‹ Le concordat de 1516, ses origines, son histoire au XVIe siècleChapitre 97 sur 101 · CHAPITRE I Les Ânnates et le Concordat · texte numérisé non relu

CHAPITRE I Les Ânnates et le Concordat

. Actes postérieurs au traité. — 2. Défaveur des annales. — 3. Le Concordat n'en parle point expressément. — 4. Entente du pape et du roi sur ce sujet. — 5. Bulle du l^r octobre 1516. — 6. Les dispositions de cette bulle. — 7. L'expression de la vraie valeur restée lettre morte. — 8. Les annates conservées en France 313-321

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