‹ Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, avec une introd. historiqueChapitre 162 sur 394 · Protestation du cardinal Consalvi · texte numérisé non relu

Protestation du cardinal Consalvi

14. Note d'envoi aux ministres des huit Puissances signataires du Traité de Paris

du 30 mai et de l'acte du 9 juin 1815 de la protestation du cardinal Consalvi. 1453 18. Note de M. de Labrador portant que l'Espagne ne peut accéder au Traité d'alliance de 25 mars 1815 qu'autant qu'elle serait considérée comme

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