Abreu y Bertodano, t. VII, p
3. Simancas, Estado, 4191. Lettre du comte d’Aguilar au Conseil
d'Etat du 25 janvier 1688.
4, Cédule du 24 avril 1691 citée plus haut,
avaient le droit de faire en Espagne le commerce du cacao, moyennant la production de certificats d’origine (despachos) délivrés par des magistrats de leurs possessions. Enfin une cédule du 30 mai 1690 rendue en faveur du fermier de la Rente du chocolat, prescrivait de ne pas faire obstacle à l’entrée du cacao qui viendrait avec les certificats prévus par les ordres de l’administration du Contrabandoÿ.
Il résulte de tout cela que si théoriquement, depuis 1633 au moins, l’entrée du cacao étranger était interdite, cette défense était tombée peu à peu en désuétude, et qu’une tolérance s’était établie au profit des Portugais du Marañon, des Anglais de la Jamaïque et même des Français de la Martinique. C'était si vrai que le consul de France pouvait solliciter ouvertement l’admission du cacao français qui se présentait.
Mais la guerre de la Ligue d’Augsbourg vint ressusciter la législation prohibitive. L’instruction du 7 juin 1689, qui réglemente la prohibition du commerce de France renouvelle contre celle-ci les cédules de 1633 et de 1663. Peu après une cédule du 24 avril 1691 renouvela d’une manière générale la défense d'importer du cacao apporté par les étrangers ou apporté hors de la voie des Flottes, Galions ou navires de registre, et dans d’autres ports que ceux d’Andalousie seuls capables de recevoir ces navires. Elle révoqua la cédule de 1690 en faveur du fermier de la rente du chocolat et ordonna la confiscation de tout le cacao introduit illégalements$.
La contrebande française persista comme l’avoue une cédule du 1er février 1697, qui prescrivait tout un ensemble de mesures pour la réprimer’. Dans ce papier, il s’agit non seulement du cacao, mais encore de la vanille