Discours de l'empereur Napoléon au Champ de mai

1. Quarante-deuxième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances. Lecture d'un Traité entre la Prusse et le grand-duc de Saxe-

Weimar. Discussion de la suite des articles relatifs à l'Italie 1303

1. Convention entre la Prusse et le grand-duc de Saxe-Weimar 1304

1. Sixième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération germanique. Déclaration du grand-duc de Bade. Lecture du protocole de la cinquième séance. Le plénipotentiaire de Prusse retire la proposition sur l'article XL Déclaration du roi de Saxe. (Avec annexes ) 1305

1. Convention conclue à Vienne avec la Sardaigne, pour régler tout ce qui a

rapport aux objets militaires, à l'occasion de la guerre contre la France. . . 1313

2. Septième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération

germanique. Lecture de l'annexe 1. Déclaration des plénipotentiaires du roi de Saxe relative à l'article IV. Le baron de Plessen a remis le résultat de son travail. La Commission nommée hier a donné lecture de la rédaction des articles discutés jusqu'à présent. (Avec annexes.) 1314

3. Huitième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération

germanique. Lecture des vingt articles de l'acte fédéral ; observations et corrections. Lecture de l'ordre des votants. Réclamations. Note du prince de Hohenzollern. (Avec annexes.) 1328

3. Réclamation et déclaration, au nom de tous les membres de la maison prin-

cière et comtale de Solms contre le projet de l'acte de la Confédération germanique, de prendre l'ordonnance de la Bavière de 1807 comme base pour la détermination des rapports futurs des ci-devants États de l'Empire. 1335

4. Quarante-troisième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq

Puissances. Diverses modifications à divers articles 1336

4. Déclaration relative aux dotations et propriétés du prince Eugène Beauhar-

nais. (Annexe LLL du quarante-troisième protocole des cinq Puissances.). 1906

4. Réserve relative au duché de Bénévent. (Annexe MMM du quarante-troisième protocole des cinq Puissances.) 1 907

4. Quarante-quatrième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq

Puissances. Délibération au sujet des sept îles Ioniennes 1337

4. Article relatif aux îles Ioniennes. (Annexe NNN du quarante-quatrième protocole des cinq Puissances.) 1908

4. Traité entre la Prusse et le Danemark sur la cession réciproque de la Po-

méranie suédoise et du duché de Lauenbourg, signé à Vienne 1338

5. Protestation de M. de Labrador, plénipotentiaire d'Espagne. (Vienne.) 1341

5. Neuvième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération

germanique. Séance du 5 juin 1815. Lecture de deux requêtes à la sollicitation des signataires par M. le comte de Relier. Proposition et protestation , etc. , etc. (Avec annexe et surannexe.) 1342

6. Quarante-cinquième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq

Puissances. Reproduction de deux articles qui, ayant fait partie de l'arrangement éventuel avec la Bavière, doivent entrer à présent dans l'acte

final du Congrès .- L352

6 Rapport relatif au duché de Bouillon. (Annexe OOO du quarante-sixième protocole des cinq Puissances.) 1909

DES MATIÈRES. CLXXï

7. Quarante-sixième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances. M. de Humboldt présente un rapport signé par lui, conjointement avec le baron de Gagern et le conseiller de Radermacher 1352

7. Traité entre la Prusse et la Suède conclu à Vienne. (Avec article séparé et

secret.) 1353

8. Note du baron de Wessenberg, vicaire général de l'évêché de Constance , en

faveur de l'Église catholique d'Allemagne. (Vienne.) 1358

8. Dixième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération germanique, séance du 8 juin 1815. Le secrétaire général a donné lecture de trois pièces qui lui ont été adressées pour les communiquer à l'assemblée. (Avec annexes.) 135

8. Acte pour la Constitution fédérative de l'Allemagne , 1372