Protocole de la 53e séance des quatre Cours
21. Réponse des plénipotentiaires français à l'ultimatum des quatre Cours alliées,
du 20 septembre , en date de Paris 1531
22. Note des plénipotentiaires des Cours alliées, en réponse à la note des pléni-
potentiaires français , du 21 septembre 1535
22. Convention territoriale entre la Prusse et le grand-duché de Weimar 1538
23. Dépêche du duc de Wellington à lord Castlereagh, sur la restitution des
tableaux et objets d'art. (Paris.) 1543
23. Traité entre le Hanovre et la Prusse, au sujet de la cession du Comité de
Schaumbourg, signé à Paris 1547
26. Traité de la Sainte-Alliance entre les empereurs de Russie et d'Autriche et
roi de Prusse, signé à Paris 1547
. Carte de France remise par l'empereur Alexandre au duc de Richelieu 1549
2. Procès-verbal de la Conférence du 2 octobre 1815 entre les ministres des
cinq Puissances 1550
4. Convention de subside entre la Grande-Bretagne et la Russie 1553
11. Convention entre l'Autriche et les Pays-Bas, au sujet des dettes de la Belgique 1554
13. Procès-verbal des ministres des cinq Puissances sur les bases des arrangements pécuniaires entre la France et les Puissances alliées, et sur l'entretien de l'armée d'occupation. (Paris. Avec annexe et sous-annexe.) 1554
16. Traité de cession et d'échange entre la Prusse et l'électorat de Hesse, signé
à Cassel 1 558
20. Acte d'accession des Pays-Bas à Pacte final du Congrès de Vienne 1564
22. Conférence des plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de
la Prusse et de la Russie 1565
3. Procès-verbal de la Conférence des plénipotentiaires de l'Autriche, de la
Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenue à Paris. (Avec annexes.) 1567
3. Dépêche des plénipotentiaires alliés au duc de Wellington , 1574
DES MATIÈRES. CLXXV
4. Procès- verbal de la Conférence entre les quatre Cours, sur les formes à
donner aux actes de ratification. (Avec annexes.) 1576
5. Traité de Paris entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie,
pour fixer le sort des îles Ioniennes 1580
6. Protocole des Conférences de Paris, pour fixer la répartition des 700 mil-
lions, payables par la France aux Puissances alliées 1583
7. Procès-verbal de la Conférence des quatre Cours. (Avec annexe.) Cessions à la
Suisse, neutralité de la Suisse 1588
14. Procès-verbal de la Conférence des cinq Cours. Arriéré de la dette hollandaise. Comte de Bentheim. Banque de Hambourg 1590
1 6. Procès-verbal de la Conférence des quatre Cours. Affaire du maréchal Ney.
Passage des troupes par les Pays-Bas „ 1591
17. Procès-verbal de la Conférence des quatre Cours. (Avec annexe.) 1592
