CE

Congrès international pour les applications de l'alcool dénaturé. Paris,

2e Congrès des applications de l'alcool dénaturé. 20-25 novembre

Congrès international des vins et spiritueux. Paris, 1911.

Contributions indirectes.

Circulaire n° 67 du 19 septembre 1872.

Circulaire n° 404 du 24 juillet 1900.

Circulaire n° 838 du 26 avril 1910.

Coquet (Lucien). — Le commerce français et la nouvelle loi allemande sur les vins et spiritueux. Revue politique et parlementaire, 1909, t. 61, p. 328.

Couleru (Edmond). — Au pays de l'absiathe. Montbéliard, 1908.

Dalloz. — Code des lois politiques et administratives annotées,

Documents statistiques réunis par l'administralion des douanes sur le commerce de la France (Ministère des finances). Passim.

Dutens. — Recherches sur l'origine des découvertes attribuées aux modernes. 1766 et 1802.

Encyclopédie méthodique (Commerce, 1783.

Hitier (J.). — La question des sucres et les intérêts en cause. Revue politique et parlementaire, 1902, t. 31, p. 324. Isambert. — Aecueil des anciennes lois françaises, t. XV, n° 69.

Journal de la distillerie française, 16 juin 1887, 30 juin 1887.

Legrand d’Aussy. — Histoire de la vie privée des Français, 1782. Réimprimé par Roquefort en 1815.

Lepargneur (Georges). — Étude économique et fiscale de l'alcool dénaturé. Thèse Paris, 1903.

Lesueur (E.). — La ferme de la Tourelle, La vie à la campagne, 1er février 1907.

Lunier (Docteur). — Membre de l'Académie de médecine: du vinage et de l'alcoolisation des vins. Paris, 1885.

Mémoire présenté par le Syndicat de Marseille au Sénat et à la Chambre des députés sur la question du vinage, 1884.

Ordonnances des rois de France, t. XXI.

Règlement du marché des alcools sur la place de Paris, # édit., janvier 1899 ; 5° édit., avril 1901 ; 7° édit., janvier 1905; 8e édit., mars 1906 ; 9e édit., mai 1911.

Reinach (Joseph). — Conférence faite à Lyon le 27 février 1910. Revue politique et parlementaire, t. 64, p. 89.

Repoux (Louis). — La Bourse des marchandises de Paris, 2e édit., Paris, 1910,

BIBLIOGRAPHIE or

Roche (Frédéric). — Le commerce d'exportation des cognacs. Revue politique el parlementaire, 1905, t. 43, p. 330. Rogee-Fromy. — Rapport présenté au Congrès du commerce des

vins, spiritueux et liqueurs de Bruxelles. Revue vinicole, 26 janvier 1911.

Romeuf (Louis de). — La crise vilicole du Midi. Revue politique el parlementaire, 1910, t. 60, p. 289.

Roussan. — Bouilleurs de eru, Dictionnaire des finances de Léon Say.

Sardat-Girardault (L.). — L'alcool moteur, Revue de Paris, 15 décembre 1907.

Savary (H. R.). — L'alcool richesse nationale, Revue de Paris, 15 mai

— Les emplois industriels de l'alcool. Revue de Paris, 15 janvier 1909.

— La législation des alcools. Revue de Paris, 1°" janvier 1910.

Savary des Bruslons (J.). — Dictionnaire universel du commerce, Paris, 1741.

Seganville (Louis de). — L'alcool dénaturé et les intérêts agricoles, Thèse Paris, 1905.

Schmidt (Henri). — L'interdiction de l’absinthe. Documents du progrès, janvier 1910.

Stourm (René). — Alcool. Miclhionnaire des finances de Léon Say.

Taquet (Paul). — Le monopole de l'alcoo!. Paris, 1904.

Tonio-Magdeline. —Nos vins et nos eaux-de-vie et la question douanière. Revue vinicole, 3 février 1910.

Vouters (Henry). — Les procédés d'exportation du commerce allemand. Thèse Paris, 1908.

Wurtz (Ad.). — Dictionnaire de chimie pure el appliquée. Articles : Alcool, Sucre (industrie), Vinasse.

Débats parlementaires.

Assemblée nalionale, — 1871, 1872, 1875, Passim.

Chambre des députés.— Sénat.— 1887, 1890, 1894, 1895, 1897, 1900, 1901, 1903, 1905, 1906, Passim.

Documents parlementaires et rapports.

A, — Alcools dénaturés.

Enquête sur les emplois industriels de l'alcool, annexe au procès-verbal de la séance de la Chambre du 29 novembre 1907, n° 1346. Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner

ho2 BIBLIOGRAPHIE

le projet de la loi relatif au régime fiscal des alcools dénaturés, par M. Boudenoot, député. Annexe au procès-verbal de la séance du 15 novembre 1897, n° 2805.

Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime fiscal des alcools dénaturés, par M. Hippolyte Morel, sénateur, Annexe au procès-verbal de la séance du 30 novembre 1897, no 43.

Proposition de loi tendant à supprimer le droit de 3 fr. par hectolitre d'alcool dénaturé, et à fixer un droit maximum de dénaturation, par M. Jules Dansette, député, Exposé des motifs. Annexe au procès-verbal de la séance du 19 mars 1900, ne 1532.

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (rapport général), par M. Guillain, député. Annexe à la 2° séance du 24 décembre 1900, n° 2076, page 240.

B. — Bouilleurs de cru.

Rapport fait au nom de la commission du budget rectificatif de 1871, relatif aux contributions indirectes, par M. Ed. Bocher, membre de l'Assemblée nationale. Annexe au procès-verbal de la séance du 27 juin 1871, n° 428.

Deuxième rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874, par M. le comte Benoist d'Azy. Annexe au procès-verbal de la séance du 23 janvier 1875, n° 2183.

Exposé des motifs de la proposition de loi, ayant pour objet la réformation et la transformation l'art. 2 de la loi du 2 août 1872, par M. le marquis d'Andelarre, membre de l'Assemblée nationale, et plusieurs de ses collègues. Annexe au procès-verbal de la séance du 6 novembre 1875, n° 3404.

Documents concernant le régime des boissons, imprimés en vertu de la résolution no 34, Annexe au procès-verbal de la Chambre du 30 mars 1882, n° 726.

Document n° 3. — Rapport sur le privilège des bouilleurs de cru, par M. Belle (Indre-et-Loire).

Document n° 7. — Rapport sur la législation des alcools par M.Drian-

court, député.

Rapport lait au nom de la commission d'enquête sur la consommation de l'alcool en France, par M. N. Claude (des Vosges), sénateur. Annexe au procès-verbal de la séance du 7 février 4887, n° 42,

Projet de loi sur la réforme du régime des boissons, par M. Raymond Poincaré, ministre des finances, 1894. Bulletin de slalistique el de législalion comparée, t. 36, p. 330.

‘Projet de loi sur la réforme du régime des boissons présenté par M. Ribot, président du conseil, ministre des finances, 1895. Zulletin de statistique et de législation comparée, t. 37, p. 599.

Proposilhion de loi sur la limitation du nombre et la réglementation des débits de boisson, par M. Joseph Reinach, député. Annexe au procès-verbal de la séance du # juillet 1910, n° 246.