CHAPITRE IV DOUANES

Des postes de douane ont été établis par les Hova dans tous les ports des parties de Tile placées sous leur domination.

Les droits sont perçus tant à l'entrée qu'à la sortie des marchandises.

A l'importation, ils s'élèvent uniformément à 10 7o ^d valorem ; quelques marchandises seulement entrent en franchise. Les objets importés pour le compte du gouvernement hova et pour celui de la Résidence de France ne paient pas de droits.

L'introduction de certains articles est prohibée. Il en est ainsi des armes et des munitions de guerre, sauf pour le service de l'armée hova.

A l'exportation, les droits de douane sont aussi de 10 7o de la valeur des marchandises non tarifées ; celles qui le sont, à la vérité, constituent à elles seules, la presque totalité des produits sortant de Madagascar. On en trouve la preuve dans le tableau suivant où sont indi*

quoes les taxes perçues et les unités auxquelles elles s'appliquent :