‹ Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, avec une introd. historiqueChapitre 161 sur 394 · CLXXII TABLE CHRONOLOGIQUE · texte numérisé non relu

CLXXII TABLE CHRONOLOGIQUE

10. Projet de convention particulière entre l'Autriche et la Prusse. (Annexe PPP

du quarante-septième protocole des cinq Puissances.) 1921

11. Protestation du comte de Beintheim-Steinfurt contre les stipulations de l'acte

final du Congrès de Vienne et contre le quatrième article de l'acte de la

Confédération germanique. (Vienne.) 1443

11. Note des plénipotentiaires de Wurtemberg au prince de Metternich. (Vienne.) 1443

11. Protocole de la Conférence des plénipotentiaires des huit Cours. (Avec an-

nexes.) , 1915

12. Procès-verbal sur les négociations avec les plénipotentiaires du Wurtemberg

sur l'accession du roi à l'acte de la Confédération germanique. (Vienne.

Avec annexes. ) 1 444

12. Protestation de tous les membres de la maison princière et comtale de Solms contre la disposition de l'acte de la Confédération germanique, concernant les anciens États d'empire. (Vienne.) 1447

12. Convention concernant les arrangements territoriaux entre l'Autriche et la

Prusse 1447

13. Note du prince de Metternich aux plénipotentiaires des princes souverains

et villes libres réunis pour les inviter à accéder à l'acte final du Congrès. 1449

14. Protestation des princes médiatisés au sujet de l'acte de la Confédération

germanique, en date de Vienne 1448

14. Protestation du cardinal légat Consalvi au nom de la Sainteté et du Saint- Siège apostolique contre les dispositions du Congrès de Vienne contraire

à ses droits. (Vienne.) 1450, 1922, 1924

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