CHAPITRE IX

Dans les deux derniers chapitres consacrés aux grains et aux mélasses, nous avons montré le législateur préoccupé d'assurer par tous les moyens en son pouvoir le développement de la distillerie de betteraves, et d'écarter du chemin de celle-ci les concurrences capables de contrarier son extension.

Nous le verrons plus tard lorsque, nous occupant des emplois de l'alcool, nous aurons à traiter la question de l’alcoo!l dénaturé, tendre vers un but de même ordre par d’autres moyens, et pousser à la création des distilleries agricoles en cherchant à leur ouvrir des débouchés nouveaux dans le domaine de la consommation.

Nous avons à examiner maintenant quelles sont les raisons de cette faveur constante dont le législateur a

entouré la distillerie de betteraves.

La question de la culture de la betterave, qu'il s'agisse de celle destinée à la sucrerie ou de celle destinée à la dis-

tillerie (1), présente un intérêt qui dépasse certainement de

(4) La sucrerie et la distillerie n'ont pendant longtemps pas employé la même betterave. Alors que la loi de 1884 a fait à la sucre-

beaucoup la sphère des intérêts agricoles : elle présente un intérêt national.

On peut appliquer par extension à la culture de la betterave ce que disait M. Ribot, au cours de la discussion de la loi de 1897 sur le régime des sucres: « Ge qui est en cause, c’est un grand intérêt économique qui n'est pas

restreint à quelques départements, mais qui est, on peut

rie jusqu'en 1903 une loi impérieuse de ne méttre en œuvre que des betteraves blanches, aussi riches que possible, provenant presque exclusivement de graines allemandes soigneusement sélectionnées (ce que d’ailleurs les nécessités de la concurrence ont conlinué à lui imposer depuis), la distillerie n’a longtemps utilisé que des belteraves à collet rose, à chair tendre, pauvres ou semi-riches, provenant de graines françaises, mais préférées par la culture malgré leur rendement saccharin beaucoup moindre, en raison des poids considérables à l’hectare donnés par cette sorte de betterave comparativement à la betterave à sucre,

Depuis quelques années cependant, la distillerie a cherché à suivre la sucrerie dans les progrès industriels réalisés” par celle-ci en vue de l'extraction du sucre. Les anciens macérateurs, les presses continues qui leur ont succédé, tendent à céder davantage chaque jour en distillerie la place à la diffusion. Il en résulte un mouvement en faveur de la betterave riche qui gagne constamment du terrain par rapport à l’ancienne betterave, La sucrerie et la distillerie industrielle de betteraves se la disputent âprement,

La betterave de distillerie n'est pas cependant encore à la veille de disparaître, Dans les régions du Nord et du Pas-de Calais notamment, qui sont les gros rayons de la distillerie de belteraves, elle reste encore fort en honneur, moins en raison de la nature du sol que par suite du prix tout particulier que le cultivateur attache dans ces régions à recevoir un gros poids de pulpe en échange de ses betteraves, el aussi parce que, plus rustique que la betterave à sucre, la betterave à distiller requiert moins de soins que la betterave à sucre, avantage apprécié dans des pays où la main-d'œuvre agricole est rare et chère,

le dire, un intérêt français, par l'étendue même des intérêts qu'il couvre » (1).

La culture de la betterave comme tête d'assolement est la meilleure, la plus efficace des méthodes pour passer de la culture extensive, telle qu'elle se pratique encore dans nombre de régions, à la culture intensive, si favorable aux progrès de l’agriculture.

Par les engrais qu'elle nécessite, par les binages et les sarclages auxquels elle donne forcément lieu, elle enrichit et assainit la terre ; elle permet des rendements en céréales qui laissent de bien loin derrière eux ceux que la culture la plus soignée peut obtenir dans les pays encore voués au régime des jachères. ?

Alors que la moyenne décennale 1900 à 1909 des rendements à l'hectare en France a été de 17 hectolitres 83 pour le blé, de 25 hectolitres 14 pour l'avoine (moyenne d'ailleurs inférieure à celle de l’année 1909, qui s’est élevée à 19 hectolitres 05 pour le blé et à 29 hectolitres 72 pour l’avoine), voici quels ont été les rendements en 1909 pour les sept départements de la région du Nord, qui comptent

parmi les plus gros producteurs de betteraves (2) :

(1) Cité par J. Hitier, « La question des sucres et les intérêls en cause ». Revue politique et parlementaire, 10 février 1902.

(2) Le fait a déjà été indiqué par M. Hitier.«La betterave a le droit de revendiquer les hauts rendements en céréales des départements classés les premiers dans la statistique française... Le blé donne de gros rendements, parce qu'il succède à la betterave,parce qu'il trouve un sol bien préparé, grâce aux façons profondes que la culture de la betterave a nécessitées, un sol riche en principes fertilisants,

Production moyenne par hectare Hectolitres: Quintaux Hectolitres Quintaux

Blés Avoines AISNE Tee ee 26.88 20.29 44.71 19.90 Nord . 29,50 23.00 56.00 26.32 Oise, . . : 26.94 20.95 46.00 22,00 Seine-et-Oise , 31.40 24.36 52.60 26.30 Seine-et-Marne. 28.00 21.84 39,00 18.24 Somme . : 23.90 17.92 37.60 RO Pas-de-Calais . 24.25 18.67 40.00 18.00

Les rendements en paille sont en proportion.

Encore convient-il de remarquer que dans certaines exploitations rationnellement conduites, on obtient couramment des rendements supérieurs de beaucoup aux chiffres ci-dessus.

Nous devons à l’obligeance de M. Debouvrez, maire de la Tourelle, qui exploite en agriculteur émérite une culture de 250 hectares dans le Pas-de-Calais, culture à laquelle est jointe une distillerie de betteraves, confirmation des rendements moyens en céréales qu’il obtient, grâce à la betterave, dans des terres qui, en 1881, n'étaient guère que des marais.Ces rendements sont de 38 hectolitres pour le blé à l'hectare, de 70 hectolitres pour l’avoine(r).

Mais le rôle de la betterave dans les assolements est plus complexe et plus fécond encore. La betterave est le point

de départ d’un véritable cycle cultural.

grâce aux apports d'engrais que la betterave a reçus. » Op. cit., p.339.

(1) Ces chiffres ont déjà été publiés dans un article de La vie à la campagne du 1°" février 1907. «La ferme de la Tourelle », par E. Lesueur,

Travaillée dans les sucreries et les distilleries, elle laisse, après extraction du sucre qu'elle contient, un résidu, la pulpe (1), et les qualités que présente la pulpe pour la nourriture du bétail expliquent suffisamment que tous les cultivateurs, presque sans exception, lorsqu'ils «contractent »,c’est le terme consacré, pour la vente de leurs betteraves à la sucrerie ou à la distillerie, stipulent que la fabrique leur rendra, à un prix souvent élevé, une quantité de pulpe qui représente un pourcentage qui va ordinai-

rement de 20 à 25 o/o du poids de la betterave fournie.

(1) « La pulpe constitue un aliment pour le bétail ; en effet, Ja somme des principes nutrilifs y est sensiblement la même que dans la betterave entière, La cellulose très tendre et la pectose sont facilement transformées en produits solubles et assimilables sous l'influence des sucs digestifs. La pulpe épuisée étant très aqueuse, il convient de la mélanger avec des fourrages secs.

« À 200 kilogrammes de pulpe, on mêle ordinairement un volume triple de menues pailles, de balles de céréales, de tourteaux, de paille hachée, elc... représentant environ 10 0/0 en poids du mélange... :

« La conservation de la pulpe ne présente aucune difficulté, car cette matière ne perd rien de sa valeur et s'améliore même en vieillissant. Le plus ordinairement, on se contente de l'entasser en la pressant fortement dans de grandes fosses creuses en plein air; la portion de pulpe qui dépasse le niveau du sol est disposée en talus et recouverte de terre. Ce mode de conservation, extrêmement simple et économique, offre cependant un inconvénient ; les couches supérieures sont exposées à pourrir et ne peuvent plus être données au bétail. Aussi est-il préférable de se servir de silos en maçonnerie abrités de la pluie par une toiture. Au bout de quelque temps, la pulpe ainsi abandonnée à elle-même entre en fermentation et acquiert une odeur caractéristique. Le hétail est très avide de cette nourriture acidulée et la préfère même à la pulpe fraîche, dont la digestion paraît êlre moins facile. » Ad. Wurtz, Dictionnaire de chimie pure et appliquée. Article Sucres (industrie).

Les excédents de pulpe qui restent à l'usine, quand il en reste, trouvent à un prix plus élevé encore un écoulement presque toujours facile et rémunérateur auprès des nourrisseurs des grands centres (1).

Pour faire ressortir par un cas concret l'importance de la pulpe comme aliment à la ferme, nous indiquerons ici l’utilisation qui en est faite dans l'exploitation agricole de la Tourelle.

« La nourriture des bœufs nivernais, destinés aux transports et aux plus durs travaux de la culture, est assurée par une ration quotidienne de 30 kilogrammes de pulpe dans laquelle sont mélangés 3 kilogrammes de tourteaux de lin réduits en poudre.

« La ration est un peu moindre pour celle des bêtes qui en hiver, et les travaux des champs finis, restent à l'étable en vue de l’engraissement : elle s’abaisse à 20 kilogrammes par Jour.

« Les moutons, soumis à l’engraissement à la bergerie,

(1) Le rendement de la betterave en pulpe est variable suivant les méthodes employées pour l'extraction du sucre de la betterave, Dans les fabriques qui travaillent par le procédé moderne de la diffusion, on obtient en pulpe environ 55 0/0 du poids de la betterave; dans les distilleries, de plus en plus rares d’ailleurs, qui travaillent encore par l’ancien système des presses continues, on n'obtient guère que 20 à 22 0/0 ; mais cetle pulpe, beaucoup moins chargée d'eau que celle de diffusion, présente des qualités de nutrition et d’assimilation très supérieures qui la font particulièrement rechercher et payer à des prix relativement très élevés. La recherche dela pulpe par l’agriculteur est un des facteurs et non des moindres, qui agissent sur l'importance de ses assolements en betteraves. |

durant les mois où ils ne peuvent pacager aux champs, reçoivent une ration de 5 kilogrammes de pulpe mélangée de 200 grammes de tourteaux de lin par tête. »

C'est encore la pulpe qui sert de base en hiver à l'alimentation des vaches laitières.

Ainsi s'affirme la valeur de la pulpe comme un aliment de premier ordre au double point de vue des résultats qu'elle donne et de son faible coût de revient, et ceci, qu'il s'agisse de la nourriture des bêtes de travail ou de l'engraissement en vue de la boucherie.

La pulpe est donc un grand agent de la production de la viande, parce qu'elle permet l'entretien d’un bétail nombreux qui, après avoir servi aux labours profonds de la ferme ou aux charrois de l'usine agricole, est, pour partie, le gros du travail terminé, engraissé sur place en vue de la boucherie. Le bétail qu’elle contribue à entretenir rend à son tour à la terre, sous forme de fumier, une partie de ce qu'il a reçu, et contribue ainsi à la fertilité de l’exploitation agricole.

Ce ne sont pas les seuls services que rend la betterave. Elle a permis indirectement, par les résidus que laissent les industries qui l’emploient, de mettre en valeur des terres jusqu'alors incultes ou à peu près délaissées.

S'agit-il en effet de la sucrerie, les tourteaux épuisés ou les écumes qui proviennent de la fabrication, riches en carbonate de chaux, en matières organiques, et qui contiennent de plus une petite quantité de sels de potasse et

de soude, et de magnésie, sont utilisés en les associant à du F. — 10

fumier d’étable comme amendement des terres pauvres ou calcaires (1).

S'agit-il de la distillerie, les services que les sous-produits de l'usine sont susceptibles de rendre à l’agriculture sont bien plus considérables encore et d’une tout autre importance.

La fabrication de l’alcool laisse en effet, comme résidu, des vinasses.

« Les vinasses provenant de la fabrication de l'alcool au moyen des mélasses de betteraves sont surtout riches en sels minéraux et principalement en sels potassiques (2). » Ces vinasses concentrées donnent « des salins de potasse » dont, par le raffinage obtenu par des méthodes qui se perfectionnent incessamment sous l'influence des progrès de la chimie moderne, on retire non seulement des sels de potasse ou d'ammoniaque précieux pour l’agricullure, mais une gamme constamment ascendante de produits chimiques divers et intéressants.

Mais c'est surtout la vinasse provenant de la distillerie de betteraves qui est précieuse pour la culture.

Trop diluée pour être, par les méthodes employées jusqu'ici du moins, utilement concentrée en vue de l’extraction des sels qu'elle contient, cette vinasse est, au sortir de la colonne à distiller, employée à l'irrigation directe des terres. C’est un engrais riche, trop riche même, car la grande quantité de potasse qu’il renferme ne permet de le

(4) Ad, Wurtz, op.cil., art. Sucre (industrie). (2) 1bid., art, Vinasses,

déverser sur la terre qu’au bout de quelques années d'intervalle, intervalle plus où moins long, suivant que les terres ont été plus ou moins fortement vinassées ou le genre de culture qu'on se propose,

À la ferme de la Tourelle, que nous avons choisie comme exemple, on a trouvé une solution élégante de l'emploi de la vinasse, en l’utilisant à la culture du tabac.

Des terres, d’un défrichement récent, et jusqu'alors de faible valeur, sont fortement vinassées, et après avoir reçu par les soins de la ferme les labours et les façons nécessaires, elles sont louées pour un an, par parties plus ou moins grandes, à des ouvriers qui, avec leur famille, se chargent, à leurs risques et périls d'y planter, soigner et récolter le tabac. Le prix de la location annuelle atteint le chiffre invraisemblable de 1.129 francs par hectare. La production annuelle moyenne du tabac sur les terres ainsi vinassées est à l'hectare de 45.120 pieds à 8 feuilles, soit 3.300 kilogrammes qui, payés en moyenne 88 francs les 100 kilogrammes, représente une somme de 2.840 francs dont 1.711 francs restent entre les mains du planteur (1).

La culture de la betterave offre de bien autres avantages pour le pays, avantages qui pour être indirects, n’en sont pas moins réels el importants, et qui justifientles paroles de M. Ribot que nous avons rappelées au début de ce chapitre.

Ces avantages ont été lumineusement mis en valeur par

(1) La vie à la campagne, op. cit:

M. J.Hiltier dans l’article auquel nous avons eu occasion de faire déjà des emprunts au cours de ce chapitre, article qu'il faut lire en son entier el auquel nous ne pouvons que nous référer.

M.J. Hitier, entre autres avantages à porter à l'actif de la culture betteravière, a fait remarquer ceux qui découlent pour le pays de l'importance de la main-d'œuvre agricole nécessitée par cette culture. Rien n'est plus exact, et cette considération a certainement pesé d'un très grand poids dans les votes qui ont suivi les débats qui ont eu lieu en

1890, concernant les droits de douane sur les grains et

sur les mélasses (1).

D'après M.J. Hitier, « sur un produit brut de 800 francs

(1) « La distillation des mélasses n'emploie qu'un petit nombre d'ouvriers. Il a été prouvé que la fabrication d’un hectolitre d'alcool de mélasses ne nécessite qu'un tiers de journée de travail industriel, tandis que la production d’un hectolitre d'alcool de betteraves nécessite, tant en travail agricole qu’en travail industriel, quatre journées de travail. » (Georges Graux, député. Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trannin, tendant à l'établissement d’un droit sur les mélasses étrangères. Ann. au procès-verbal de la séance du 29 mars 1890, n° 505.)

« Vous n'ignorez pas que l'hectolitre d'alcool de maïs représente, de l’aveu même de nos adversaires, les distillateurs de maïs, une demi-journée de travail seulement, tandis que l'alcool de betteraves représente trois journées et demie de travail; ces trois journées supplémentaires sont du travail agricole. Est-ce qu'une industrie qui donne au pays trois journées et demie de travail au lieu d'une demi-journée, ne nécessite pas quelques égards ? Est-ce qu’elle ne mérile pas d'être défendue et protégée contre celle qui ne procure qu'une demi-journée et qui menace de l'écraser ? Qui oserait dire que ce n'est pas là un intérêt agricole de premier ordre ? » (Jules Méline, séance de la Chambre des députés du 3 juin 1890.)

que représente comme moyenne t'hectare de betteraves, 100 francs, c'est à-dire un huitième du produit, vont aux tâcherons ». |

Mais ce chiffre, probablement déjà inférieur à la réalité pour l'époque considérée par M. Hitier, ne saurait plus être tenu pour exact aujourd'hui.

L'élévation croissante du taux de la main-d'œuvre, particulièrement sensible depuis une dizaine d'années, et les soins plus méticuleux auxquels a amené le progrès des méthodes agricoles, le laissent aujourd’hui bien en arrière dans les grandes exploitations rationnellement conduites.

Nous croyons qu'on consultera à cet égard avec intérêt les chiffres dont nous reproduisons ici le détail d’après la comptabilité la plus récente de la ferme de la Tourelle (1).

(1) Exploitation agricole de La Tourelle,à Violaines (Pas-de-Calais).

Détail des prix de la main-d'œuvre d’un hectare de terre à labourer, à préparer et ensemencer de betteraves, après l'enlèvement d'une récolte d’avoines,

fr.

Déchaumage après l'enlèvement de la récolte d'avoine 9.60 Hersage avec la herse en fer , . - Paboursdihiver emoclobre dc Labour du fumier en février avec dore ele 12056 Hersage en mars-avril avec herse en fer. . . . 5 Mravuleelextinpaleuce nr nr 7.50 Hersage à reculons avec herse en fer . . . . . .… , e Engrais à épandre au semoir . 3.60 Travail à l’extirpateur . A DE PA Nr Ve AG 1.50 ROUES LE PR M ROM 4 MOSS PO A FÉQUIONS. is 2 eur de 10 ie ont 4 Hersase ampleines dents "#7 "0 2, 5 ue 2 at 3.50 Hersage à reculons, 3,90 Dome lose ne ns NS Abe Res à 3.50

| A reporter. 2 "#40125;10

M. J. Hitier fait d’ailleurs observer avec raison que ces 100 francs « sont loin de représenter la totalité des salaires que la betterave procure au personnel d'une ferme. Une ferme à betteraves a nécessairement pour sa culture un personnel de charretiers et de bouviers plus nombreux que celui qu’elle aurait si elle ne faisait pas la betterave ».

Nous sera-t-il permis de dire que cette considération de la main-d'œuvre, qui a tenu, nous venons de le voir, une place si prépondérante dans les mesures prises par le législateur en faveur de la betterave, nous paraît avoir pesé dans son esprit d’un poids fort exagéré.

C'est que, malheureusement, pour la plus grande part, cette main-d'œuvre n'est pas une main-d'œuvre française. Certes, à l’origine de la culture de la betterave, elle l'était. Mais au fur et à mesure des progrès des diverses industries dans les départements du Nord de la France, et plus par-

ticulièrement du développement rapide des mines de char-

Report,” 102,,0425:70

ROUTES re Binäge "à Cheval ARE ee RER 4 Routages een re et 0e Se ee 3 BINASCAMCRE VAE SLT SO EP PT M Te EE Démariage et placement des betteraves . . . , . , . 40

Engrais à semer à la main après démariage , . . . . 2

Binage "A CREVAE SE 4

Arrachage el chargement... nc CR RCD HO I re 0 ao Lun ei

Nous ne saurions trop remercier M, Louis Debourrez de sa grande amabilité et de l’'empressement qu'il a bien voulu mettre à nous communiquer tous les renseignements que nous avons demandés à son expérience,

bon, la main-d'œuvre française s'est faite de plus en plus rare pour les travaux pénibles des diverses façons qu'exige la culture de la betterave. L'ouvrier a trouvé dans les usines un travail mieux rémunéré, moins pénible, et, il faut le reconnaître, moins irrégulier et plus stable.

Pour remplacer l’ouvrier agricole français qui se dérobait de plus en plus, il a fallu faire appel aux ouvriers étrangers. Il n’est guère de grande ferme en pays de betteraves qui n'ait eu,au cours de ces 25 dernières années, son équipe de Belges, généralement la même tous les ans ou à peu près, pour les travaux de la betterave qui auraient été absolument impossibles sans elle. La maind'œuvre belge est elle-même devenue plus difficile à trouver, plus exigeante depuis quelques années. L’attirance des villes sur l’ouvrier, le progrès de l’industrie, ont produit là aussi leurs effets, tout comme ils commencent à le produire dans l'Allemagne elle-même.

Tant et si bien que dans les départements betteraviers les plus proches de Paris, on à dû chercher des remplaçants aux Belges. On a cru les trouver en important des familles de Polonais et en les installant, — temporairement comme les Belges et souvent même à demeure — dans les exploitations agricoles.

Cette expérience est de date encore trop récente pour qu'on puisse se prononcer en connaissance de cause suffisante sur ses avantages ou ses inconvénients.

N'empêche qu’il importe de bien mettre en lumière

l'influence que cette idée du travail à donner à des ou-

vriers français, qui malheureusement n’en veulent pas, a exercé sur les déterminations du législateur.

Bien d’autres avantages plus réels pourraient justifier mieux la sollicitude constante dont la betterave a été l'objet de la part du Parlement.

Importance du commerce des engrais que cette culture détermine, aliment donné aux transports des chemins de fer et des canaux, travail donné à nos ateliers de construction, et nombre d’autres facteurs encore que M. J. Hitier à mis en pleine lumière.

Mais, à tout prendre, ces facteurs s'appliquent à la fois à la sucrerie et à la distillerie, et plus encore à beaucoup d'égards à la première qu’à la seconde de ces industries.

Ils ne suffisent donc pas entièrement à justifier la faveur spéciale ct croissante dont la distillerie de betteraves, et plus particulièrement la distillerie agricole de betteraves, a été l’objet au cours des vingt dernières années ; — et par distillerie agricole, nous entendons, nous aussi, « celle qui est annexée à une ferme, celle pour laquelle l'alcool est l'accessoire, et la drèche ou la pulpe le principal » (1).

L'exemple de l'Allemagne a ici, comme en beaucoup d'autres matières depuis la guerre de 1870, exercé sur l’esprit du législateur français une influence qui n’a peut-être pas toujours été suffisamment raisonnée. Le législateur français a été frappé par la prospérité que l’agriculture allemande a retiré du grand nombre de ses distilleries agri-

coles.

(1) Raynal, Chambre des députés, séance du 31 mai 1890.

Dès 1886, M. Develle avait institué une commission extra-parlementaire pour l'étude d’un projet de loi sur le régime des distilleries agricoles.

Les travaux de cette commission ont eu le sort de ceux de beaucoup d’autres commissions du même genre. Ils ont donné lieu à des études très consciencieuses, très approfondies, mais n'ont abouti à aucun résultat pratique, Et à la vérité, il n’y a pas lieu de s'en étonner.

C'est que le problème de la distillerie agricole ne se pose pas de la même façon en Allemagne et en France.

Il existe en effet des différences radicales entre la petite distillerie agricole telle que l’a voulue le législateur allemand et la distillerie agricole telle que l’a conçue le législateur français.

Le législateur français a cherché à développer la distillerie agricole de betteraves ; le législateur allemand, appliquant dans toute sa rigueur dans le domaine industriel cette discipline qui est dans le tempérament de la nation, discipline qu’on peut critiquer mais qui n'en est pas moins absolument remarquable, a tracé d'une main ferme une fois pour toutes, les limites dans lesquelles il entend renfermer respectivement la distillerie et la sucrerie.

A la sucrerie, la betterave ; à l'alcool, la pomme de terre etle grain.

« Sont considérées comme distilleries agricoles, dit l’article ro de la loi allemande du 15 juillet 1909, article qui ne fait d'ailleurs que rééditer la définition donnée avant

lui par la loi du 24 juin 1887, les distilleries où l’on fra-

vaille exclusivement les céréales et les pommes de lerre, el où la totalité des résidus est employée à nourrir le bétail d'une ou de plusieurs exploitations appartenant aux propriétaires ou exploitants de la distillerie, le fumier produit étant, en outre, exclusivement employé pour la fumure des terres leur appartenant ou exploitées par eux. »

Ces céréales ou ces pommes de terres, elles doivent être produites pour la majeure partie par la ferme à laquelle est attachée la distillerie, ou par les fermes des distiliateurs associés pour l'exploitation en commun de la distillerie.

Rien de semblable en France où, ce n’est pas la première fois que nous sommes amené à en faire la remarque, l’on s’est, consciemment ou étourdiment, il n'importe, attaché à organiser la concurrence à la matière première entre la sucrerie et la distillerie.

Ces distilleries agricoles, l'Etat allemand les favorise d'autant plus qu’elles sont plus petites. [1 veut éviter que la distillerie agricole ne tende à se transformer en distillerie industrielle (1). Il y réussit par deux moyens.

Tout d’abord, il permet aux petites distilleries qui ne produisent pas plus de ro hectolitres d'alcool par an, de contracter un abonnement pour le paiement de l'impôt de consommation.

Il perçoit, en dehors de l'impôt de consommation, sur les quantités d'alcool produites par les distilleries une taxe

dite « d'exploitation » qui va croissant par hectolitre au

(1) En France, le seul avantage fait réellement à la distillerie agricole est dans la dispense de la patente qui lui est accordée par la loi du 15 juillet 1880, :

fur et à mesure que le chiffre annuel de la fabrication augmente (1). | Gette taxe dégressive est elle-même susceptible de corrections diverses, variant de 1/ro° à 8/ro° pour les distilleries agricoles suivant l'importance de leur production annuelle, ou pour les syndicats agricoles de distilleries. Rien d'étonnant si ces dispositions ont amené ce résullat que sur un total de 4.255.121 hectolitres d'alcool pur produits en Allemagne durant la campagne 1908-1909, la part des alcools industriels n’est que de 435.475 hectolitres contre 3.684.414 hectolitres fournis par la distillerie agri-

cole.

— ee