CINQUIÈME PARTIE

DEPUIS L'ACTE FINAL DU CONGRÈS DE VIENNE, 9 JUIN, JUSQU'AU TRAITÉ DE PARIS DU 20 NOVEMBRE.

9. Note du prince de Metternich au plénipotentiaire de la ville libre de Francfort, sur la confirmation par les Puissances alliées du maintien et de la

liberté de la ville de Francfort. (Vienne.) 1434

9. Réponse du prince de Metternich au mémoire du 10 octobre 1814 de la

communauté israélite de Francfort. (Vienne.) 1434

10. Note du sieur Jassoy, plénipotentiaire du comte de Bentinck, pour accéder

aux bases de la Confédération germanique et au pacte fédéral. (Vienne.) 1434

10. Note du sieur Pohl, plénipotentiaire d'Isenbourg, donnant l'assentiment du prince aux principes fondamentaux de la Confédération germanique et accession au nouveau pacte fédéral. (Vienne.) 1435

10. Onzième protocole des conférences sur l'établissement de la Confédération. Séance du 10 juin 1815. Requête en faveur du bourgraviat de Friedberg. Pièces par lesquelles les plénipotentiaires de Wurtemberg font connaître leur disposition d'accéder à l'acte fédératif. (Avec annexes.) 1435

10. Formulaire d'un acte d'accession à la Confédération germanique , proposé

par le prince de Metternich aux plénipotentiaires de Wurtemberg. 1439

10. Convention entre l'Autriche et la Prusse et le grand-duché de Hesse sur les

arrangements territoriaux, signée à Vienne. (Avec article séparé et secret). 1440

10. Quarante-septième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq

Puissances 1920