DROITS

Bœufs

Porcs .

par tête

par douzaine

par 100 pièces

par 100 livres

Moutons et chèvres. .

Oies, dindons, canards

Volailles

Cuirs .salés

Chaptiaux de paille. .

Rabanes

Nattes

Os

Poisson salé

Suit

Cire

Caoutchouc

Café

Gomme copal

Tabac

Riz blanc

Manioc

En comparant ces droits à la valeur des quantités correspondantes de marchandises, par exemple à ce qu'elle est en moyenne à Tamatave, on voit que, pour les produits suivants, ils représentent :

Gomme copal. ... 40/0

Suif 4.8 0/0

Caoutchouc 5.5 0/0

Rabanes 3 à 6 0/0

Riz : 7.5 0/0

Cire 13 0/0

Ces chiffres peuvent un peu varier suivant les ports et les fluctuations du marché ; je ne les donne donc qu'à titre d'indication de la quotité des taxes appliquées aux diverses matières exportées.

Sur la côte Est, l'exportation des bois a été interdite pendant longtemps ; on tournait cette prohibition en fabriquant, avec les bois qu'on voulait expédier au dehors, des caisses remplies d'une marchandise quelconque. Toute restriction a cessé depuis que le gouvernement hova a accordé, à des particuliers ou à des sociétés, des concessions pour l'exploitation des forêts sur plusieurs points du littoral et particulièrement dans la région de la baie d^Antongil.

Les droits sont perçus par des ofïîciers spé-

ciaux ou directement par les gouverneurs dans les localités peu importantes. Dans les ports de Tamatave, Mananjary, Vatomandry, Vohiinarina,Fenoarivo(l)etMojanga, les opérations de la douane sont surveillées par des représentants du Comptoir national d'Escompte.

Le produit des douanes constitue, en effet, le iLTage presque unique d'un prêt que cet établissement de crédit a fait au gouvernement hova. Parle traité de 1885, celui-ci s'engageait à payer dix millions à la France, non à titre d'indemnité de guerre, mais comme règlement des réc lamations antérieures au conflit et pour réparation des dommages causés aux particuliers français ou étrangers pendant les hostilités ; il emprunta ces dix millions, plus cinq millions dont il avait besoin, au Comptoir d'Escompte. La dette, produisant des intérêts à 6 0/0, était remboursable au moyen de 25 annuité^, de 1 1 65 965 fr. pi yables par moitiés, en Juin et en Décembre, jusqu'en 1911, et le Comptoir d'Escompte était autorisé, pour la couvrir, à émettre des obligations, le gouvernenient hova gardant

(1) Ces deux ports sont souvent appelés Vohemar et Fénérife; j'ai préféré, en général, employer les noms malgaches ; je n'ai fait d'exception que pour Tamatave et Tananarive {Toamasina et Antananarivo en malgache) dont les noms ainsi francisés ont définitivement prévalu dans l'usage.

la faculté de rembourser au pair à une époque quelconque celles qui resteraient en circulation. Conformément à ces dispositions, le Comptoir national d'Escompte fît, en Décembre 1889, une émission de 28 279 obligations de 500 fr.

Pendant les premières années, les annuités furent payées régulièrement, en partie, on peut le croire, avec l'avance de cinq millions. Le produit des douanes, en effet, n'atteint pas 700 000 fr. et le gouvernement ne dispose pour parfaire le montant de l'annuité que de ressources insuffisantes ; en dehors des amendes et des confiscations dont il frappe les particui liers, il ne perçoit en temps ordinaire qu'une taxe de capitation très faible — Ofr. 007 par tête et seulement dans une partie de l'ile — et quelques impôts, notamment ceux sur les rizières concédées par la couronne (1) sur les bœufs tués pour la boucherie (2), sur la vente des esclaves (3), sur les actas d'adoption (4) et

(1) Cet impôt est de trois mesures de riz par hetra et par an. — Le hetra est un lot de terrain d'une superficie variable ; Timpôt n'est donc pas proportionnel ; il représente de 3 à 7 0/0 de la récolte.

(2) La moitié de la culotte de chaque bœuf abattu. La viande est distribuée aux militaires.

(3) 2 fr. 50 par esclave conduit au marché. — Correspondance du Temps, 27 Juillet 1892.

(4) 5 fr. par acte. — Idem,

de divorce (1), sur la location d'immeubles (2), Le montant de celles de ces redevances qui ne sont pas acquittées en nature arrive tout au plus à 200 000 fr. Il faut ajouter à ces ressources la part que le gouvernement se réserve dans le produit des com^essions qu'il accorde et le bénéfice qu'il tire des mines d'or exploitées directement par lui ; l'une et l'autre ne sont pas considérables.

Dans ces conditions le gouvernement hova, qui a fait des dépenses importantes pour Tarmement des troupes, s'est bientôt trouvé à court d'argent. Les fonds nécessaires au paiement des annuités de 1892 n'ont été réunis qu'avec beaucoup de peine et qu'après de longs retards ; pour se les procurer, il a dû établir un impôt extraordinaire de capitation dont la perception a donné lieu à de grandes difficultés, surtout dans les provinces.

Les embarras financiers dans lesquels se trouve actuellement le gouvernement hova ne pourront que s'aggraver dans l'avenir; aussi le Comptoir national d'Escompte a-t*il le plus grand intérêt à surveiller les douanes dont lo produit est le gage le plus sérieux de Temprunt;

(1) 165 fr. par acte. —Idem.

(â) 5 0/0 de la valeur locative si le preneur est un Hova ; 12 0/0 s'il est étranger.

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ainsi s'explique le cDntrp.lé çxéte'é-'l^?^- *^ agents.

Bien qu'ils ne s'occupent pas du détail des perceptions dans les six ports que j'ai cités, les opérations de la douane s'y accomplissent à peu près régulièrement, Partout ailleurs, les fraudes sont nombreuses et se produisent aussi bien au détriment du trésor hova que des commerçants étrangers. Elles s'expliquent facilement : les officiers chargés du service des douanes ne reçoivent du gouvernement aucun traitement ; de plus, ils font souvent du commerce pour leur propre compte. Comme ils sont d'autant mieux notés dans la capitale que le produit de leur caisse est plus élevé, ils ont intérêt à favoriser l'embarquement et le débarquement des marchandises dans leur circonscription ; ils y arrivent par des rabais sur lataxe officielle. Grâce à cette concurrence, les commerçants qui exportent des bœufs à Maurice et à la Réunion parviennent à ne payer que la moitié ou le tiers des droits. Les gouverneurs ne dédaignent pas non plus les cadeaux et n'examinent alors que d'une façon superficielle la nature et la valeur des marchandises soumises à leur inspection.

D'autres fois, ils sont intéressés dans une entreprise commerciale et cherchent à éloigner leurs rivaux par des vexations, auxquelles les

.*E43î9îéçhj^iîîût cie/la peine à se soustraire, lorsqù^'ils se troùVent'loiii des Résidences et des consulats.

Dans quelques ports et pour certaines marchandises, le droit de 10 0/0 peut se payer en nature* Le principal inconvénient de ce système est que les marchandises entrant ainsi dans les magasins des Hova sont généralement vendues à vil prix, ce qui abaisse les cours. Ge mode de perception tend d'ailleurs à disparaître.

On ne connaît pas exactement le total des recettes douanières effectuées par le gouvernement, A cause des nombreuses fraudes, la somme encaissée à Tananarive est très inférieure à celle effectivement perçue et celle-ci ne correspond pas, d'après le tarif, aux quantités de marchandises réellement exportées ou importées. Le chiffre, même s'il était connu, n'aurait donc pas grand intérêt pour nous.

On n a de renseignements dignes de foi que pour les six ports où les douanes sont contrôlées par les agents français. D'après un relevé publié au moment de l'émigsion publique de l'emprunt de quinze millions, les recettes se seraient élevées, en 1888, au total de 617 528 fr. 28. D'autre part, suivant un rapport émanant du ministère des Affaires Étrangères (1), le com-

(IJ Journal officiel. — 6 et 7 Novembre 1889.

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merce général de ces ports aurait été pendant la même année de 8 772 721 fr.

On remarquera que le produit des douanes n'est pas égal, comme beaucoup pensent qu'il devrait l'être, au dixième du montant du commerce général. La différence assez considérable, environ 260 000 fr. pour 1888, vient de ce que, à l'exportation, ainsi que Ta montré le tableau donné précédemment, les droits ne s'élèvent pas à 10 0/0 sur toutes la marchandises.