, de se mettre au service d’une industrie nationale pour protéger aux dépens de sa rivale une autre industrie nationale ? »

Nous croyons cependant, quant à nous, que le Parle-

ment n'a pas eu la vision nette des suites inévitables de

son vole, et nous ones, croire que celles-ci ont dépassé les intentions qui ont dicté ce vote.

Nous pensons en trouver la preuve dans les déclarations du ministre de l’agriculture d'alors, M. Develle.

«Je n'entends pas dire qu'il faille sacrifier à l'intérêt industriel l'intérêt agricole... Non ; le maïs continuera à entrer dans nos ports comme le blé lui-même... Le seul effet du droit sera de relever les cours, de faire que le prix du maïs soit à peu près au niveau des produits similaires de France auxquels il fait concurrence (1) 1Ennn rest un fait qui a été constamment observé; c’est que le droit de douane n'est jamais acquitté en totalité par l’importateur. Il y a donc lieu d'espérer que le droit de 3 francs pourra être payé par le vendeur américain. D'ailleurs, le prix du maïs est appelé à baisser sans cesse (2). »

Nous sommes portés à l’induire encore de la façon dont M. le sénateur Dauphin s'exprime dans son rapport au Sénat sur ce point particulier (3} :

« Si le droit proposé de 3 franes eût paru à la majorité de la commission de nature à empêcher le fonctionnement des distilleries de grains étrangers, elle ne vous eût pas proposé l'adoption du projet de loi... Le droit est modéré

et respecte tous les intérêts. Il diminuera les bénéfices et

(1) Chambre des députés, séance du 3 juin 4890.

(2) I n’y a qu'à consulter une mercuriale des prix pour se rendre compte de l'erreur contenue dans cette dernière phrase.

(3) Rapport Dauphin, séance du 24 juin 1890, annexe n° 404, J, off, p. 158,

apportera un trouble momentané dans les opérations de cette industrie, mais il ne les arrêtera pas. »

L'auteur de la proposition de loi lui même, M. Méline, dans l’ardeur quelque peu immodérée de son zèle protectionniste, paraît avoir nourri à cet égard de singulières illusions.

Pour lui, «le droit de 3 francs, loin d'être élevé, peut au contraire paraître insuffisant » (1).

« Si la distillerie de maïs n'existait pas, le cours de la betterave de distillerie serait réglé par le cultivateur luimême, qui ferait payer à l'industriel le prix qui lui conviendrait, mais il ne peut pas le faire parce qu'à côté de la betterave, il y a le maïs qui lui fait une telle concurrence, que le distillateur dit à l’agriculteur :

« Je ne puis vous donner le prix que vous me réclamez, parce que le prix m'est dicté par mon concurrent, le distillateur de maïs. Je ne suis pas le maître de vous donner plus que le cours des alcools ne le permet, et ce cours ne dépend pas de moi (2). »

Autant dire que, pour M. Méline, il n’y a pas d'autre régulateur du prix de l’alcool que celui du maïs, et qu'en élevant le prix de celui-ci, on doit forcément relever le cours de celui-là.

Les faits, nous le verrons par la suite, se sont chargés de donner un démenti à ces vues en vérité trop simplis-

tes, et de montrer combien il est critiquable, et en tout

(1) Chambre des députés, séance du 5 juin 1890. (2) fbid. séance du 3 juin 1890.

cas singulièrement délicat, de prétendre remédier arlificiellement aux inégalités de situation des diverses branches d'une même industrie nationale. Il est pour ainsi dire impossible que les répercussions d'une semblable politique économique puissent être exactement calculées et presque sans exemple queles résultats en soient conformes aux prévisions qui peuvent, au premier abord, sembler le mieux

établies.

L'étude de la répercussion de la loi sur les intérêts agricoles qu’elle prétendait servir ne rentre dans notre sujet qu'autant que les sources d'approvisionnement en matières premières des distilleries de grains qui sont restées debout, et par suite leur production d'alcool, ont pu s’en trouver affectées. La loi n’a pas eu pour résultat de rendre à ces distilleries, sous les espèces de maïs français, une part, si modeste soit-elle, des maïs étrangers dont elle les privait. Le maïs français n’a pas eu depuis 1890 plus d’intérèt pour la distillerie qu'il n'en avait auparavant.

La raison s en trouve donnée dans le discours que le ministre de l’agriculture, M. Develle, adressait à la Chambre, au cours de la discussion de la loi, et qui ne fait que renouveler, sur cette question, ses déclarations antérieures de 1886 à la commission des douanes :

« C’est ainsi, Messieurs, que je n'hésite pas à dire que la concurrence du maïs étranger n’a apporté aucun obstacle au développement du maïs indigène. Je l'avais dit en

1886 devant la commission des douanes ; l'honorable

M. Raynal l'a rappelé. Je le répète encore. Ce sont les conditions climatériques qui s'opposent à ce que cette culture prenne une grande extension. Si depuis le commencement du siècle, depuis bo ans, elle est stationnaire, c’est parce que le maïs ne parvient pas à maturité au-dessus du 45° de latitude, qu'on ne le récolte que dans une vinglaine de départements, et notamment dans les bassins de la Garonne et de l'Adour.

« IL est également démontré par les dépositions reçues : par la commission des douanes, toutes unanimes sur ce point, que ce maïs est impropre aux usages industriels ; il est consommé sur place ; il ne donne lieu qu'à un petit nombre de transactions commerciales, ek au marché voisin où l'agriculture le porte d'ordinaire, il atteint des prix notablement supérieurs à ceux des maïs étrangers. »

À défaut du maïs national, les crges, les avoines, les seigles ont-ils vu, par contre, leurs débouchés augmenter en distillerie ? C’est au contraire plutôt l'inverse qui s’est produit, ainsi qu'il est aisé de s'en rendre compte par le tableau que nous reproduisons en note (1). La raison en est facile à saisir.

Au point de vue des procédés employés alors pour le travail des grains, les distilleries pouvaient se diviser en effet en trois catégories. On peut admettre, avec le rapporteur de la loi, qu’en 1890 un tiers de la production environ, quelque 200.000 hectolitres annuellement, était pro-

{1) Tableau présentant, à l'exclusion du maïs, les quantités de grains mis en œuvre dans les distilleries (d’après le bulletin de sta-

duit par celles des usines qui travaillaient avec la levure ; un autre tiers par les distilleries travaillant par le malt; un dernier tiers, de beaucoup le plus fort, par les distilleries travaillant, par les acides, les maïs ou les riz étrangers.

La première catégorie, celle des usines de levure, a été naturellement quelque peu gênée dans sa production par l'impossibilité où l'a mise le vote de la loi de continuer à travailler comme par le passé des grains étrangers en mé-

lange avec les produits du sol français.

tistique et de législation comparée du Ministère des finances) :

Années Orges Seigles Avoines Total Autres

grains 1886. 1.152.234 316.718 67.665 1.536.617 6.380 1887. 637.731 349.497 26.065 1.013.233 26.043 1888. 257 481 412.552 239 670.272 658.726 1889. 249 812 420.987 209 671.008 181 620 1890, 219.571 389.516 209 609.296 17.221 1891. 169.880 343.600 250 513.730 34.110 1892. 214.974 3 TIR LI 5 269 537.460 75.147 1893. 168.975 426.679 35.472 631.126 118.372 1894. 92.088 311.117 84.077 487.282 346.805 1895. 157.558 511.012 20.913 698.483 278.789 1896. 190.409 490.707 158 681.274 128.882 1897. 158.704 366.061 35.267 560.032 32.361 1898. 187.877 332 845 41.476 562.198 125.884 1899, 200.935 354.117 249 555.271 264.112 1900. 216.158 369.235 218 585.611 113.191 L901® 112.009 298.426 105 410.540 90.650 1902. 113.233 281.247 92 400.572 146.956 1903. 93.312 311.242 150 404.704 289.311 1904. 227.718 358.215 163 586.096 106.682 1905. 262.347 312.832 139 635.318 516.894 1906. 228.126 374.822 6.830 609.778 152.097 1907. 235.578 348 922 7.083 591.583 146.541 1908. 204.861 327.583 5.926 538.370 268.947

LES ALCOOLS DE GRAINS (e]

La lutte est devenue plus difficile pour elle.

Produisant à un prix plus élevé, elle a eu à soutenir la concurrence des usines de rectification d’alcool de betteraves qui se sont montées vers celle époque, encouragées par le vote de la loi. Leur production a donc eu tendance à diminuer, au détriment de la quantité des grains français employée par elles. Mais il y a là un facteur dontil convient de ne pas exagérer l'importance.

Ces usines sont restées debout et ont été peu atteintes en somme, car elles s'adressent à une clientèle spéciale pour qui la question de la qualité du produit est prépondérante. Elles vendent leur alcool avec une prime généralement élevée, à des prix plus ou moins indépendants de ceux pratiqués à la Bourse de commerce de Paris.

Leur production est surtout réglée par le plus ou moins de facilité d'écoulement de leurs levures et de leurs drèches, et le prix des grains a plus d'influence sur leurs bénéfices que sur la quantité d'alcool qu'elles produisent annuellement.

Nous avons vu qu'il en a été tout autrement pour la plupart des plus importantes usines des deux autres catégories.

Bien que montées spécialement en vue du travail des maïs étrangers ou des riz, elles n’en faisaient pas moins une part dans leurs approvisionnements de matière première aux produits du sol national toutes les fois que les cours de ceux-ci le permettaient.

En fermant ces usines, la loi a, par cela même, fermé porn7

du même coup, aux grains français qu'elle entendait pro-

téger, des débouchés qui leur étaient auparavant ouverts.

Et maintenant, sur le point qui était le but essentiel de la loi, sur le développement de la distillerie industrielle de betteraves, sur celui de la distillerie agricole, le législateur a-t-il été plus heureux ? Y a til eu de ce côté compensalion, fout au moins partielle, aux ruines que la loi a amenées par ailleurs ? Les chiffres vont répondre pour nous.

Négligeant l'année 1890 vers le milieu de laquelle la loi a été volée, nous comparerons au point de vue de la production industrielle l’année 1889, qui a précédé la promulgation de Ja loi, avec la moyenne des trois années 1891, 1892 et 1893, qui l’ont suivie. Gette compa :

raison nous donnera les chiffres suivants :

1889 Moyenne 1891 à 1893 Plus ou moins hectolitres hectolitres hectolitres Grains. 2 761.226 405.583 — 345.683 Mélassées 7 059.911 GO 221 ATOS ne Betteraves . 82/.090 860.611 + 36.521

Dira-t-on que cette comparaison porte sur un trop petit nombre d'années, sur des années encore trop voisines du vote de la loi, pour qu'on puisse à bon droit chercher à en déduire des conséquences? Soit. Prenons les trois

années suivantes :

Moyenne Moyenne 1891 à 1893 189% à 1896 Plus ou moins hectolitres hectolitres bectolitres Lo 582 16 2 à Grains . . 405.583 106.309 + 726 Mélasses . . 879-221 842.450 — 36.771 Betteraves . 860.611 680.640 — 179.971

Que conclure de ces chiffres ? C’est qu'en ce qui concerne le point de vue que nous étudions en ce moment, la loi de 1890 a fait faillite. Le législateur, à son insu, n'a travaillé que pour la mélasse.

Pourquoi ?

Pour une raison pourtant bien simple, mais qui parait avoir échappé à peu près complètement au législateur de 1890, car seul à la Chambre des députés, M. Lockroy y a fait une brève allusion au cours des débats. C’est que la protection qu’on accordait à la distillerie de betteraves devait forcément avoir pour effet de donner « à deux industries extrêmement puissantes, le sucre et l'alcool, l'une défendue par une prime, l'autre défendue par un monopole, une seule matière première, la belterave, qu'elles devaient forcément se disputer ».

Dans la lutte, la distillerie de betteraves devait être nécessairement vaincue par le sucre. Le seul résultat que la concurrence organisée par le législateur pût amener, c'était de faire surpayer la betterave par l'une et l’autre industrie, de leur nuire conséquemment à toutes deux, et de nuire par contre-coup aux vrais intérêts de l'agriculture dont la prospérité dépend de celle des industries

qu'elle alimente.

100 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE VIl

La distillerie de betteraves s’est relevée depuis et a atteint à notre époque un haut degré de prospérité. Mais elle le doit à deux causes qui n’ont absolument rien à voir avec le droit sur le maïs. La première, c'est [a dénonciation de la convention de Bruxelles, la suppression des primes payées à l'industrie du sucre qui en à été la conséquence, les conditions de lutte rendues ainsi plus égales entre la sucrerie et la distillerie de betteraves. La seconde résulte des mesures que nous étudierons dans la deuxième partie de notre travail et par lesquelles le législateur, en favorisant de son mieux la dénaturation de l’alcool pour les emplois industriels, a amené ainsi par voie indirecte Le plein épanouissement, et on pourrait presque dire, la création de la distillerie agricole.

Mais le législateur de 1890 n'y est pour rien. Son proteclionnisme étroit, à courtes vues, n’a rien su édifier.

Son œuvre n'a réussi qu'à semer des ruines.

Pas uniquement cependant ; la constatation que nous venons de faire comporte en effet une exception.

Le zèle protecteur du législateur a eu pour les colonies françaises, et particulièrement pour l'Indo-Chine, des effets très heureux. Lei le succès a été très brillant, très complet, trop brillant et trop complet si nous nous plaçons au point de vue de sa répercussion sur la distillerie de grains, puisqu'il ne tend à rien moins aujourd'hui qu'à paralyser dans une mesure plus ou moins large l’effetqu'on escomptait à l'égard de la production de l'alcool de grains

du vote du droit sur les maïs.

Mû par la pensée certainement louable de donner aux colonies françaisesune légitimecompensation aux charges que tendait à faire peser sur elles l'assimilation au régime douanier de la métropole, auquel dès cette époque il pensait à les assujettir, le législateur frappa également à l’entrée en France les riz étrangers en paille, Le dari et le millet en grains, et les soumit comme le maïs au droit de 3 francs par 100 kilogrammes. Les provenances des colonies françaises restèrent indemnes de tous droits.

En adoptant cette mesure, on avait principalement en vue, la lecture des débats en donne l'impression très nette, de paralyser l’entrée des riz étrangers, ceux de Birmanie surtout, allant soit à la consommation de bouche, soit à l'amidonnerie.

Quant au rôle que nos produits coloniaux pouvaient être appelés à jouer par la suite dans la question des approvisionnements de la distillerie, on n’en avait certainement à ce moment qu'une intuition fort incomplète, etil n’inspirait en tous cas pas de craintes sérieuses.

« Tous les riz employés dans notre industrie proviennent des côtes de Birmanie et du Japon. » Ainsi s’expriment dans leur déposition à la Commission des douanes (r) les décortiqueurs de riz, et ils ajoutent : « Le droit sur le riz ne gênera pas la distillerie, car cette industrie ne l’emploie qu’en petite quantité. »

M. Viger, le rapporteur de la loi, faisait bien observer

(1) Cité dans le discours Aynard à la Chambre des députés, séance du 5 juin 1890.

que l'Indo Chine « peut fournir à la distillerie le riz brut el les brisures nécessaires comme matière première, puisque conformément aux lois du 19 juillet 1867 et du 7 mai 1881, les maïs et les riz de nos colonies doivent être admis en franchise », Mais il montrait bien qu'il n’y avait là qu'une vue théorique de sa part, et il ne prévoyait certainement pas que ces importations des colonies, en franchise de droits, pussent jamais devenir une concurrence sérieuse aux matières employées dans les autres branches de la distillerie et qu’il cherchait à protéger, car il ajoutait: «ILest bien certain que du moment où le prix du maïs sera augmenté, si on ne frappe pas également d'un droit le riz, on l’emploiera à la place du maïs ».

Ici encore le législateur s’est montré imprévoyant. Les relations des colonies avec la métropole se sont développées plus rapidement qu'il ne l'avait prévu. La loi a détourné partiellementles anciens courants commerciaux ; elle en a créé de nouveaux. L'importation croissante du trafic a amené la diminution des frets, et partant le coût de la matière première rendue à pied d'œuvre. Pour s’en rendre compte, il suffit de se reporter au tableau que nous avons indiqué en note (p. 96) et qui indique la quantité des grains autres que l'orge, le seigle, l’avoine et le maïs, employée en distillerie depuis 1890. Ces grains «autres », ce sont presque exclusivement le dari ou les brisures de riz venus de nos colonies asiatiques. Au point de vue technique, les distillateurs ont rapidement appris à sur-

monter les difficultés que certains d’entre eux avaient

rencontrées tout d'abord dans le travail de ces produits. Ces sortes de grains ou ces déchets, peu propres à la consommation de bouche, mais par contre d’un rendement en alcool sensiblement plus élevé que n'importe quel bon maïs, ont fourni certaines années à nos usines,et tout récemment encore au cours de la campagne 1909-1910, des matières premières en quantité importante. Employes seuls ou concurremment avec le maïs, suivant les moments, ils ont donné un produit excellent, plus doux, plus moelleux que celui qui provient du maïs pur, ettrès prisé de la consommation qui le paie avec une prime généralement élevée et le recherche pour tous les usages

où les alcools d’autres grains le sont eux-mêmes (1).

L'œuvre du législateur a été doublement stérile, car, malgré elle, et ainsi que nous l'avons indiqué au début de ce chapitre, la distillerie de grains tend à notre époque à renaître de ses cendres et à reprendre une partie tout au moins de son importance d'autrefois. On peut se demander d'ailleurs si, à l'heure actuelle, les adversaires de la distillerie de grains en 1890 n'auraient pas, au contraire, de

bonnes raisons d’applaudir à cette résurreclion.

(4) Moins heureux au point de vue de la qualité ont été les alcools faits en ces dernières années avec la racine de manioc, matière principalement importée des Indes anglaises, Son rendement très élevé en alcool et son bas prix ont inspiré à notre agriculture des craintes qui ont amenéle vote de laloi du 10 août 1908, frappant le manioc d’un droit de 7 francs par 100 kilos. Depuis cette époque, et à moins que les colonies françaises ne se livrent à la culture de cette plante, la question du manioc ne paraît plus appelée à jouer un rôle intéressant au point de vue de la production de l’alcool.

Le revirement qui tend à se faire jour à cet égard tient à un certain nombre de faits nouveaux qu’il n’était pas possible, il n’est que juste de le reconnaitre, pour les défenseurs du droit sur le maïs, de prévoir lors de la discussion de la loi.

Tout d'abord, dans le domaine de la production, par un juste retour des choses d'ici bas, les mélassiers qui avaient lié partie avec les betteraviers contre les maïs et qui ont été pendant quelques années après le vote de la loi les vrais bénéficiaires de la taxe douanière, ont vu leurs anciens alliés se retourner contre eux. Ils les ont combattus et sacrifiés au nom des principes mêmes qu'ils avaient invoqués contre les distillateurs de grains, par les arguments mêmes dont ils s'étaient servis au cours de la bataille.

La mélasse, pour des causes que nous étudierons au chapitre suivant, est devenue insuffisante pour la force productive des usines existantes. Celles-ci, cherchant à utiliser leur outillage industriel, à diminuer les frais généraux en les réparlissant sur un plus grand nombre d'hectolitres, se sont retournées, quand les prix de l’alcool le leur ont permis, du côté des maïs étrangers ou des riz des colonies françaises. La concentration s’est faite dans l'industrie de l'alcool comme elle s'est faite à son heure dans nombre d’autres industries. On peut voir aujourd'hui telles usines qui autrefois ne travaillaient que la mélasse, metire successivement en œu-

vre la betterave, la mélasse, le grain. C’est dans les usines

du Nord de la France que s'est localisée cette transformation, Elle a été favorisée par les cours élevés que la Bourse de commerce de Paris a enregistrés pour l'alcool durant ces dernières années.

Cette plus-value des cours, elle résulte bien pour une petite part de la crise de la production mélassière que nous venons d'indiquer ici ; mais elle a principalement pour cause l'extension considérable prise par l'emploi de l'alcool aux usages industriels depuis la loi du 16 décembre 1897. Il a été ainsi vérifié une fois de plus que la meilleure des protections à accorder à un produit réside, non dans des surtaxes douanières exagérées, mais dans les facilités offertes au développement de ses débouchés.

Il y a eu une rupture d'équilibre momentanée entre la production et la consommation, la loi du 16 décembre 1897 imprimant à celle-ci une allure plus rapide qu’à celle-là.

Le renchérissement des prix quien a été la conséquence a été tel qu'on a été amené à se demander si non seulement la croissance future, mais l'existence même de l'alcool dénaturé,ne risquait pas d’en recevoir une très sérieuse atteinte. Nous pensons, quant à nous, que l’on peut compter sur l'augmentation de la production des 3/6 de grains pour parer à ce danger et rétablir en tant que besoin l'équilibre entre les deux plateaux de la balance. La production de 714.744 hectolitres qui a été atteinte en 1899 à la faveur de circonstances exceptionnellement favorables par les

3/6 de grains et qui se compare avantageusement avec les

fortes productions d'antan, démontre que l'outillage industriel de la distillerie de grains la met désormais à même de remplir le rôle de régulateur éventuel des cours auquel les circonstances paraissent devoir l'appeler de nouveau.

Mais il importe par contre de constater que les conditions de cette production ne sont plus et ne peuvent plus être les mêmes qu'autrefois.

La production annuelle des 3/6 de grains continuera, selon toute vraisemblance, dans l'avenir, à se diviser, comme c'est le cas actuellement, en deux parties bien distinctes : une partie fixe et sensiblement constante ; une partie mobile et d'importance essentiellement variable.

La partie fixe est représentée par les fabriques de levure.

On peut y rattacher celles des anciennes distilleries de grains qui, à Bordeaux et à Rouen notamment, ont survécu à la tourmente de 1890.

Ces usines emploient exclusivement le grain ; elles ont une clientèle fixe, régulière, pour qui la qualité prime toute autre considération. Grâce aux primes élevées qu'obtiennent leurs alcools, elles écoulent régulièrement, quels que soient d’ailleurs les cours de Bourse, quelque 25 000 à 30.000 hectolitres d'alcool chaque mois.

La partie mobile, c’est celle qui est produite en quantité éminemment variable chaque année, par celles des usines

qui travaillent le grain accessoirement, de façon intermit-

tente, dans la mesure où elles y sont incitées par les cours respectifs de l'alcool et des grains de provenance étrangère ou coloniale, et des arbitrages que ces cours permettent sur le marché à terme des alcools à la Bourse de

commerce de Paris.

On a beaucoup discuté dans ces derniers temps, sur les meilleurs moyens de favoriser l'extension de la consommation de l'alcool dénaturé. La question présente un intérêt de premier ordre pour l’agriculture, et son heureuse solution paraît être encore le meilleur moyen de rétablir la bonne harmonie entre le Nord et Midi et de concilier les intérêls également respectables de ces deux parties de la France.

Sans discuter ici les avis qui ont été préconisés à cet égard par tous ceux qui se sont occupés récemment de la question, nous pouvons d'ores et déjà indiquer que la « stabilisation », relative, tout au moins des cours de l’alcool, est généralement considérée comme le but essentiel à atteindre dans cet ordre d'idées.

Qu'on veuille bien le remarquer, ce n’est plus comme en 1890 contre l’avilissement redouté des cours qu'on songe à faire de nouveau appel aux pouvoirs publics ; c’est contre l'exagération possible de la hausse à certains moments que les dénaturateurs d'alcool s'agitent actuellement. Le point de vue a changé avec les intérêts du moment; l’es-

prit d'interventionnisme étatique est resté le même,

«Dans une note exposant le moyen de fixer un prix maximum de l'alcool en dehors de tout monopole », le président de la chambre syndicale des dénaturateurs, M. F. Dufour, proposait tout récemment de permettre au gouvernement de ramener, par décret, de 70 à 20 francs par hectolitre d'alcool pur, le droit de douane qui frappe les alcools étrangers à leur entrée en France, lorsque le cours de l'alcool atteindrait 4o ou 50 francs en Bourse de Paris.

Nous ne croyons pas que cette solution ait la moindre chance d’être adoptée. À tant faire, mieux vaudrait envisager l'éventualité d'une réduction des droits sur Îles mélasses étrangères ou sur les grains, car toute mesure qui tendrait à instituer pour les droits de douane une sorte d'échelle mobile, variable suivant les cours de l’alcool, constituerait suivant nous un remède pire que le mal. Elle ne saurait avoir d'autre résultat que de favoriser la spéculation et d’exagérer la fréquence el l’amplitude des variations dans les cours, ce qui va diamétralement à l’encontre du but visé.

Semblable question ne pourrait se poser aujourd’hui si, en 1590, dans un esprit de protectionnisme étroit et destructif de toute initiative et de tout progrès industriel, on n'avait pas amené la fermeture d’un grand nombre des usines de grains alors existantes.

Souhaitons donc que, grâce à l’abaissement du prix de

revient, résultant actuellement des méthodes industrielles

perfectionnées en usage et des prix élevés obtenus par certains sous-produits autrefois inutilisés, Le 3/6 de grains puisse, malgré les droits de douane, servir de frein aux exagéralions nuisibles des cours et remplir cette fonction d’utile régulateur des prix qu'on lui reprochait bien à tort, on peut le voir aujourd’hui, d’usurper lors du vote

des droits de douane.