D OI
+ YA nul Er À y (4
ae Hat = Es [N
‘ANdQ 2p aW40J snoS te \ : — 0 S9JJ0dUII SJINPOIl ap 0, — 1 S+ ‘Saul}JeJ | ° 0G
sajJodut s}InpoJd S8po/ === 7 gs ef 09
2] L L . L L | AA À sg
Me |
Je je ts de PE
ne EttX ' ER me Eu SZ
il (Le NY A [ Le . je 7 08
on REA CES ee) Hs | 7 se AO NTIeu Lei in ae 06 ik +—— FT Î C6
ie Ld
A A ‘TS6T € 8687 ep (oi
UOHEUWIUOSUO9 EJ E SaJAI (aouesse Je queduwuer 10194) souyyei syinpoid sep [0 9j ans
LA44 44 ANHOA SNOS SHFLHOdUI SALILNVND SAQ LA SAGNIAAVH SHALHOdUI SYLILNVA SH
énormes et les frais généraux se trouvent répartis sur un plus grand nombre de tonnes traitées. Un pays tributaire de l'étranger pour ses pétroles bruts n'aurait évidemment pu songer, dans des usines modestes et destinées à satisfaire à la seule consommation intérieure, à obtenir un prix de revient comparable à celui des usines américaines.
Peut-être d’ailleurs, était-il plus avantageux pour la France, — en faisant abstraction des considérations de défense nationale — à une époque où notre industrie pétrolière n'était pas protégée, ou l'était faiblement, de profiter de la division internationale du travail, de ne pas s’obstiner à méconnaître les lois économiques en produisant chez nous des produits raffinés à un prix de revient nécessairement plus élevé que celui des usines américaines mieux outillées. Cette question, il est vrai, touche à un problème économique d'ordre général, dans lequel nous n'avons pas à entrer. Nous concluons simplement qu'étant données ces circonstances de fait, l’industrie du pétrole ne pouvait, en France, se développer sans être protégée. Aussi, commeilest facile de le penser, la prospérité relative et la décadence de l’industrie du pétrole ont-elles été, chez nous, étroitement associées au degré de protection accordé par nos lois douanières.
La protection et les régimes douaniers successifs. — Le moyen naturel de protéger l’industrie du pétrole consiste à frapper à son entrée en France le pétrole brut d'un droit de douane moindre que les produits raffinés: la différence entre les deux taxes constitue la protection. Tel est le système qui fut adopté par les lois douanières successives depuis 1860, date à laquelle remonte la création en France d’une industrie du pétrole !.
Nous allons examiner quelle marge de protection fut, de la
1. On trouvera exposé d'une façon beaucoup plus complète l'historique du
régime douanier des pétroles dans l'excellent ouvrage de M. Maurice GASCHEAU, La Question des pétroles (Paris, 1903).
sorte, accordée à notre industrie pétrolière et quelles modifications furent, dans la suite, apportées au degré de protection. (Nous n’envisageons d'ailleurs dans nos calculs que le tarif de douane minimum, puisque c’est presque exclusivement dans les pays bénéficiant de ce tarif que s’opéraient les
achats.)
Droits d’entrée par 100 kilos.
Écart Le De 1863 à 1864 ° (ARATINÉS ER EEE 10 fr. l 10 fr Pet BTS, Pere en franchise s Raflinés 3 fr. 60 . 54 à 1871 2 (RRATINÉS PE EE l :
RUES CNE LABEUL INSEE en franchises D : , ne ('RARDÉS. 7 32 fr j'en RAR RME ER EE 0 ire Re NO VMainREs ee J'RIT: Nan Pie { Brut (en moyenne).. 24 fr. 35 \ A NS . u (URAAMRES ER RE DR LE IX [a b à] 4 J RENTRER lIBIU ER RE Er en 18 fr. \ & De
La marge de protection était donc, depuis 1871, assez élevée et elle permit la naissance et le développement de nos raffineries. On pourrait croire que la loi douanière de 1893, qui augmenta dans son ensemble les tarifs sur la presque totalité des articles, releva ou du moins conserva la marge de protection antérieure. Il n'en fut rien:
CRAN ee 12 fr. 50 }
L'OTEMSIUGES Per NE CIBEUL SARA PE Res JET \
Le tarif, ne tenant pas compte de la différence de rendement des huiles brutes en produits raffinés, excluait par
