CHAPITRE IV

Propositions du Premier consul relatives aux biens d'Église qui étaient devenus biens nationaux. — Origine et raison d'être de la propriété ecclésiastique. — Injustice et conséquences funestes de la spoliation. — Dispositions conciliantes de Rome. — Utilité d'une entente future. — Un capitole bien gardé.

Réduction du nombre des évêchés. — Les petites villes épiscopales d'autrefois. — D'un excès à l'autre. — Évêchés non concordataires.

La nomination aux évêchés. — Condition absolue mise par Rome au droit de patronage. — La promesse de fidélité. — Les quatre premiers projets. — Le cinquième, œuvre du Premier consul, amène la reprise des relations diplomatiques avec Rome et la nomination de Cacault. — La diplomatie française à Rome depuis un siècle.

La seconde note présentée à Spina par Bernier concernait les biens ecclésiastiques et développait une idée déjà exprimée par Bonaparte au cardinal Martiniana.

C Paris, 24 brumaire an IX (12 novembre 1800).

« L'immensité des sacrifices que la France a faits pendant la Révolution est connue de toute l'Europe. Il n'est pas une classe, pas une portion de citoyens quelconques qui n'ait été frappée : toutes ont subi cette nécessité, souvent fatale, qui fait des besoins de l'Etat la première de toutes les lois, toutes ont

fait à la patrie l'offrande indispensable de leurs bras ou de leurs facultés.

« Dans ces moments de crise, il était impossible que le clergé français ne ressentit pas le malheur des circonstances et ne fût pas forcé par le torrent révolutionnaire à se soumettre à tous les sacrifices qu'elles lui commandaient. Ses biens immenses sont devenus l'hypothèque des créanciers de l'État. Les lois et la constitution l'en ont également privé. Cette expropriation, nécessitée par les besoins de l'État, est maintenant consommée. Ces biens ont passé des mains des possesseurs ou titulaires dans celles des acquéreurs. La loi donne à ceux-ci un titre et le gouvernement une garantie. Ce titre, cette garantie, reposent essentiellement sur la foi publique : vouloir les altérer ou les enfreindre, ce serait ouvrir la porte à de nouveaux troubles et appeler contre TEglise le mécontentement et la haine d'une partie des Français.

« Cette effrayante idée, Monseigneur, doit être la mesure du jugement que portera TEglise sur ces sortes d'acquisitions. La nécessité les commande, le besoin les exige, la loi de l'État les approuve, la constitution les garantit. Le bien de la paix, le repos de l'Etat, le rétablissement de la religion au milieu de nous, en un mot la réunion de la France avec l'Église de Rome dépendent essentiellement de la conservation de ces acquisitions. Ces motifs sont trop puissants pour ne pas faire sur l'esprit et le cœur de Sa Sainteté la plus vive impression.

« Nous lui proposons donc, par votre organe, Monseigneur, d'adopter, comme principe fondamen-

PREMIERS PROJETS. — ÉCHEC DE SPINA Si

tal de toute réunion, que les acquisitions des biens ecclésiastiques dits nationaux, seront maintenues et ratifiées par l'Église, au nom de laquelle le Saint- Siège ordonnera, tant aux ecclésiastiques qu'aux fidèles, de ne troubler en aucune manière les possesseurs actuels de ces mêmes biens et de regarder l'acquisition qu'ils en ont faite comme un titre légal. »

Pour comprendre l'étendue du sacrifice demandé à l'Église, il faut se rappeler quelques notions essentielles qu'ignorent la plupart des écrivains qui ont traité cette question et dont l'opinion peut se résumer ainsi : Avant la Révolution, l'Église de France était fort riche, beaucoup plus qu'il ne fallait pour subvenir aux besoins du culte; cette richesse scandaleuse et mal répartie nuisait au pays, et l'Assemblée constituante a bien fait de la supprimer, en se chargeant de pourvoir à ce service du culte dont ces richesses formaient la rétribution abusive. Tel est le lieu commun qui figure dans presque tous les manuels d'histoire. Cette manière de voir est trop sommaire pour être juste et il convient de la rectifier.

Trois grands propriétaires 1 âgés de plus de mille ans se partageaient les biens de l'Église en France : le couvent, le chapitre, la cure. Or le plus riche des trois n'était nullement chargé de pourvoir aux besoins du culte dans le sens où l'on entend ces mots, et la propriété monastique reposait sur un dogme qui la rendait, en principe, légitime et sacrée aux yeux des fidèles. Tous les catholiques, en effet, reconnaissent

* J'ai développé ces idées plus longuement dans un chapitre de moa livre sur l'Ancien Régime en Lorraine.

88 Le concordat de isoi

qu'ils appartiennent à une immense famille dont Jésus-Christ est le chef et dont les biens spirituels peuvent se communiquer d'un membre à l'autre. Ils croient à la vertu des intercessions mutuelles, des expiations de l'innocent pour le coupable et pensent que la prière du juste peut aller, jusqu'au delà de la tombe, soulager et délivrer les âmes qui n'ont pas été trouvées assez pures pour entrer immédiatement en possession de la récompense éternelle. Les rois, les grands seigneurs, les grandes dames et les bourgeois d'autrefois qui ont fondé des couvents, étaient donc convaincus qu'ils faisaient une œuvre méritoire, utile à eux-mêmes et à toute la société chrétienne, en élevant à Dieu des sanctuaires où sa louange retentirait nuit et jour, en assurant aux moines, par des donations, le loisir de la psalmodie sainte et des exercices spirituels, et en obtenant ainsi leur intercession pour cette vie et pour l'autre. Reposer après la mort sous les voûtes consacrées par tant de prières et de sacrifices était leur ambition suprême. Voilà pourquoi nous admirons encore tout un peuple de marbre et de bronze couché sur ces tombeaux qui intéressent à un si haut point notre art national et notre histoire. Les ordres actifs et les congrégations récentes, surtout vouées à la charité, ont profité comme les contemplatifs de cette croyance au dogme de la communion des saints qui leur assure la persistante générosité des fidèles. C'est là un instinct profond de rame chrétienne qui inspirera toujours des donations pieuses et tendra à reformer le <c milliard », longtemps après que le temps aura flétri les lauriers de ceux qui l'ont attaqué.

Le clergé séculier, lui aussi, évoques, chanoines et curés, était propriétaire de biens-fonds considérables et, comme le clergé régulier, il percevait sur les produits du sol un impôt qu'on appelait la dtme. Ces biens lui avaient été donnés pour les mêmes motifs que les biens de couvent : le désir de procurer la gloire de Dieu, d'obtenir des prières, de soulager les pauvres auprès desquels le clergé était considéré comme le principal représentant de la charité publique et, en plus, d'assurer l'exercice du ministère ecclésiastique, de manière que les serviteurs de l'autel pussent vivre de l'autel.

Voilà la raison d'être de la propriété ecclésiastique. Personne ne songea d'abord à la restreindre légalement. Pourquoi entraver la piété à l'égard de Dieu et la charité à l'égard des pauvres ? Est-ce un malheur qu'il y ait dans une société des propriétaires riches qui soient tenus, par une obligation de conscience essentielle, à dépenser tout leur superflu au service du prochain? C'était une propriété perpétuelle puisqu'elle répondait à des besoins permanents. L'Eglise, en effet, communique quelque chose de son immutabilité à tout ce qu'elle touche. Les fondateurs de couvents, en particulier, avaient lancé contre les spoliateurs de l'avenir des anathèmes qui demeurèrent efficaces pendant de longs siècles et qui, il y a cent ans, troublaient le sommeil de plus d'un acquéreur de biens nationaux : « Si quelqu'un ose s'élever contre ce que j'ai fait, qu'il sache que je lui en demanderai compte au jugement, et que saint Arnoul le traite en ennemi. Qu'il soit maudit par Celui qui a maudit Sodome et Gomorrhe !

Qu'il ait le sort de Judas qui a trahi Notre-Seigneur 1 ! »

Il faut pourtant le reconnaître, la propriété ecclésiastique était trop inégalement répartie et ne justifiait plus assez visiblement son étendue par ses bienfaits. Ce qui manquait, c'était un contrôle efficace pour assurer l'exécution des canons et le bon emploi du superflu. L'Eglise n'était point armée de pouvoirs suffisants pour faire respecter ses lois, surtout parce qu'elle était tenue en tutelle étroite par l'Etat qui trouvait son compte dans les abus les plus criants, comme celui de la Commende, au moyen duquel un chevalier de Boufflers qui n'appartenait au clergé que pour avoir reçu la tonsure à l'âge de sept ans, possédait plusieurs abbayes et gaspillait le bien des pauvres.

A la fin du dix-huitième siècle , il était possible de remédier au mal et d'opérer les réformes nécessaires, tout en obtenant du clergé des sacrifices qui eussent sauvé les finances. Les évoques le comprirent et offrirent les 4<>o millions nécessaires pour combler le déficit. Leur proposition ne fut même pas discutée. Une propriété fondée sur un dogme ne pouvait trouver grâce devant les ennemis du dogme, et il y avait, dans l'Assemblée constituante, un parti intelligent et puissant qui voulait ruiner le clergé pour l'exclure de toute influence dans l'Etat. La spoliation fut donc votée en principe dès la fin de 1789 et exécutée dans les années suivantes. Les volontés des morts furent méconnues, leurs anathèmes bravés,

1 Charte lorraine du neuvième siècle.

la prière se tut dans les sanctuaires où elle avait retenti pendant des siècles et le vandalisme sévit contre les monuments qui formaient l'admirable parure du sol français. Les biens du clergé séculier furent vendus comme ceux des moines, et jusque sous l'Empire une immense opération financière se poursuivit sur tout le territoire, à la grande joie des spéculateurs, mais sans profit pour l'Etat qu'elle ne sauva point de la banqueroute. Cette mesure, suivant la forte parole de Tocqueville, a donné une mauvaise conscience à la France et préparé d'autres expropriations que rien n'arrêtera, la grande digue ayant été une fois renversée.

En effet, ce que Royer-Collard disait du scepticisme peut s'appliquer, dans l'ordre pratique, à la violence légale : on ne lui fait pas sa part, et le principe une fois admis finit par produire toutes ses conséquences. C'est la bourgeoisie qui s'est enrichie surtout des biens d'Eglise. Aujourd'hui, elle voit se retourner contre ses biens, à elle, les mêmes déclamations éloquentes auxquelles elle applaudissait il y a cent dix ans, et il se trouve que la prophétie de l'archevêque d'Aix se réalise : « Par haine contre une propriété particulière, on a ébranlé toutes les propriétés. »

A la fin de 1800, la volonté aussi bien que la puissance manquait au gouvernement consulaire pour revenir sur les faits accomplis. Les conseillers de Pie VII le comprirent. « Il faudra commencer, dit le Votum de Di Pietro, par chercher quelque arrangement pour qu'au moins chacun puisse restituer les biens ecclésiastiques aliénés, en faisant la remise entière des revenus. Si l'on ne veut point adopter ce

parti, il sera inévitable d'aller non seulement jusqu'à l'absolution des censures, mais jusqu'à la sanction totale des contrats et à la condonation totale des fonds et des fruits. Ainsi l'ont pratiqué plus d'une fois les Pontifes romains, quand il s'est agi de ramener les peuples à la foi catholique ou les hérétiques à l'unité...

« Cependant l'envoyé pontifical ne devra pas se montrer trop libéral, sans une nécessité absolue, et il évitera d'engager le Saint-Père par des actes irréparables. »

L'envoyé pontifical n'observa pas les gradations prudentes qui lui étaient recommandées. Il était alors sous le charme de Bernier et sous l'influence des belles promesses du début. Il céda donc presque sans résistance.

Paris, 1 5 novembre 1800.

c ... Vous me dites que le bien de la paix, le repos de l'Etat, le rétablissement de la religion catholique au milieu de la France, dépendent essentiellement de la conservation des aliénations des biens ecclésiastiques. Eh bien, je m'en rapporte à vous, sur toutes les raisons que vous exposez à l'appui de votre demande ; et puisque le rétablissement de la religion catholique en France comme dominante, ce qui doit être le seul but vers lequel Sa Sainteté doit diriger toute sa condescendance, dépend du sacrifice des biens ecclésiastiques déjà aliénés, je vous promets de le proposer à Sa Sainteté et je me flatte qu'elle l'adoptera de la manière la plus convenable à son autorité apostolique.

« Mais Sa Sainteté, en luisant, usage de toute son indulgence envers les acquéreurs des biens ecclésiastiques, vous conviendrez qu'elle ne doit, en aucune manière, perdre de vue les intérêts de la religion et la subsistance de ses ministres. Il faut donc que le gouvernement assure la subsistance, non seulement des évoques, mais encore des curés et de tous les autres ministres inférieurs. Je ne doute pas qu'il ne le fasse d'une manière digne de sa générosité, comme je ne doute pas aussi que Ton voudra bien rendre aux églises et aux ecclésiastiques tous les biens qui ne sont pas encore aliénés. II n'y a aucune raison d'en faire le sacrifice, puisque les acquéreurs n'y ont aucun intérêt; mais je me doute bien qu'ils sont réduits à une petite quantité. »

Ces paroles de Spina se traduisirent dans la suite par le célèbre article i3 du Concordat : « Sa Sainteté, pour le bien de la paix et l'heureux rétablissement de la religion catholique, déclare que ni elle ni ses successeurs ne troubleront en aucune manière les acquéreurs de biens ecclésiastiques aliénés, et qu'en conséquence, la propriété de ces mômes biens, les droits et revenus y attachés demeureront incommutables entre leurs mains ou celles de leurs ayants cause. »

Il fallait pourtant assurer le sort des évêques et du clergé qu'on allait rétablir. Rome, comme nous venons de le voir, proposait de consacrer à cet usage les biens ecclésiastiques non aliénés. Le principe de cette restitution fut admis d'abord par le gouvernement et même inséré dans les premiers projets de

Concordat, mais il disparut des derniers, et Bonaparte ne donna plus sur ce point que de vagues promesses. II ne voulait point se lier les mains et il avait son projet qui consistait à rendre les évèques et les curés dépendants de l'Etat en leur assignant un traitement annuel sur le trésor public.

Cette idée d'un clergé salarié, que la pratique nous a rendue familière, était alors une nouveauté qui bouleversait les traditions les plus anciennes. L'Église, en effet, s'était constituée avant les grands États modernes; elle était plus riche qu'eux; elle leur donnait au lieu de recevoir, et ses biens, qui consistaient principalement en immeubles, étaient partagés en portions déterminées appelées bénéfices, que les titulaires, tous inamovibles, administraient librement. On n'imaginait point alors un curé s'en allant chaque trois mois, un petit papier à la main, toucher une petite somme au guichet d'un percepteur des contributions.

C'est à la constitution civile du clergé que Bonaparte empruntait ce système, et cette origine ne le recommandait point en cour de Rome. « Sa Sainteté Pie VI le condamna, par le bref du 10 mars 1791, pour plusieurs motifs dont l'un était que, l'entretien des évoques dépendant du pouvoir laïque, le payement de leur pension pouvait être ou trop différé ou refusé dans le cas où les évoques feraient opposition à quelque ordre extravagant du gouvernement... Les évoques seraient trop exposés à devenir les hommesliges du gouvernement. Cependant, si Bonaparte soutient sa proposition, on pourra l'admettre pour amener le rétablissement du catholicisme et éloigner du clergé

PREMIERS PROJETS. — ÉCHEC DE SPINA tK»

tout soupçon do vues intéressées. Ce qui serait désirable pour garantir son indépendance, c'est que chaque église épiscopale fut dotée en immeubles. A défaut de la dîme dont on ne voudra pas entendre parler, l'Eglise doit être libre de recevoir les subventions volontaires des fidèles et de bénéficier des fondations perpétuelles qu'ils voudraient faire 1 ».

Finalement, l'article i4 fut, après diverses péripéties, adopté comme la compensation de l'article i3. « Le gouvernement assurera un traitement convenable auxévèques et aux curés... Le gouvernement prendra des mesures pour que les catholiques français puissent, s'ils le veulent, faire en faveur de l'Eglise des fondations. »

Cet article appelle deux observations. La première, c'est que la promesse relative au traitement convenable n'est point tenue, du moins en ce qui concerne les curés et desservants. Quand un homme d'État en France aura le plus rare de tous les courages, celui de braver l'épithète de clérical, il proposera aux Chambres de réparer une injustice criante en élevant notablement l'indemnité de ces milliers de prêtres de campagne qui sont les serviteurs les plus utiles du pays et dont les presbytères abritent le dénuement, les vertus incontestées et particulièrement le dévouement incomparable.

La seconde observation concerne les fondations. La liberté promise n'a jamais été accordée qu'avec des restrictions qui la rendent précaire et presque illusoire. Le fantôme de la mainmorte n'a cessé de

* Votum de di Pietro et Instructions de Consalvi.

hanter l'esprit de nos jurisconsultes, et, au sujet de la propriété ecclésiastique, la législation canonique et la législation civile se trouvent dans un désaccord qui crée beaucoup de difficultés et de cas de conscience épineux.

Cet antagonisme est-il inévitable ? Qu'arriverait-il si, à la suite d'événements extraordinaires, il se produisait en France un mouvement d'opinion qui dissiperait des préjugés séculaires et rendrait possible l'abolition de toutes les restrictions régaliennes et gallicanes ? J'imagine alors un futur président de la République ou un futur Premier consul, s'adressant au successeur de Pie VII et lui disant : « Vous revendiquez pour l'Eglise le droit absolu de posséder; nous sommes prêts à le reconnaître ; vous réclamez notre protection pour jouir paisiblement de vos biens, nous sommes prêts à vous l'accorder, mais à une condition : nous voulons intervenir pour en assurer le bon usage. Organisons ensemble le contrôle efficace qui vous a toujours manqué. Que lo peuple, le souverain d'aujourd'hui, hérite de l'aristocratie des bénéficiers qui confisquait vos richesses à son profit, malgré la justice et malgré les canons, et qu'il devienne, à son tour, le grand commendataire ! Fondons et administrons à son profit le budget du royaume de Dieu sur la terre ! » Je ne crois pas que le Pape répondît par un refus à une telle proposition.

Est-il absurde en soi de concevoir une Église riche qui s'entendrait avec l'Etat pour servir de trésorière à la démocratie, supprimer la misère, résoudre la question sociale autant qu'elle peut l'être en ce

monde, et produire ainsi quelque chose du communisme pacifique du premier siècle chrétien ? Si c'est un rêve, il est beau, comme disait Platon, de s'en enchanter soi-même, plutôt que de songer à réformer la société par le fer et par le feu.

J'avoue qu'il n'est pas tout près de se réaliser. Notre droit administratif est tout imprégné de défiance contre la propriété ecclésiastique, tout hérissé de précautions et de défenses qui la restreignent. On dirait un outillage de guerre qui va toujours se perfectionnant et dont une section de notre Conseil d'Etat est l'arsenal. Il y a là des fils de Calvin, des fils de Jacob, des fils de la veuve pleins de science juridique qui s'appliquent à rationner sévèrement l'Eglise, à réprimer les fantaisies déréglées des mourants et à protéger la société civile contre les envahissements de la générosité cléricale. Tout le monde reconnaît qu'ils s'acquittent supérieu*rement de cette tâche et qu'ils n'abandonneront pas la place de sitôt : ce Capitole est bien gardé.

La question qui, avec l'aliénation des biens ecclésiastiques, souleva le moins de difficultés fut celle de la réduction du nombre des diocèses. L'ancienne France en comptait 1 36 d'une importance fort inégale, les uns étant immenses et les autres très bornés dans leur étendue. Un diocèse appelé Bethléem existait dans un faubourg de Nevers. Saint-Pons n'avait que 45 paroisses, Saint- Paul-Trois-Châteaux que 3i, Orange que 20, pendant qu'Amiens en comptait 800,

Limoges 868 et Rouen 1,38s 1 . Cette diversité tenait, pour chaque diocèse, aux circonstances historiques de sa fondation et à des initiatives particulières que l'Eglise avait respectées, car elle ne considère point comme un idéal nécessaire l'uniformité et la symétrie parfaites de nos circonscriptions administratives. Les Italiens, surtout ceux du Centre et du Sud, sont habitués aux petits diocèses , et dernièrement Léon XIII, recevant plusieurs curés de Paris et apprenant que la paroisse de l'un d'eux comptait 60,000 âmes, s'écriait : « Cela ferait trois évêchés d'Italie. » Bonaparte, lui, voulait la réduction, surtout par économie.

Déjà, au mois d'août 1790, le cardinal de Bernis, ambassadeur de France , avait présenté , au nom de Louis XVI, une proposition dans ce sens, pour obéir à la Constituante qui avait voté qu'il y aurait un évêché par département. Une congrégation de cardinaux avait été nommée pour examiner le projet et plusieurs inclinaient à accorder la concession, quand le roi, en sanctionnant la constitution civile du clergé, rendit la négociation impossible.

Quoique les conseillers du Saint-Père n'admissent point que la mesure fût nécessaire, ils s'y résignèrent immédiatement. « Il vaut mieux rétablir un certain nombre d'évêques que de n'en point avoir du tout. Si de cet article dépend le rétablissement de la religion, il convient que le Souverain Pontife y adhère 2 . » L'article fut donc inséré, du consentement de Spina,

4 Observation de Bcrnier, Boulay, t. I», p. 307. • Votum de Di Pictro.

dans le premier projet île convention, d'où il passa sans difficulté dans tous les autres, et la nouvello circonscription fut effectuée, en 1802, avec une rigueur dont plus delà moitié des diocèses de France furent victimes. Soixante-dix villes subirent de ce chef une déchéance morale et matérielle, dont beaucoup ne se sont pas relevées. En effet, à chacun de ces sièges supprimés se rattachaient des souvenirs d'apostolat et de sainteté, des monuments, des établissements religieux de toute sorte qui donnaient à ces cités épiscopales une importance supérieure à celle de leur population et en faisaient autant de petites capitales intéressantes, oii se cachaient souvent des hommes de grand mérite. Les dignitaires du clergé séculier et régulier, quelques familles de gentilshommes pauvres et de bourgeois aisés, les gens de robe, y formaient une société aimable qui entretenait jusque dans les provinces les plus reculées les meilleures traditions de l'ancien régime, la politesse, le goût des lettres et le souci des pauvres. Tous ces petits foyers de vie intellectuelle et morale se sont éteints, et le Concordat n'a fait que sanctionner les destructions déjà faites parla Révolution.

J'ai vu plusieurs de ces vieilles cités découronnées. Habituellement une administration publique s'est installée dans les bâtiments de l'évéché et, eà et là, la sous-préfète reçoit dans la salle synodale : compensation insuffisante qui n'a pas mémo été accordée à toutes les anciennes villes ecclésiastiques, dont plusieurs sont devenues do véritables villages et ont tout perdu avec leur siège épicospal. J'en connais une, dans le Midi, que je no visitais jamais sans quelque

mélancolie. Elle a eu ses grands jours, elle fait bonne figure dans l'histoire du Languedoc et elle possède la tombe d'un saint illustre qui attire encore les pèlerins. Sur la gracieuse colline où elle est assise, elle garde intacts son imposante basilique du xn* siècle, son cloître merveilleux, le palais de son évêque et les maisons de ses chanoines. En été, les baigneurs d'une station balnéaire voisine viennent s'ébattre autour de ces monuments et semblent les admirer. Et pourtant c'est une ville morte qui, de 1.800 habitants qu'elle avait en 1 789, est descendue à 5oo. L'herbe croît autour du sanctuaire, les prélats, les chanoines et les seigneurs qui dorment sous les voûtes sacrées ne sont plus bercés dans leur dernier sommeil par le chant des psaumes, et la vieille cathédrale, encore belle dans son délabrement et sa nudité, porte pour toujours le deuil de sa gloire passée. Les honnêtes habitants du lieu se plaignent même qu'on leur ait enlevé le juge de paix et les gendarmes qu'ils ont eus pendant longtemps, mais, malgré cela, ils croient probablement qu'ils ont gagné quelque chose à la Révolution, car, en bons Méridionaux et en citoyens éclairés, ils viennent de voter en majorité, aux dernières élections législatives, pour un ennemi du culte auquel leur commune doit son existence et tout ce qu'elle a jamais eu de prospérité.

Bonaparte, en réduisant les sièges épiscopaux à soixante, était passé d'un excès à l'autre, car, au lieu de trop petits diocèses, il y en eut de trop grands, comme celui de Nancy qui comprenait les trois départements de la Meurthe, de la Meuse et des Vosges. Cet inconvénient fut senti sous la Restauration et.

en i8a3, trente sièges nouveaux furent érigés à la suite d'un accord entre le Saint-Père et le gouvernement de Louis XVIII. Ce sont les évéchés que, de temps en temps, les fortes têtes du Parlement veulent supprimer/et qu'ils appellent non-concordataires, sans vouloir comprendre qu'ils existent au même titre que les autres et en vertu d'une convention toute pareille, dont la date seule est différente

De ces évêques nouveaux et payés par l'État, Bonaparte entendait se réserver le choix et, après lui, à ceux qui exerceraient la souveraineté dans la nation. « Quant à la nomination aux évéchés conservés, écrivait Bernier, elle suit, d'après le Concordat, le pouvoir suprême. Elle appartient donc de plein droit aux mains habiles qui dirigent maintenant les rênes de l'État. Qui d'ailleurs aura mieux mérité cette glorieuse prérogative que le gouvernement paternel qui rend tout à la fois aux Français malheureux la paix, le bonheur et la foi ? »

Le privilège que Bonaparte revendiquait s'appelle, en termes canoniques, le patronage.

Le Pape et les évêques seuls ont le droit de conférer les pouvoirs spirituels et les emplois ecclésiastiques, mais ils peuvent abandonner à d'autres le choix des personnes qui en seront investies. Ce droit, distinct de l'institution canonique, était exercé avant la Révolution sur tous les bénéfices par des patrons ecclésiastiques ou laïcs tels que le roi, les seigneurs, les grands dignitaires de l'Église, quelquefois même,

à la fin de l'ancien régime, par de simples paysans qui nommaient, par exemple, des chanoines et des chapelains sous la réserve de l'approbation et de l'institution données par l'autorité religieuse. Il n'était même pas rare que le seigneur d'un village choisît son propre curé. Le patronage était devenu la récompense de ceux qui avaient fondé un bénéfice, bâti ou doté une église ou rendu quelque service à la religion. On conçoit l'influence qu'il donnait à ceux qui l'exerçaient et le péril toujours présent que les choix fussent mal faits, beaucoup de patrons se préoccupant moins de nommer un bon curé que de placer un ami. Or, c'était un vrai patronage, et le plus impor* tant de tous, que Bonaparte réclamait pour un gouvernement bien peu digne jusqu'alors de la confiance de l'Église.

Le danger était trop évident pour n'être pas aperçu immédiatement par la sagacité romaine et Mgr di Pietro le signalait dans son Votum. « Ce droit de nomination, si les choses continuent comme dans le système actuel, serait extrêmement périlleux parce qu'on pourrait nommer des indignes, ou même des incrédules, et qu'une fois la nomination publiée, il serait difficile de la faire changer, car une longue expérience nous apprend que plusieurs fois des princes catholiques et craignant Dieu ont refusé de pareils changements. Jamais la nomination aux évêchés n'a été accordée qu'à ceux qui font profession de la religion catholique, apostolique et romaine et elle a toujours été refusée aux hérétiques et aux schismatiques. »

Cette question se rattachait donc à celle dont

nous avons parlé plus haut, c'est-à-dire à la situation qui serait faite à la religion dans la société nouvelle. En cas de nécessité absolue, et s'il fallait conclure avant d'avoir réglé ce point, Consalvi suggérait un expédient qui, depuis, a été pratiqué par le Saint-Siège avec les princes hérétiques, celui de l'entente amiable au sujet des candidats et d'une sorte de présentation qui, sans constituer un droit pour les gouvernements, assure cependant le choix des personnes qu'ils agréent '. Spina traduisit fidèlement les instructions qui lui avaient été remises sur ce point et il allégua les exemples les plus concluants : « Vous n'ignorez pas, Monsieur, que le privilège de nommer aux évêchés indiquant une espèce de patronat, n'a jamais été accordé par le Saint-Siège qu'aux souverains catholiques d'une nation également catholique ; de manière que si le souverain d'une nation ou d'une province n'est pas catholique, quoique la religion catholique de la nation ou province par lui dominée soit dominante, jamais on n'a accordé au souverain le droit de nommer aux évêchés. Par cette raison, ni le roi de Prusse, ni l'empereur de Russie ne jouissent du droit de nommer aux évêchés dans ces Etats, quoiqu'une partie professe la religion catholique ; ni le roi d'Angleterre n'a le droit de les nommer dans ses Etats, même dans le Canada, où, d'après la cession faite à l'Angleterre de cette province, la religion catholique y a été conservée toujours dominante.

« D'après cette remarque, vous conviendrez que Sa

1 C'est de cette manière que, depuis 1871, sont nommés les évoque* do Mets et de Strasbourg.

Sainteté, pour ce qui regarde la nomination aux évêchés, pourra bien avoir tous les égards à la personne du Premier consul Bonaparte, comme à celui à qui Ton devra le rétablissement de la religion catholique en France ; mais il ne pourra pas accorder ce privilège de la nomination à tous ceux qui successivement occuperont sa place, à moins que Ton n'établisse que, constitutionnellement et essentiellement, cette place soit toujours occupée par des catholiques. Remarquez bien que ce n'est pas à la personne, c'est à la dignité que Ton accorde le privilège de nommer aux évêchés, et que par conséquent il ne suffit pas que la personne qui en est revêtue soit catholique, mais il faut qu'à la dignité même soit attachée, essentiellement et constitutionnellement, la qualification de catholique, de manière que les seuls catholiques puissent en être revêtus. »

La qualification de catholique ne fut point attachée essentiellement et constitutionnellement à la dignité suprême en France, mais le Saint-Siège se contenta de prendre acte officiellement de la profession de catholicisme des consuls pour accorder le patronage qui, depuis un siècle, a été toujours exercé par les chefs de l'Etat sous la forme d'une nomination contresignée par le ministre des cultes et insérée au Journal Officiel. Aux craintes qui lui furent exprimées pour l'avenir, Bonaparte répondit que jamais en France le souverain ne pouvait être autre chose que catholique ; puis, sur l'insistance de Consalvi, il admit l'article 17 et dernier du Concordat: « Il est convenu entre les parties contractantes que, dans le cas où quelqu'un des successeurs du Premier consul actuel

ne serait pas catholique, les droits et prérogatives mentionnés dans l'article ci-dessus et la nomination aux évêchés seront réglés par rapport à lui par une nouvelle convention. »

On ne prévoyait pas alors le cas d'un chef d'État libre-penseur.

La Providence a voulu que ce patronage laïc donnât à la France un épiscopat digne de tout respect, qui ne s'est trouvé inférieur à aucun autre ni pour le caractère ni pour le talent. Elle ne permettra pas que l'article i4 devienne un péril pour l'Eglise et une arme entre les mains de ses ennemis.

La dernière question qui, avant la rédaction du premier projet de convention, fut discutée entre les deux délégués avait donné lieu entre les ecclésiastiques français à des controverses passionnées ; c'était la promesse de fidélité à la constitution de l'an VIII que le gouvernement exigeait des ecclésiastiques avant de leur permettre l'exercice du ministère. Comme nous l'avons vu plus haut, M. Emery croyait qu'on pouvait le prêter. Les théologiens romains s'étaient montrés d'un avis opposé, voyant dans le serment une approbation illicite des lois contraires à la religion qui subsistaient dans la constitution. Le Pape avait adopté leur avis, mais n'avait point publié sa décision, et ce fait laissait à chacun la liberté de suivre sa conscience. Bernier voulait que la promesse fût imposée.

« Le gouvernement vous dit donc par mon organe qu'il ne prétend s'immiscer en rien, par cette pro-

messe, dans ce qui concerne la religion; qu'il la laisse intacte et en écarte essentiellement tout ce qui pourrait paraître la blesser ; qu'il n'exige pas que l'on promette, comme par le passé, de maintenir la constitution , qu'il y avait dans ce mot « maintenir », ou que du moins il paraissait y avoir une promesse d'action directe et positive pour soutenir, pour défendre un code qu'après tout on n'était pas tenu d'approuver ; que l'on conçoit qu'un tel engagement pouvait jeter une sorte d'inquiétude dans quelques âmes, qu'il était bien cruel de tourmenter pour une formule ; mais qu'aujourd'hui on promet uniquement d'être fidèle, c'est-à-dire de « se soumettre et de ne « point s'opposer». Peut-on réduire un engagement aussi solennel à des termes plus modérés ? »

Spina déclarait d'abord qu'il ne pouvait se mêler d'une question dont le chef de l'Eglise s'était réservé la décision, puis, sur l'insistance de Bernier, promettait d'en référer au Saint-Père, laissant entendre que quelques changements dans la formule la rendraient acceptable. Le Saint-Siège voulait remplacer la soumission aux lois par la fidélité au gouvernement établi par la constitution. Le Premier consul y consentit d'abord, puis on finit par adopter la formule de serment usitée avant la Révolution à l'égard du roi. Elle fut insérée dans le Concordat et cessa d'être exigée quand le serment politique fut aboli.

Dès la fin de novembre 1800, Spina et Bernier se voyant ou s'écrivant chaque jour avaient achevé d'échanger leurs vues sur les propositions faites au

cardinal Martiniana, et Spina ayant cédé en principe sur presque tous les points, le succès de la négociation parut assuré et prochain.

* Le prélat avait été conquis par la parole ardente et séduisante du prêtre vendéen, par ses protestations de dévouement au Saint-Siège et les promesses rassurantes qu'il apportait de la part du Premier consul dont il se flattait de posséder la confiance absolue. « Je suis persuadé, écrivait-il le 22 *, que presque tous les évêques seront renommés par Bonaparte..., mais il veut les renommer lui-même, croyant qu'il se les attachera. Les constitutionnels et les intrus seront absolument exclus... Il est établi que la religion catholique sera déclarée dominante et nationale. » Comment ce pauvre Spina se serait-il défendu? n

>Les diplomates ordinaires trouvent un point d'appui et un soutien pour leurs revendications dans les collègues qui leur sont unis par des alliances ou des intérêts communs. Il n'est pas douteux, par exemple , qu'aujourd'hui un ambassadeur italien ne puisse parler sur un ton qu'il ne prendrait point sans la Triplice. Spina, lui, ne voyait à Paris que le ministre d'Espagne, qui était un ami et point un auxiliaire, car, poussant à l'excès la discrétion qui lui avait été recommandée, il se laissait à peine aborder par des hommes comme M. Emery qui auraient pu lui donner d'utiles conseils. Abandonné à lui-même et d'une nature plus douce que résistante, il subit sans contrepoids la pression de Bernier, qui lui arracha bientôt le secret de toutes les conces-

• Boula?, t. !•», p. i36.

sions qu il avait été chargé de laisser entrevoir en les mesurant à celles qui lui seraient faites. Il protesta bien qu'il manquait de pouvoirs pour signer quoi que ce fût et il s'y refusa toujours, mais le gouvernement français le voyant de si bonne composition affecta de le considérer comme un vrai plénipotentiaire et s'appliqua à le maintenir dans un isolement qui le livrait tout désarmé à son influence. C'est ainsi que Caselli ne fut point admis aux conférences et que, par une combinazione 1 qui n'a rien de très mystérieux, Consalvi ne reçut pas un mot de Spina avant la seconde moitié de janvier 1801.

Le secrétaire d'État s'en plaint à chaque courrier. « Il ne m'est pas arrivé de lettres de vous depuis celle du 28 octobre datée de Lyon... Je manque toujours de vos lettres. Les journaux disent que vous êtes à Paris, et il m'est bien désagréable de n'avoir pas reçu une ligne de vous. Cela me fait craindre que mes lettres à moi aussi ne soient perdues... Comment ne pas croire que les vôtres ne soient arrêtées, puisque celles que vous avez écrites à Lavaggi et à votre mère sont arrivées ?... Si cela continue, toute négociation deviendra inutile puisque nous ne pouvons pas communiquer... Le Saint-Père vous recommande de vous montrer réservé avec Bernier, car il y a deux voix sur son compte, les uns le louant beaucoup et les autres le peignant sous de noires couleurs f . »

Les lettres et les recommandations égarées se retrouvèrent lorsqu'elles ne servaient plus à rien et que Spina avait, avec les meilleures intentions, en-

4 Qualche combinazione cke ignoro, dit Consalvi.

* Dépèches de Consalvi de décembre 1800 et janvier 1801, Boulay, t.I«.

gagé le Saint-Siège plus qu'on n'aurait voulu à Rome. Le 26 novembre, Bernier proposa à sa signature un premier traité qui comprend neuf titres en trentesept articles.

« Ce projet contient les vœux du gouvernement. 11 désire vivement qu'il soit accepté. Ce désir vient de la conviction intime où il est, qu'il n'y a que ces dispositions qui puissent rétablir la religion en France sans secousse et sans agitation. Daignez donc, Monseigneur, accorder au nom de Sa Sainteté, pour leur acceptation, tout ce que la sagesse et la prudence de l'Eglise doivent accorder, en pareil cas, pour le bien de la paix. Vous aurez sauvé la religion dans le plus puissant des États de l'Europe, et préparé à la foi catholique le plus beau de ses triomphes. »