Voyez ci-après, n

c. De même adopté plusieurs autres légers amendements proposés par M. le baron de Huraboldt, lesdits 32 articles ont été approuvés, tels qu'ils ont été présentés aujourd'hui, et signés par tous les plénipotentiaires présents et intéressés à cette navigation.

M. le comte de Keller, en apposant sa signature, a déclaré que vu l'égalité des droits de souveraineté de la maison électorale de Hesse, sur sa petite portion de la rive droite du Rhin, il aurait dû s'attendre à ôlre invité à participer aux conférences tenues sur la navigation de ce fleuve, mais que le résultat, utile pour l'intérêt général du commerce de l'Allemagne, l'avait engagé à joindre sa signature k celle des membres des susdites conférences.

Il a demandé de plus l'insertion de la suivante réservation au procèsverbal, savoir qu'il proteste, au nom de Son Altesse électorale, contre tout préjudice quelconque contraire au Trailé d'accession de Francfort du 2 décembre 1813, et particulièrement contre toute stipulation préjudiciable relative aux rentes assignées précédemment sur l'octroi du Rhin, transférées par le Traité de Paris du mois de février 1810 sur les domaines de la principauté de Haoau.

4° Il a été fait lecture des articles I-V1I, sur la navigation du Hein, du Neckar, de la Moselle, de la Meuse et de l'Escaut, lesquels ont été approuvés et signés par tous les plénipotentiaires présents des Etats intéressés à cette navigation ; et il a été convenu, que les plénipotentiaires d'Autriche et de Wurtemberg étant absents, ces articles leur seraient transmis, pour obtenir leur signature. Après quoi il a été résolu, qu'aussitôt que ces diverses pièces auraient pu être mises au net, et munies, par voie de circulation, de la signature des plénipotentiaires, la Commission les enverrait au plus tôt, avec les rapports nécessaires, aux plénipotentiaires des Puissances signataires du Traité de Paris, et les minutes seraient déposées au présent procès-verbal.

Sur quoi la séance a été levée.

Signé : Clancarty, Humboldt, Wrède, DcUberg, Spaen> Wessenbery, Tùrckhtim, Berckheim.

, %k MARS 1815. 957