CLIV TABLE CHRONOLOGIQUE
19. Mémoire résenté par la Légation suisse relativement à la restitution à
l'amélioration des frontières de ce pays. (Annexe n° 1 au neuvième protocole du comité de la Suisse.) 545
20. Mémoire présenté au prince de Metternich le 20 décembre 1814, pour la
réunion de la Saxe à la Prusse 553
20. Réponse des Plénipotentiaires des trente et un princes souverains alle-
mands et villes libres réunies au comte de Munster, premier ministre de Hanovre, au sujet du rétablissement de la dignité impériale, Vienne 557
21. Protestation éventuelle des députés de la Valteline contre la réunion de la
Valteline et des territoires de Chiavenna et de Bormio à la Confédération suisse. (Vienne.) 560
24. Note des Plénipotentiaires du prince souverain des Pays-Bas , adressée aux Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Russie et de Prusse 560
24. Instruction proposée par le prince de Metternich pour les Plénipotentiaires
de la commission statistique et adoptée par ceux des autres puissances. 561
24. Procès-verbal de la première séance de la commission de statistique 562
25. Procès-verbal de la deuxième séance de la commission de statistique 566
25. Note du baron Schmauss de Livonegg, pour la maison d'Arenberg, deman-
dant d'être réintégré dans ses droits sur Meppen et Recklinghausen 569
26. Protestation du Gouvernement provisoire de Gênes contre la réunion des États
Génois à la Sardaigne. (Gênes) 569
26. Note du prince de Talleyrand à lord Castlereagh, au sujet delà conservation de la Saxe et de la restitution de Naples au roi des Deux-Siciles. (Vienne.) 570
26. Note du prince de Metternich au comte Rasoumoffsky (annexe n° 1 de la
Conférence du 29 décembre entre les quatre Cours) 1860
27. Note du comte Rasoumoffsky au prince de Metternich pour lui exprimer le
désir de l'empereur Alexandre que les plénipotentiaires de la Grande-Bretagne et de la Prusse assistent aux Conférences 1861
27. Réponse du prince de Metternich au comte Rasoumoffsky acceptant sa proposition du même jour 1861
27. Note du prince de Hardenberg au prince de Metternich pour proposer les
communications verbales de préférence à l'échange des notes 1862
27. Note de lord Castlereagh au chevalier Labrador, au sujet de l'abolition de
la traite des nègres. (Vienne.) 571
27. Représentation des maisons princières de Solms et de "Wied , contre les em-
piétements de Nassau sur leurs droits personnels et leur propriété. (Vienne.) 572
28. Note du député du canton des Grisons, contenant la renonciation condi-
tionnelle de ce canton sur ses droits de souveraineté sur la Valteline et les comtés de Chiavenna et de Bormio. (Vienne.) 548
28. Note du député du canton des Grisons, relativement aux vœux, propositions et vues de ses commettants, sur la vallée de la Valteline et aux comtés de Chiavenna et de Bormio 550
28. Procès-verbal de la troisième séance de la commission statistique. Avec
sept annexes 573
28. Note du prince de Metternich au prince de Hardenberg acceptant la propo-
sition contenue dans sa note du 27 1863
29. Note du prince de Hardenberg au prince de Metternich au sujet de l'agran-
dissement territorial de la Prusse 1863
29. Conférence (n° 1) des quatre Cours. Communications mutuelles par l'ouver-
ture des Conférences sur les affaires de la Pologne et de la Saxe 1858
30. Conférence (n° 2) des quatre Cours. Communications de la Russie sur les ces-
sions à l'Autriche et à la Prusse, sur la Pologne, la Saxe, etc 1869
30. Projet de convention proposé par les plénipotentiaires de la Russie (Annexe
de la Conférence de ce jour) 1869
DES MATIERES. CLV
Demandes légitimes et vœux respectueux des catholiques d'Allemagne, présentés au Congrès vers le mois de décembre 1814 579
31. Note du comte de Nesselrode, adressée aux plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne et de la Prusse, contenant les idées de la Russie sur les moyens propres à fixer les rapports entre les États, et à consommer l'œuvre de la paix. (Avec annexes.) 579
.- Mémoire pour Tordre de Saint-Jean de Jérusalem, sur la nécessité d'assurer à l'Ordre un domaine dans la Méditerranée 582
. Tableau statistique pour la reconstruction de la monarchie prussienne,
remis en décembre 1814 au Congrès par le plénipotentiaire de France 582
. Mémoire de sir Sidney Smith sur la nécessité et les moyens de faire cesser la piraterie, présenté au Congrès 585
. Projet d'une base de la Confédération germanique par un ministre de la
cour de Vienne, publié au mois de décembre 1814 586
. Mémoire pour le prince Charles-Alain-Gabriel de Rohan Guéménée, concernant le droit de succéder dans le duché souverain de Bouillon 588
3. Traité secret d'alliance défensive conclu entre l'Autriche, la Grande-Bretagne et la France contre la Russie et la Prusse. (Vienne.) (Avec article séparé et secret.) 589
3. Conférence (n° 3) des quatre Puissances. Réponse de l'Autriche aux propo-
sitions de la Russie du 30 décembre 1874
. Contre-projet de Convention autrichien (annexe n° 8 de la Conférence)... 1875
4. Lettre du prince de Hardenberg au ministre de Prusse à Hambourg, comte
de Groth, au sujet de l'amélioration de la position des juifs à Hambourg, Lubeck et Brème. (Vienne.) 592
6. Réponse du comte de Munster, plénipotentiaire du roi de Hanovre, aux
représentations qui lui ont été adressées, le 27 décembre 1814, au nom
des maisons de Solms et Wied. (Vienne.) 594
7. Premier protocole de la séance des Plénipotentiaires des cinq puissances
(Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie). Nomination d'une commission 594
7. Procès-verbal de la quatrième séance de la commission statistique. (Avec
annexes.) • 594
7. Conférence (n°4) des quatre Puissances. Nomination d'une commission pour
libeller les articles à prendre en délibération 1877
9, Conférence (n° 5) des quatre Puissances. Communication de la Russie sur la
Pologne. Discussion. Mémorandum anglais 1878
9. Observations du plénipotentiaire russe sur les affaires de la Pologne en réponse
au contre-projet de l'Autriche 1880
9. Mémorandum de lord Castlereagh en faveur des cessions de la Saxe à la
Prusse (annexe 10 de la Conférence du même jour) 1883
9. Deuxième protocole de la séance des Plénipotentiaires des cinq Puissances.
Les Plénipotentiaires se sont occupés du sort de la Pologne 597
10. Proposition faite par un comte d'Empire que l'acte de la Confédération du Rhin a soumis à un Prince souverain, sur la base des droits constitutionnels à accorder aux médiatisés (Vienne.).. 598
12. Troisième protocole de la séance des Plénipotentiaires des cinq Puissances. Les Plénipotentiaires se sont occupés des négociations relatives à la reconstruction territoriale de la monarchie prussienne , 1883
12. Note-circulaire adressée au Congrès par lord Castlereagh, relative aux affaires de Pologne. (Annexe M du dixième protocole des cinq Puissances.). 796
12. Plan pour la reconstruction de la Prusse, présenté par les Plénipotentiaires
de Prus-e dans la Conférence du 12 janvier 1815 602
12. Contre-projet autrichien au plan relatif à la reconstruction de la Prusse,
joint à la note du prince de Hardenberg du 12 janvier. (Vienne.) 450
