CHAPITRE IV

Le commerce de la France avec la Turquie, dont nous avons vu plus haut les chiffres d^ensemble depuis 1827, s'est ainsi décomposé dans la dernière période décennale ^ :

Import, de Tuhquie Export. de France (Valeur en millions et centaines de mille francs.) Comm. gén. Comm. sp. Comm. gén. Comm.sp.

1 Nous rappelons à nos lecteurs que le commerce général comprend : A rimportation, la totalité des marchandises étrangères arrivées de rétranger par terre ou par mer, et déclarées tant pour la consom> mation que pour le transit, l'entrepôt, le transbordement, la réexportation ou l'admission temporaire.

A l'exportation, il comprend la totalité des marchandises qui sortent effectivement de France, sans distinction de leur origine nationale ou étrangère, c'est-à-dire les marchandises reprises au commerce spécial, plus les marchandises étrangères qui ne font que transiter sur le territoire français, ou qui sont transbordées dans nos ports à destination de rétranger, celles qui ont été extraites des entrepôts pour la réex-

Ces chiffres n'ont pas une valeur absolue Us sont établis, comme on le sait, par une Commission dite Commission permanente des valeurs de douane^ instituée près du ministère du commerce. Cette Commission arrête chaque année la valeur des marchandises d'après un prix moyen entre tous les produits similaires venant de l'étranger ou s'y rendant.

porUtion et celles qui, après avoir été admises temporairement en franchise, sont réexportés après main-d'œuvre pour l'apurement des soumissions.

Le commerce spécial comprend :

A rimportation : toutes les marchandises mises en consommation, c'est-à-dire : i* la totalité des marchandises importées en exemption définitive des droits, et 2» s*il s'agit de marchandises taxées, les quantités qui ont été soumises à l'acquittement des droits, soit à l'arrivée, soit après avoir été déclarées pour le transit, l'entrepôt ou l'admission temporaire.

A l'exportation, il comprend la totalité des marchandises nationales exportées et les marchandises d'origine étrangère, qui, ayant été admises en franchise ou nationalisées par le payement des -droits, et se trouvant, par suite, sur le marché libre de rintérieur,- sont renvoyées à rétranger.

Il résulte de ces définitions, empruntées au Tableau da Commerce et de la Navigation^ qu'à l'importation, les chiflVes du commerce général doivent être, en principe, supérieurs à ceux du commerce spécial. Cependant, le commerce général d'importation ne comprend pas nécessairement, pour toute période donnée, la totalité des chiffres du commerce spécial; ceux-ci se composent, en ettet, non seulement des quantités arrivées déclarées pour la consommation, mais encore des quantités qui ont été extraites des entrepôts, pour être mises à la consommation, lesquelles peuvent avoir été relevées au commerce général à une époque antérieure.

Les chifTres du commerce spécial peuvent comprendre, en outre, des matières premières ayant fait l'objet d'admissions temporaires, lorsque les produits manufacturés en provenant sont ultérieurement déclarés pour l'acquittement des droits. Il peut ainsi arriver, en ce qui concerne les marchandises tarifées que les chifTres du commerce spécial soient, pour une période déterminée, supérieurs à ceux du commerce général.

Il résulte des mêmes définitions qu'à l'exportation les chifTres du commerce spécial ne peuvent jamais être supérieurs à ceux du commerce général. (V. Tableau du Commerce et de la Navigatiorif 1900, t. I, p. 7 et 8.)

Ce système, juste dans Tensemble^ conduit aux pires erreurs, lorsquUl y a une grande différence entre le prix moyen d'un article et sa valeur dans un pays déterminé. La Turquie, avec les vins et cafés , nous en offre deux exemples convaincants. Ses vins de liqueur estimés io5 francs Thectolitre par la Commission ne valent pas en réalité plus de 4o ou 45 francs. Comme Técart porte sur 80.000 hectolitres, Terreur totale est de plusieurs millions . de francs. Ses cafés, qui ne sont autres que ceux de Moka, sont évalués i fr. i4 le kilogramme, alors que leur valeur marchande dans le pays même n'est pas inférieure à 2 francs. La quantité de kilogrammes exportés en 1900 ayant été de 2.55. 000, on peut chiffrer la différence... et Terreur.

On a proposé comme remède à cette situation, soit une moyenne entre les différents prix que le même objet peut atteindre dans un pays, — on procède ainsi pour plusieurs articles, notamment les cotons — soit Tobligation pour les commerçants de déclarer la valeur des marchandises. Le premier système augmenterait peut-être le travail de la Commission, tandis que le second supprimerait la Commission elle-même. En Angleterre, où les valeurs sont déclarées, nul ne se plaint des indiscrétions du fisc ou des exigences de la loi.

La Commission des valeurs n'arrête pas ses prix d'après une base unique. Elle les établit au gramme, au kilogramme, au quintal (100 kg.), à la tonne (1000 kg.), à la pièce, à/la paire ou à la douzaine, suivant la nature des articles. Par exemple, les articles de bijouterie sont évalués au gramme et les gros ouvrages en métaux au quintal. Les instruments de musique sont estimés à la pièce. Mais en général la base des évaluations est le kilogramme.

Il convient, en outre, de distinguer : a V importation, entre les marchandises mises en consommation en

124 LA SITUATION GÉNÉRALE Elf 1900

France et les marchandises en transit; â V exportation^ entre les marchandises françaises ou nationalisées et les marchandises en transit. Pour les marchandises en transit, on s'en rapporte aux évaluations étrangères et, pour les nôtres, au prix moyen. Ces prix ne concordent pas toujours ; dans toutes les évaluations que nous donnerons, nous adopterons le chiffre des marchandises françaises ou livrées en France à la consommation.

Il faut enfin distinguer entre le poids brut et le poids net des marchandises. Ces poids concordent rarement et cela se comprend : il faut tenir compte des emballages. Le Tableau du commerce^ dans le développement de chacun des articles, donne tout à la fois au commerce général et au commerce spécial les poids bruts et les poids nets. Les premiers intéressent surtout la navigation et les seconds le commerce proprement dit dont ils fixent Timportance. Pour ne pas compliquer les chiffres, nous n'indiquerons au commerce général que le poids brut et, au commerce spécial, que le poids net, sur lequel sont basées les évaluations de la Commission permanente.

On peut maintenant dresser le tableau des échanges entre la France et la Turquie en 1900 ; les observations que nous venons de présenter permettent de mieux apprécier l'importance et la valeur des chiffres.

Nous empruntons ce travail au Tableau du commerce en classant comme lui les objets d'après leur valeur au commerce général; nous les classerons ensuite d'après leur nature, et ce dernier classement sera la base de notre ouvrage. Les valeurs seront données en millions et centaines de mille francs.