Voir appendice, p

leur des voies et moyens, le président convint avec la chambre de l'ordre à suivre dans la discussion des articles. Le projet du ministre en renfermait trenteneuf; les amendements de la commission les avaient portés à plus de cent classes en douze titres différents. Sur celui des pensions, la commission avait proposé de supprimer celle que les titulaires cumulaient avec des traitements. Parmi, elles, trois avaient été accordées au chirurgien Larrey, à l'ingénieur Gayaut et à l'orientaliste Jaubert, comme des récompenses en quelque sorte nationales. Larrey avait sauvé la vie à des milliers de nos soldats en exposant la sienne pour les secourir sur des champs de bataille ; Gayaut était l'auteur du canal de Saint-Quentin; Napoléon lui avait accordé une pension de six mille francs sur mon rapport. J'eus le bonheur d'obtenir de la chambre qu'elle lui fût conservée ; la cause de Larrey fut plaidée aussi par des députés. Il eût été honteux, il faut le dire, que de pareils encouragements eussent été retirés.

« Une belle discussion s'engagea sur l'amendement à l'article 15 proposé par la commission et portant que les plus imposés dans chaque commune seraient adjoints aux conseils municipaux pour voter les centimes facultatifs destinés aux dépenses communales. Camille Jordan, Royer-Gollard soutinrent qu'une innovation si grave ne pouvait s'introduire par amendement, que ce privilège accordé aux plus imposés était contraire à l'esprit de la Charte et de la loi des élections, qu'il tendait à favoriser l'ancienne aristocratie ou à fonder l'absurde oligarchie des richesses. Pasquier, qui ne sut jamais se taire, voulut prendre part à cette discussion dont nous ne devions pas nous mêler, parce qu'il fallait y soutenir les mauvaises doctrines ou s'exposer à une défaite. Il combattit

ramendement de la commission qui passa malgré ses efforts.

« Le domaine extraordinaire et, il faut l'avouer, extraconstitutionnel fut ensuite attaqué, comme il l'est tous les ans par les deux oppositions et défendu par Laine et Corvetto qui parlaient contre leur opinion ; il fut maintenu. Cette discussion du budget offrit plusieurs fois le même concert entre le côté droit et le côté gauche. C'est ainsi que la proposition de Puymaurin d'assujettir au droit de timbre les pamphlets non périodiques fut écartée. Les deux partis s'entendirent pour couvrir de leur égide la Minerve et le Conservateur.

« Le Conseil d'Etat fut défendu par le garde des Sceaux qui répondait à Dupont de l'Eure ; mais ayant voulu répondre aussi à la Bourdonnaye sur les affaires de Lyon, il s'attira sur les bras de redoutables adversaires. Le lyonnais Mayneval monta à la tribune pour confirmer tout ce que la Bourdonnaye avait dit et il le fit avec un ton calme et impartial qui fit sur l'assemblée une grande impression. Après lui, Camille Jordan vint, avec son talent, représenter le département du Rhône gémissant sous le poids d'une réaction que le ministère avait connue et constatée sans y mettre un terme. Heureusement l'heure avancée mit un terme à ce débat si fâcheux et la séance suivante s'ouvrit par le département de la Marine.

(( J'avais résolu de faire faire autant qu'il dépendrait de moi au ministère un pas important dans la route constitutionnelle lorsqu'on en viendrait à discuter mon budget. Au lieu de l'escamoter, à l'instar de mes collègues et d'obtenir un vote de complaisance, je comptais ouvrir pour ainsi dire à la chambre et à la nation tous les cartons de mon ministère, les con-

vaincre de la légitimilé de la demande que j'avais formée, m'éclairer avec elle et réduire les secrets ministériels à leur juste valeur. J'annonçai ce projet au conseil et la haute approbation qu'il y teçui du duc de Richelieu empêcha seul Decazes et Pasquier de le combattre. Ces deux derniers, dont l'àme ne nourrit jamais une pensée élevée, ne voyaient de ma part que l'intention de plaire aux doctrinaires et de gagner en popularité. Nous n'étions point dans l'usage de porter au conseil, ni de nous communiquer mutuellement le discours que nous comptions prononcer pour défendre notre budget. Ici la prudence me commandait une grande réserve, car Decazes et Pasquier n'auraient pas manqué de s'attacher à toutes mes paroles et ils auraient pu finir par effrayer le conseil du précédent que j'allais établir. Toutefois, j'avais été obligé d'entretenir mes collègues de l'absurdité des réductions sur mon budget, proposées par la commission. Appelé dans son sein, l'évidence de mes raisonnements n'avait pu triompher de la résistance de plusieurs de ses membres, surtout de son rapporteur. La somme qu'il voulait me retrancher était de 1 500 000 francs et elle se trouvait prise sur les pensions des officiers mis à la retraite. Les hommes en masse sont rarement sourds à la raison et à la justice et je ne doutai pas que la chambre une fois éclairée ne me fît gagner mon procès. Mais j'avais au moins besoin de l'appui des autres ministres et aussi qu'ils parussent les premiers convaincus de la bonté de ma cause. Ils me déclarèrent nettement que je ne devais pas y compter. Chacun ayant apporté quelque retranchement sur son budget, tous me dirent que je pouvais bien me résigner au même sort. J'eus beau représenter que les réductions auxquelles ils avaient consenti ne mettaient

aucun service en souffrance; que les 1500000 francs dont on me frustrait emportaient le pain de cette multitude d'officiers que j'avais eu le courage de mettre à la retraite, malgré les cris de l'émigration et de la Cour. Decazes, Pasquier, Laine lui-même, prétendaient exiger que je ne réclamasse même pas devant la chambre; je leur répondis qu'alors il fallait accepter ma démission et par accommodement il fut convenu que j'entrerais en lice seul avec le rapporteur sans qu'aucun ministre vint m'y secourir.

« J'avais donc devant les yeux en montant à la tribune une chambre d'autant plus curieuse de m'entendre que je n'avais point encore parlé devant elle avec quelque étendue et mes collègues qui, à l'exception du duc, s'irritaient de la seule idée que je pouvais réussir. Je débutai ainsi ^ :

(( Votre commission du budget vous a proposé de réduire les dépenses de tous les ministères. La marine est comprise pour. 1 300 000 francs dans sa proposition. Inséparablement uni à mes collègues d'intentions et de vues, je ne réclamerai pas plus qu'eux contre ces réductions. Mais je dois à la chambre, je me dois à moi-même, de démontrer quelles en seront les suites pour le département que j'administre, et de justifier ainsi la demande que j'avais formée. C'est bien moins comme ministre que comme citoyen que je me présente à cette tribune. Français avant tout, j'ai cherché soigneusement si ma position n'avait pas influé à mon insu sur mon jugement; si, comme Français, comme membre de l'une des deux chambres, j'accorderais quarante-quatre millions à la marine dans. la situation actuelle de nos finances. Des faits positifs ont

{. Voir appendice, p. 435.

262 LE BUDGET DE l.\ MARINE.

déterminé ma réponse et j'y ai puisé une conviction qui ne me permettrait pas de garder le silence sans trahir mes devoirs.

« Ce n'est pas moi qui considérerai jamais les chambres comme les adversaires des ministres. Dans le véritable esprit de nos institutions, les chambres et le ministère sont les deux parties d'un même tout. Elles se dirigent avec lui vers le même but et en consentant aux mêmes moyens. L'opposition qui s'élève dans leur sein n'est qu'un ferment salutaire, dont le ministère est dans l'heureuse impuissance de triompher autrement que par une franchise sans réserve et une entière bonne foi. Ils ne peuvent rester divisés que faute de s'entendre, que si les faits qui sont à la connaissance de l'un sont portés à la connaissance de l'autre. Permettez donc, Messieurs, que je procède devant vous comme je l'ai fait pour mon propre compte; souffrez que malgré la fatigue déjà prolongée de cette discussion, j'entre dans les explications indispensables.

(( Quels services la France doit-elle attendre de sa marine, soit en temps de paix, soit en temps de guerre? Et quelle est la somme annuellement nécessaire pour que la marine puisse rendre à la France les services qu'elle en attend? »

«C'était, ce semble, poser la question largement; c'était la première fois qu'on voyait un ministre discuter de lui-même devant une chambre l'importance de son département et les directions qu'il fallait lui donner. Par ce début je m'engageais à examiner avec la chambre chaque chapitre de mon budget aussi franchement que je l'avais fait avec mes chefs de division : je tins parole. Après avoir dépeint l'anéantissement de notre marine, j'ajoutai :

« La connaissance d'un tel état de choses me donna d'abord le besoin d'y remédier, mais il me sembla en même temps que la situation de nos finances m'imposait le devoir de ne pas demander cette année plus qu'il n'avait été accordé l'année dernière. Je cherchai donc et je trouvai dans les réformes, dont le personnel me parut susceptible, le moyen d'épargner de nouveaux sacrifices à l'Etat. Ces réformes, messieurs, auront manqué leur but et trompé mon espérance si elles ont pour résultat le retranchement qu'on nous propose. J'avais cru retarder du moins l'anéantissement du matériel en lui reportant toutes les économies qu'elles produiraient; j'avais surtout voulu préserver de la misère et du désespoir cette immense population dont l'existence dépend des travaux qui s'exécutent dans nos ports. On a parlé des larmes que ces réformes avaient fait répandre ; laissez-moi vous pa^rler à mon tour des larmes plus amères peut-être que ces lo 000 000 francs d'économies feront verser aux ouvriers de Brest, de Lorient, de Cherbourg, du Havre, de Rochefort, de Bayonne et de Toulon. »

« Ces dernières paroles répondaient à M. Roy qui, pour se populariser, s'était apitoyé à la tribune sur des réformes dont il connaissait mieux que personne la nécessité et qu'à ma place il n'aurait pas eu le courage d'entreprendre.

(( Lorsque j'en fus au chapitre 2 de la solde, j'expliquai, comme on va le voir, ces fameuses ordonnances qui m'ont attiré tant d'injustices à la place des éloges qu'elles auraient mérités.

« Les ordonnances du Roi avaient fixé en juillet 4814 et en novembre 4817 le nombre des officiers de chaque grade ; les concurrents s'étaient tellement multipliés depuis le retour des officiers de l'ancienne

marine que l'on crut devoir former deux listes, l'une d'activité, l'autre d'inactivité. Celle d'inactivité n'eut pas de limite, l'ordonnance portant qu'après trois ans d'inactivité tout officier serait de droit admis à la retraite. Lorsque j'arrivai au déparlement de la Marine, beaucoup de retraites avaient déjà été accordées. Les officiers en non activité n'étaient plus que 540; ceux en activité 1 002 ; total 1 542 officiers de vaisseau sans compter 308 élèves. La marine royale avait rarement compté un personnel aussi nombreux. Le service actuel de la flotte y compris celui des ports ne permettait pas d'employer plus de 800 ou 850 officiers; je fus frappé, je l'avoue, d'une telle situation dont un des plus graves inconvénients était de rendre désormais tout avancement impossible; de laisser sans émulation et sans carrière une jeunesse pleine d'ardeur et de talent, sur laquelle reposaient toutes les espérances de notre avenir. Le 22 octobre 1817, le Roi rendit sur mon rapport une ordonnance qui supprimait la liste d'inactivité, réduisait à 858 le nombre des officiers de vaisseau et en admettait 684 à la retraite. Tels sont les motifs de cette réforme dont je vous aurais entretenus moins longuement, si les paroles de votre rapporteur ne m'y avaient forcé et s'il ne vous l'avait pas signalée comme ayant coûté bien des larmes. Pour moi, messieurs, je vous parlerai moins des larmes de ceux qu'elle a atteints que de leur noble résignation et de leur inépuisable dévouement. Je soulage ici mon cœur en leur rendant ce public hommage. Tous ont fait sans murmurer leur sacrifice au Roi et à la Patrie : Ils semblaient n'être sensibles qu'au malheur de ne plus les servir. »

« J'entrai ensuite dans le détail de nos armements. J'exposai la situation de nos approvisionnements et

de nos arsenaux. Je discutai l'espèce de constructions et le système de marine qui convenaient à la France, j'appréciai les services que la marine royale pouvait rendre au commerce et aux sciences et enfin j'examinai notre système colonial et fis connaître l'importance et l'état de nos établissements d'outre-mer.

« II ne me restait plus qu'à opposer des calculs positifs aux raisonnements de M. Roy sur la caisse des invalides^ et à lui prouver que cette caisse ne pouvait payer les 700.000 francs de pensions résultant de la dernière réforme. Je le fis avec tant de clarté qu'il n'y avait pas réellement à répliquer pour un homme de bonne foi.

(( J'avais parlé pendant trois quarts d'heure, je terminai ainsi :

« Je suis entré, Messieurs, dans de bien longs détails; mais je ne devais rien négliger pour vous faire prononcer en parfaite connaissance de cause. La publicité la plus aatière en matière de dépenses est l'àme des gouvernem3nts représentatifs. C'est de l'investigation des chambres et de leur appui que doivent venir la lumière et la force nécessaires pour extirper jusqu'au dernier abus. Mais les ministres, à leur tour, doivent éclairer les chambres sur la nature des économies qu'on leur proposée! leursignaler celles qui tourneraient à la ruine de l'Etat. Le département que j'administre, plus spécial et moins connu qu'aucun autre, avait besoin d'être produit au grand jour. Je ne sais quelle prévention porta certains esprits à ne considérer la marine que sous le rapport militaire et fait oublier qu'elle est le plus puissant moyen peut-être de féconder la paix. Le commerce, l'industrie, les sciences fleurissent ensemble sous son ombre et attendent d'elle en grande partie leur prospérité et leur éclat. Je me

soumets d'avance à la décision que vous allez prendre. »

(( Si l'on eût voté au moment où je descendais de la tribune, mes 1 300000 francs étaient accordés. Decazes, Pasquier et Oouvion étaient rouges de courroux; ils se parlaient à l'oreille et je sus que Decazes avait dit non seulement que je leur avais manqué de parole, mais encore que j'avais divulgué des détails dont l'Angleterre profiterait et cent autres niaiseries de cette espèce. Le fait est que j'avais donné un exemple aussi utile que nouveau en dépouillant le premier toute morgue ministérielle et en mettant franchement la nation dans ses affaires. En outre j'avais montré une connaissance de mon département qui prouvait que je n'avais pas perdu mon temps depuis qu'il m'était confié! Mon succès dans la chambre et hors de la chambre était grand et les doctrinaires me portaient aux nues.

« Dès le soir cependant j'appris que la commission, voyant qu'aucun de mes collègues ne me soutenait, avait résolu de me visiter. Le lendemain à 9 heures du matin Laboulaye, l'un de ses membres, vint la larme à l'œil me supplier de faire mon sacrifice. Je lui répondis que ce que j'avais dit à la chambre n'était pas une figure de réthorique et les officiers que j'avais mis à la retraite devant demeurer sans pain si les 700 000 francs ne m'étaient pas accordés, j'étais engagé de conscience et d'honneur à les obtenir ou à me retirer. Je ne lui laissai pas ignorer d'ailleurs combien je trouvais amer d'être ainsi récompensé et du courage que j'avais porté dans les réformes et de celui que j'avais mis à déplaire à mes collègues par ma franchise envers la chambre et ma confiance dans sa justice. Ce Laboulaye était un intriguant qui évidemment remplissait une mission auprès de moi ;

je lui répondis sans m'embarrasser de savoir qui me l'avait envoyé.

(c J'allai à la chambre où Roy me répliqua avec toute sorte d'égards, mais. en insistant sur la nécessité de ne m'accorder aucune augmentation. Je remontai à la tribune pour donner de nouveaux détails sur l'origine et la situation de la caisse des invalides de la marine et je finis ainsi :

<( La question qui vous occupe est une question de faits entre votre rapporteur et moi ; il n'a pu les vérifier lui-même et je les ai examinés avec un soin et un scrupule qui m'autorisent à vous déclarer positivement qu'une classe nombreuse d'officiers de vaisseau va rester sans aucun moyen d'existence. Et moi, qui ai provoqué leur ordonnance de réformes, je regretterai alors de l'avoir fait signer au Roi. Non, vous ne réduirez pas à la misère tant de braves, couverts d'honorables blessures ou victimes d'un dévouement respectable. J'en appelle à la générosité de la chambre et à sa justice. »

« Bégoiïen, principal négociant du Havre, et le contre-amiral Dumanoir m'appuyèrent. Roy, voyant que la chambre était pour moi, demanda un nouveau renvoi à la commission pour qu'elle reçût du ministre (le la Marine les renseignements propres à la convaincre que la caisse des invalides ne pouvait acquitter la dépense dont il s'agissait. « Alors, dit-il, on verra si l'on peut ajouter 400 000 ou 500 000 francs. »

<( — Ne dites pas, lui criai-je de ma place, oOO 000 iiu 600 000 francs, mais bien 700000, montant des pensions, car il faut les payer toutes ou n'en payer aucune. »

(( Le renvoi fut ordonné et trois jours après Roy proposa enfin de m'accorder les 700 000 francs, ce qui fit presque^autant de plaisir à la chambre qu'à moi.

« Le budget de la police venait après le mien, la Bourdonnaye ouvrit la discussion par un long et violent discours dirigé contre toutes les polices en général et contre celle de Decazes en particulier. Camille Jordan lui répondit dans la séance suivante? par un de ses plus beaux discours improvisés; il établit la constitutionalité et la nécessité pour le moment d'un ministre de la police et fit l'éloge de Decazes qui connaissait, dit-il, la Nation et méritait sa confiance. Villèle, dans un langage adroit, mesuré, exempt de personnalités, se borna à insister pour la suppression des fonds secrets. Laine défendit encore Decazes et termina par ce trait ingénieux qui peignait bien la situation des ministres vis-à-vis des royalistes : <( Sentinelles solidaires, dit-il, les ministres se relèvent tour à tour et signalent les ennemis du Trône ou de la liberté sous quelque travestissement qu'ils se montrent. Ce n'est pas leur faute si, comme la sentinelle troyenne, ils tirent quelquefois sur les Troyens déguisés sous les habits des Grecs. » Le budget de la police passa à une grande majorité.

<( Le dernier arlicle du budget occasionna enxîore quelques débats. Pasquier, Laine s'opposaient contre toute raison à ce que le gouvernement fût astreint à présenter les comptes des exercices antérieurs à l'ouverture des sessions. L'article passa malgré eux et fut voté à une majorité de 146 voix.

<( La discussion de la loi de finance avait été interrompue vers sa fin par l'apparition de M. de Richelieu qui, suivi de ses collègues, était venu demander à la chambre les moyens de crédit nécessaires pour affranchir enfin la France du joug des étrangers. Les réclamations des sujets étrangers auxquelles les imprudentes conventions du 20 novembre avaient donné ouverture