La continuité

La continuité du bilan a deux aspects, l’un interne, l’autre externe. La continuité externe consiste en une méthode constante d'’établissement du bilan quant à son développement, à la désignation des articles et au groupement des éléments. La continuité interne dépend de la constance des règles d'évaluation.

La continuité est moins une règle qu'une conséquence. On ne détermine pas la forme du bilan en vue de sa continuité externe; on vise à la clarté par des désignations compréhensibles, un développement adéquat des articles et un groupement judicieux des postes. Plus un bilan sera clair, moins se fera sentir le besoin d'en changer la forme et mieux on lui assurera la continuité. Pareillement, on n'adopte pas des règles d'évaluation en vue de la continuité interne du bilan, mais en vertu même de leur rectitude. On peut appliquer avec constance des règles qui portent en elles les germes de l'instabilité ; la continuité interne en est compromise. Enfin, on peut dire de l'exactitude du bilan ce que nous disions de sa clarté ; un bilan exact n'incite pas à reviser les règles d'évaluation. L’approximation, au contraire, conduit à la stagnation, génératrice de bouleversements périodiques.

La science comptable, en énonçant les règles sur l’art d'observer les faits économiques, de les décrire et d'en établir ensuite la synthèse au bilan, est un facteur essentiel de continuité. Dans une entité économique aussi vaste que l'Etat, les règles législatives sont de puissants auxiliaires de la continuité, car elles assurent la constance et la régularité dans l'application des normes comptables.

Disons enfin que l’intangibilité n'est pas un synonyme de la continuité. L'une est un produit de la routine ; l’autre suppose une évolution, une adaptation aux besoins toujours nouveaux. C'est un axiome que la continuité s'oppose à la routine ; toute situation nouvelle mérite une étude dégagée d’un inutilisable passé.

1) Cf. Herschdërfer, p. 1 à 6; Deschamps, p. 122; Gomberg 3, p. 96 el 97 ; Weiïdmann,

Gloor et Giroud, p. 10 et ss. ; Schmalenbach, p. 108.