‹ Le concordat de 1516, ses origines, son histoire au XVIe siècleChapitre 84 sur 101 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

Des Collations

Rubrice IIl"

1. Sens restreint de ce titre. — 2. La prébende théologale. — 3. Même institution dans la Pragmatique. — 4. L'établissement général des gradués. — 5. Réserve du tiers des bénéfices et alternative des mois. — 6. Nullité des dispositions faites contrairement à cette réserve. — 7^ Temps nécessaire pour être gradué. — 8. Exhibition des titres. — 9. Preuves de noblesse. — 10. L'insinuation du carême, — H. Ses trois éléments. — 12. La concurrence des titres. — 13. L'expression des bénéfices et de leur vraie valeur. — 14. La réplétion des gradués. — 15, La règle: Regularia regularibus. — 16. Genres de vacations qui n'appartiennent pas aux gradués. — 17. Les paroisses des villes leur sont attribuées. — 18, Peines contre les universités réfractaires ; — 19. contre les gradués etcollateurs répréhensibles. —20. Rapports de cet établissement général des gradués avec celui de la Pragmatique. 83-113

CHAPITRE IV Des Mandats apostoliques Rubrice IV' 1. Titre séparé des bulles qu'il annonce. — 2. Nombre des mandats réservés au Saint-Père. — 3. Forme prescrite par Léon X, — 4. Les mandataires préférés aux collataires et aux gradués, — 5, Le droit de prévention. — 6. Nouvelle injonction d'exprimer la vraie valeur des bénéfices.- 7. Comparaison avec la Pragmatique . . . . 114-125

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