NÉGOCIATIONS DE

DEPUIS LfACTE FINAL Dtf CONGRÈS DE VIENNE % Jttnt, Jt»#f AtT WAltÉ fifi PARIS DU 20 NOVEMBRE.

Note du Prince dé Mètternich du Plénipotentiaire de la ville libre de Francfort, sur la confirmation par les Puissances alliées du maintien et de la liberté de la ville de Frai&fbrL Vienne, 9 juin 1815.

Élubef , tome VI, page 4SI.

Réponse du trinte de Mètternich au Mémoire du 10 oàtôbrc 1814 de la communauté Israélite de Francfort* Vienne, le 9;t*w lgl5.

Kluber, tome VI, page 418.

Note du sieur Jassoy, Plénipotentiaire du comte de Bentinck, pour occéder aux bases de la Confédération germanique et au pacte fédéral. Vienne, \0juin 1815.

Kluber, tome II, page 581.

Noté du sieur Pohl, Plénipotentiaire (flsenbourg, dormant V assentiment du Prince cm& principes fondamentaux de la Confédération germa* nifud et ion aecesèion au nouveau pacte fédéral. Vienne, 10 juin 1815.

Élùbèr, tome II, page frll.

Onzième protocole des Conférences sur rétablissement de la Confédération, séance du 10 juin 1815.

En présence de tous les membres dénommés an troisième protocole, à l'exception du plénipotentiaire du grand-duo de Bade.

Dans la Conférence indiquée pour aujourd'hui, afin de signer l'acte fëdérati f paraphé dans la Conférence du 8 juin et y apposer les sceaux, M. le corîite de Keller â encore remis sttbsidiairement au* aétes, sous n* 1, une requête en faveur du bôurgraviat de Priedberg. Le plénipotentiaire du grand-duc de Hesée s'est réservé de faire valoir4 en tempd et lieu ses objections, qui seraient déplacées dans une Conférence uriiquéritent convoquée dans le but de signer Pacte fédératif. M. le prince de Hetternich a dit que, comme cet objet, rntéressant par sa nature, faisait partie des arrangements territoriaux^ il était étranger à ld présente assemblée et renvoyé, tafts préjudice des deux parties.

M. le prince de Metternich a remis au protocole les pièces numérotée* 2 à 4, par lesquelles MM. les plénipotentiaires de Wurtemberg font connaître leur disposition d'accéder à l'acte fédératif, malgré les observations qu'ils eussent à toi ré contré certains articles. M. le prince de Metternich a ajouté avoir répondu que, ta discussion étant térttiinée, on ne pouvait plus faire de changements, et que Pacte ayant été sigàé le 8 juin et fté pouvant pas être expédié dans une autre forme, l'accession du Wurtemberg ne pouvait plus avoir lieu que par le moyen d'iiil acte séparé ; qu'eu conséquence, M. le prince de Metternich avait proposé, et le Wurtemberg avait accepté la forme suivante : il sera donné de la part dn Wurtemberg une déclaration portant son accession, contré laquelle lés toembres actuels dé la Confédération expédieront, signeront et scelleront une contre-déclaration et acceptation.

Cette forme ayant été agréée par tous les présents, on a arrêté de signer, dans cette séance même, Pacte d'acceptation, afin qu'il pût êtte par la édité échangé contré Pacte d'accession dti Wurtemberg. En parcourant encore une fois Pacte, il a été convenu, sur la prôpo-

sition du secrétaire général, qu'à l'article XII, au lieu de « faculté étrangère, » on mettra : « faculté allemande. »

On a ensuite procédé à la signature et à l'apposition des sceaux, tant de l'acte fédératif que de la déclaration d'acceptation, lesquels ont été remis ès-mains de H. le prince de Metternich. Au surplus, avant de se séparer, on est convenu que les nominations des plénipotentiaires à la diète de Francfort seront notifiées par les membres individuels à la chancellerie de Cour et d'État impériale et royale, soit avec l'envoi de la ratification, soit au moins avant le milieu du mois d'août prochain.

Après quoi la séance a été close.

(Suivent les signatures.)

N* 1. Note des plénipotentiaires de l'électeur de Hease, relative au bourgraviat de Friedberg, 9 juin 1815.

Pour pouvoir répondre à la lettre de M. le baron de Hornstein, conseiller intime de S. M. Impériale et Royale Apostolique, jointe en original à la première représentation des plénipotentiaires de S. A. R. l'électeur de Hesse, relative au bourgraviat de Friedberg, laquelle lettre du député de ce ganerbinat a donné lieu à cette représentation, ces plénipotentiaires ne désirent pas, à la vérité, qu'il soit fait expressément mention à l'article XIV du bourgraviat de Friedberg; mais ils doivent au moins insister, comme ils le font pour cette note, qu'il soit dit au protocole que cette affaire est renvoyée k Francfort.

Pour prévenir tout malentendu, on doit encore observer ici que le bourgraviat de Friedberg ne demande pas, comme H. le plénipotentiaire du grand-duc de Hesse a cru peut-être, le rétablissement de son immédiateté au détriment des droits de souveraineté que Darmstadt exerce, mais seulement la conservation de son état actuel. Il ne s'agit donc que de savoir si, après la dissolution de la confédération rhénane, lors de l'établissement de laquelle cet état de choses a été assuré pour la vie durant du bourgrave actuel, il a été fait quelques dispositions obligatoires sur l'existence future de cette antique institution séculière. On sait que depuis le règne de L'empereur Joseph II, il y avait été réuni un ordre, sous la dénomination de Saint-Joseph, dont le bourgrave n'est que grand-prieur et dont ses assesseurs sont commandeurs, parce que S. M. Impériale a daigné se revêtir elle-même de la grande-maîtrise. A cette institution appartiennent les familles des comtes de Stadion, Schœnborn et Pergen, domiciliées dans les États autrichiens, ainsi que beaucoup d'autres familles de comtes, de barons et de nobles, soit catholiques, soit protestants, soit anciennement immédiats,

soit depuis longtemps médiats, dans plusieurs autres provinces d'Allemagne ; toutes ces familles sont plus ou moins intéressées à la conservation du bourgraviat dans son état actuel.

Signé : le comte de Relier; Lepel.

N* 2. Note des plénipotentiaires du roi de Wurtemberg, adressée au prince de Metternich, le 9 juin 1815.

Les soussignés, plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg au Congrès, s'empressent d'informer S. A. M. le prince de Metternich, ministre d'État et des conférences de S. M. Impériale et Royale et son ministre des affaires étrangères, qu'ils viennent de recevoir de leur Cour des instructions sur l'affaire de la confédération germanique, lesquelles ont été retardées par une raison qui leur est inconnue.

Pour pouvoir, de leur côté, s'unir pour cet objet avec les autres États d'Allemagne, ils prient instamment Son Altesse de vouloir bien leur communiquer les résultats des délibérations qui ont eu lieu jusqu'à présent. Ils seront reconnaissants à Son Altesse si elle veut bien entamer les démarches nécessaires pour qu'ils obtiennent l'occasion de donner les déclarations dont leurs instructions les chargent, et de coopérer au but commun.

Us saisissent avec plaisir cette occasion de renouveler à Son Altesse l'assurance de leur considération la plus distinguée.

Signé : le comte de Winzingerode ; le baron deLinden.

N" 3. Seconde note des plénipotentiaires du roi de Wurtemberg, adressée le même jour, à minuit, au prince de Metternich.

Les soussignés plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg, au Congrès, ont attendu jusqu'à onze heures de ce soir, la communication du résultat des délibérations sur la Confédération germanique, que la réponse préalable et verbale de S. A. M. le prince de Metternich, etc., leur faisait espérer, communication dont dépend uniquement leur participation à la prochaine conclusion de l'acte fédératif. Pour ne pas la retarder, quant à eux, ils prennent la liberté de rappeler au souvenir de Son Altesse leur prière, et profitent de cette occasion pour renouveler, etc.

Vienne, le 9 juin 1815.

Signé : le comte de Winzingerode; le baron de Lindm.

N* 4. Troisième note des plénipotentiaires dtï toi de Wurtemberg, adressée le 10 juin 1818, au prince de Metteraich.

Les plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg, au Congrès, ont fil par la réponse que S. À. le prince de Mélternich, etc., leur a adressée hier, mais qu'ilé h'ont feçue qu'aujourd'hui, que les résultats des délibérations naguères reprises et avancées avec une grande célérité, Sont déjà parvenus au point qùè l'acte fédéral conclu va être signé.

Autant qu'ils ont pu eh juger après Une première lecture de cet acte qui vient dé leur être communiqué, lés dispositions générales, depuiè le § 1 jusqu'à 11, qui se rapportent à la Confédération même, ont été rendues conformes au principe avancé par S. M. le roi de Wurtemberg, savoir : que Sa Majesté ne pouvait partir que dé l'état où elle se trouve placée; cette conformité a été nommément obtenue, à l'égard des articles IV et VI, par le contenu exprès de l'article VIII, lequel les dispense de toute protestation relative au rang de leur Cour, dans Tordre fortuitement admis dans cet article.

Pour ce qui concerne le droit des fcédiatisés dé voter avec les membres souverains de la Confédération nommés au préambule, S. M. le roi l'envisage sous un point de vue d'après lequel Ce droit, considéré comme attribut de la Souveraineté, ne pourrait être mis en harmonie avec la condition actuelle deâ ôi-devant États d'Empire médiatisés, autrement que par une supposition de cette qualité dont le reste de l'acte ne parle nullement.

D'accord avec les dispositions de l'article Vil, sut* la non-validité de la pluralité des voix, Sa Majesté n'a été contraire qu'à l'érection d'un tribunal fédéral, chargé de vider les différents des membres de la Confédération ; mais elle ne s'est jamais opposée à ce que ces litiges fussent portés devant une instance austrégale.

Si ainsi les plénipotentiaires du rai de Wurtemberg ne balancent pas de déclarer provisoirement leur accession aux articles mis en avant comme fondamentaux ; ils croient d'un autre côté pouvoir concilier avec la réponse de Sou Altesse l'espoir d'être d'autant moins exclus du nombre des Parties contractantes, que la nécessité, si elle existe* de changer l'expédition du préambule de l'original, ne peut pas être un motif suffisant pour cela, et qu'ils croient pouvoir justifier leur prétention à cet égard, par la circonstance que M. le plénipotentiaire de Bavière s'étant trouvé dans une position pareille, on lui a facilement accordé, cette semaine encore, un délai de quelques jours ; la distance presque double qui sépare les plénipotentiaires de leur Cour, devait

retarder, dans cette proportion, l'arrivée dés instructions qu'ils attendaient.

Enfin les plénipotentiaires de Sa Majesté ne pourront supprimer uriè observation ; c'est que la inarche antérieure des délibérations, au Congrès, était de nature, d'une part, a ne pas laisser de doute sur le désif de Sa Majesté d'entrer dans la Confédération, et que de l'autre, on doit attribuer a la grande différence qui a existé, pat la célérité avec laquelle les affaires ont été traitées, depuis leur reprise, entre ïeuf marche a ces deux époques, le retard qu'on a mis h adresser aux soussignés leurs instructions. Ces deux causes sont assez importantes, et l'intérêt de la Cour de Wurtemberg y est assez vivement compromis, pour qu'on ne puisse pas avoif Fîfilênlion de les mettre en parallèle avec le prochain départ de M. le prince de Hardenberg. En conséquence, les soussignés prient Son Altesse dé les prendre en considération. Ils renouvellent, etc„

Vienne, le 10 juin 1815.

Signé : lé comte de Wintingerode; h baron ée Linden.

Formulaire d'un Acte d'accession à la Confédération germanique, proposé par le prince de Melternich aux plénipotentiaires de Wurtemberg,

Vieillie, le 10 juin M*.

Les plénipotentiaires de S. M. lé foi de Wurtemberg au Congrès n'ayant pas été munis d'instructions de Sadite Majesté pour accéder, sans restriction, au contenu de l'acte de la Confédération germanique, au moment où il fut sigùé par les autres Cours intéressées, et ces instructions leur étant parvenues sous la date d'hier, les soussignés plénipotentiaires déclarent, au nom de leur gracieux maître, son accession illimitée et entière audit instrument, signé le 8 de ce mois, de manière que Sa Majesté participe comme Partie contractante à tous les droits et obligations fondés sur cet acte. En foi de quoi, etc.

Vienne, le 10 juin 1815.

Par le cas où cette déclaration sera envoyée à M. le prince de Mefternich, MM. les plénipotentiaires de la Confédération germanique ont signé, scellé et remis audit prince ^acceptation suivante :

Acte d'acceptation signé par les plénipotentiaires de la Confédération gernMtaiqae, pour le cas où le Wurtemberg accéderait à cette union.

Les Soussigné* plénipotentiaires des Cours allemande* ajrant signé le

8 juin l*acle de la Confédération du Rhin, déclarent qu'ils acceptent, dans tout son contenu, la déclaration d'accession de S. M. le rot de Wurtemberg à la Confédération germanique, qui leur a été faite par les plénipotentiaires de Sadite Majesté, et qu'en conséquence cette accession doit être envisagée comme si ces plénipotentiaires avaient signé cet acte le 8 juin.

La contre-déclaration et l'acte d'acceptation seront envisagés comme s'ils étaient mot à mot insérés dans l'acte fédératif même.

Vienne, le 10 juin 1815.

(Suivent les signatures.)

Convention entre V Autriche et la Prusse et le grand-duc de Hesse sur les arrangements territoriaux^ signée à Vienne le 10 juin 1815.

Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité.

LL. MM. l'empereur d'Autriche et le roi de Prusse d'une part, et S. A. R. le grand-duc de Hesse d'autre part, comptant régler tout ce qui a rapport à la cession du duché de Westphalie k S. M. Prussienne et à l'indemnité à fixer pour ladite accession (cession), ont nommé à cet effet, savoir : | S. M. Impériale et Royale Apostolique le sîeur Clément-Wenceslas-

Lothaire, prince de Mettemich~Winnebourg-Ochfenhausen. i S. M. le roi de Prusse, le prince de Hardenberg.

Et S. A. R. le grand -duc de Hesse, le sieur Jean, baron de Turkheim d'Altdorff.

i Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne

et due forme, sont convenus des articles suivants :

Art. I. Son A. R. le grand -duc de Hesse, cède à S. M. le roi de Prusse le duché de Westphalie, pour être possédé par elle, ses héritiers et successeurs en toute propriété et souveraineté.

Art. II. Son Altesse Royale recevra, en échange de la cession exprimée dans l'article précédent, un territoire sur la rive gauche du Rhin, comprenant une population de cent quarante mille âmes, pour être possédé pareillement par elle, ses héritiers et successeurs, en toute propriété et souveraineté. Ce territoire sera en contiguïté parfaite, et comprendra les villes de Worms, Frankental et Oppenheim. Des commissaires seront nommés sans délai , de la part de S. M. l'empereur d'Autriche et de celle de Son Altesse Royale, pour fixer l'évaluation et les limites dudit territoire, et pour régler tout ce qui a rapport à l'exécution du présent article.

Art. m. S. A. R. le grand-duc aura également la pleine et libre pro-

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priété et jouissance des salines de Kreuzenach situées sur la rive gauche de la Nahe. L'exploitation et l'exportation du produit desdites salines sera libre de tout impôt ou redevance quelconque.

Art. IV. Le duché de Westphalie, tel qu'il a été possédé en dernier lieu, sera remis aux autorités constituées k cet effet par S. M. le roi de Prusse le 15 juillet, et S. A. R. le grand-duc sera mis k la même époque en possession des territoires et objets désignés dans les articles II et III.

Art. V. Les revenus du duché de Westphalie jusqu'au 15 juillet- sont explicitement réservés k S. A. R. le grand-duc de Hesse, et S. M. le roi de Prusse s'engage à en faire rentrer l'arriéré avant la fin de Tannée courante. S. A. R. le grand-duc de Hesse entrera en jouissance de tous les revenus du pays et objets désignés dans les articles II et III, à dater du 15 juillet.

Art. VI. S. M. le roi de Prusse se charge de tous les officiers civils employés dans l'administration du duché de Westphalie, tant de ceux qui sont en activité de service qu'en état de pension.

Art. VII. Les dettes constituées sur le duché de Westphalie, provenant de l'électorat de Cologne, ou contractées pour son administration intérieure restent k la charge dudit duché. Il en est de même des pensions et charges affectées sur ce pays par le recès de l'empire de 1803, nommément la rente de 15000 florins assise sur le duché, en faveur du prince de Wittgenslein Berlebourg.

Art. VIII. Les traités antérieurs ayant purifié les territoires de la rive gauche du Rhin de tous les droits féodaux ainsi que des dettes et pensions anciennement hypothéquées ou constituées sur eux, et ayant rejeté ces charges sur les possesseurs des États sur la rive droite du Rhin, qui ont reçu dans le temps des indemnités k ce titre, il est convenu qu'aucune de ces charges ne pourra plus être transportée sur ces pays sans le consentement de S. A. R. le grand-duc. Il est toutefois statué que l'art. XXVII du Traité de Paris du 30 mai 1814, relativement aux acquéreurs des domaines nationaux, aura son plein effet dans lesdits pays.

Art. IX. Les troupes tirées du duché de Westphalie resteront au corps d'armée de S. A. R. le grand-duc pendant l'espace d'un an. Les officiers qui ne voudront point rester au service de la Hesse, passeront au service de S. M. le roi de Prusse en conservant leur grade.

Art. X. S. A. R. le grand-duc de Hesse prendra le titre de prince de Worms.

Art. XI. S. M. Impériale et Royale Apostolique et S. M. le roi de Prusse garantissent k S. A. R. le grand-duc de Hesse la souveraineté et indépendance de ses États, et promettent de lui obtenir la même garantie de la part de la Cour de Russie. Les arrangements qui seraient

encore à faire, en conformité du Traité da Francfort du fi3 novembre 1813, se feront d'un commun accord : cette réservées* spécialement appliquée aux bailliages de Hanau.

Art. XII. La présente Convention aéra ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de trente jours.

En foi dç quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.

Fait à Vienne, le 10 juin de l'an de grâce 1815.

(II. §S.) Signé : le prince de MeUerniôh, le prince de Mardtnhprg, le baron fc Turhhem.