CHAPITRE V

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Contre la fraude étrangère et contre les facilités que lui procurzient les privilèges, l'Espagne réagit. Elle le fit progressivement, à mesure que le m2l se développa, et par différents moyens, les uns directs, les autres indirects, mais les résultats furent médiocres, car les hommes qui détensient l'autorité ou qui appliquaient les règlements se laissaient trop souvent corrompre à leur tour.

L'organisation répressive.

Dés 1624, elle établit une organisetion répressive spéciale dont fut chargée la Compagnie de l'Almirantazgo!. Cette compagnie avait recu la mission d'assurer

« les relations commerciales entre l'Espagne, la Flandre, V’ Allemagne et les Pays du Nord. On lui avait donné en outre des pouvoirs de police et de justice contre 12 contrebande qui apparaissait déjà alors comme très grave. L’Almirantazgo avait ses tribunsux dont les jugements étaient portés en appel à une junte spéciale

1. On trouvera fous les fexfes relafifs 2 l’organisation de T'Almirantzzgo dans l'ouvrage de Abreu y Bertodanc aux tomes III et IV. 11 existait encore à la fin du xvir siècle. La cédule du 27 février 1650 mentionne les vecÂsres y ministres del Almirariazgo y Corirabands (Abreu, t. VIIL, p. 37). Une consulte du Conseil d'Etat du 10 juin 1670 fait également allusion au Juez del Almiraniazgo d'Alicante (Madrid, À. H. N. Estados, 650).

siégeant à Madrid. La fonction commerciale de la compagnie semble s'être effacée assez vite devant sa fonction judiciaire. Îl y avait donc dans les provinces côtières des veedores del contrabando? pour la surveillance, des jueces del contrabando pour prononcer les peines, et à Madrid la junta de los fraudes, qui jugeait en dernier ressort. Celle-ci fut un moment supprimée vers la fin du siècle et ses attributions furent transmises au Conseil des Finances, sous le prétexte que « la principale mission du Conseil des Finances était de veiller à la bonne administration, au bon rendement et à la bonne perception de celles-ci ». Mais quelques années plus tard, en 1692, on rétablit pour intensifier la répression, une Junte, qui siègea chez le cardinal Portocarrero. Comme tous les conseils espagnols elle était à la fois un organe consultatif et un tribunalf.

Cette préoccupation de donner à la répression des fraudes une attention particulière se marque encore par la nomination du duc d’Albuquerque, alors Capitän general del Mar Oceano, Costas y ejercito de Andaluc:a, comme prolecteur de l Almojarifazgo pour éviter et réprimer la contrebande (24 juin 16985.)

Dans certaines circonstances exceptionnelles des personnages importants, magistrats ou autres, étaient envoyés en mission spéciale pour faire une enquête et intensifier la répression. Ainsi, à la suite de fraudes particulièrement graves qui s'étaient commises en 1660, lors du départ de la Flotte de Nouvelle-Espagne sous

2. Un veedor était déjà un personnage considérable. Un document de 1660 nous apprend que la veeduria de Cadix était exercée par D. Antonio de Salinas, fiscal de la Casa de la Contratacion. Le fiscal, dans un tribunal espagnol, remplit le rôle de ministère public (Simancas, Apendice de Estado, 2.687 nuevo, Consulte du Conseil de la Guerre du 22 mars 1660).

3. Cédule du 4 mars 1687 (Madrid, À. H. N. Consejos suprimidos, leg. 3096E, Libro registro de resoluciones de S. M., 1683-1708).