Mémoire du marquis de Saint-Marsan. (Vienne

27. Dix-huitième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. Signature du Traité sous la date du 25 mars. (Avec annexe) 978

27. Invitation faite à la France d'accéder au Traité du 25 mars. (Vienne.) 979

27. Note du sieur Charles Bertuch, député des libraires allemands aux plénipotentiaires des princes souverains et villes libres de l'Allemagne réunis, relative à la prohibition de la contrefaçon et de l'établissement de la propriété littéraire dans tous les États de la Confédération. (Vienne.) 979

27. Note du prince de Talleyrand, annexée au protocole du 28 mars et por-

tant adhésion de la France au Traité dit de la quadruple Alliance 984

28. Dix-neuvième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. Lecture d'un mémoire du marquis de Saint-Marsan, ainsi que d'un protocole de Conférences tenues relativement à des cessions de quelques districts de la Savoie pour être incorporés au canton de Genève, etc.

(Avec annexe.) 979

28. Note des plénipotentiaires des Pays-Bas pour annoncer que le prince souverain vient de se faire proclamer roi des Pays-Bas et grand-duc de Luxembourg. (Vienne.) 984

28. Note du sieur de Gaertner, plénipotentiaire de beaucoup de princes et mai-

sons médiatisés, aux plénipotentiaires de tous les Etats souverains d'Allemagne ne portant pas le titre de roi. (Vienne.) 985

29. Note du premier plénipotentiaire de Hanovre, comte de Munster, aux plé-

nipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne, déclarant son accord avec leur note du 22 mars. (Vienne.) 985

29. Note des plénipotentiaires des cinq Cours à ceux de Bavière, Danemark, Hanovre, Pays-Bas, Sardaigne et Wurtemberg, pour les inviter à accéder au Traité du 25 mars. (Annexe EE du dix-neuvième protocole des cinq puissances.) 1895

29. Note des plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse aux princes souverains et villes libres de l'Allemagne, pour les iuviter à accéder au Traité du 25 mars. (Annexe FF du dix-neuvième protocole des cinq puissances.) 1895

29. Note des plénipotentiaires de Prusse aux plénipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis, donnant leur acceptation de l'offre faite dans la note du 22 mars d'accéder aux engagements pris avec l'Angleterre et la Russie. (Vienne.) 986

29. Treizième protocole de la séance des Puissances signataires du Traité de

Paris. Les plénipotentiaires sont convenus de six articles relativement à la

concession de quelques facultés au canton de Genève 987

Convention signée entre la Prusse et la Russie pour abolir la convention de Bayonne , du 10 mai 1808 , entre la France et la Saxe 990

30. Note de M. de Labrador aux plénipotentiaires d'Autriche, de Russie, d'An-

gleterre et de Prusse. (Vienne.) 991

30. Circulaire adressée par le duc de Vicence aux agents français à l'étranger

sur le retour de l'empereur 992

30. Note du comte de Winzingerode , portant une déclaration du Wurtemberg

au sujet de son ministre à Paris. (Annexe JJ du vingtième protocole du

31 mars des cinq puissances.) 1897

31. Premier protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis pour leur accession à l'Alliance du 25 mars 1815. — On a remis en délibération la question de savoir comment la dé putati on, également demandée par la note autrichienne, pourrait être choisie parmi les personnes nommées en marge et quelle instruction il fallait lui donner 993

31. Note des ministres d'Autriche, d'Espagne, de France, de la Grande-Bre-

tagne, de Portugal et de Russie résidant en Suisse. (Zurich.) 994