PIRATERIE

éc. . Mémoire Sidney Smith 585

PLENIPOTENTIAIRES.

Oct. . Liste des plénipotentiaires

au Congrès 255

POLOGNE

Oct. 4. Mémorandum Castlereagh. 265

— 12. Lettre Castlereagh à Alexan-

dre 280

— 12. Mémorandum Castlereagh. 283

— 14. Id 291

— 30. Lettre Alexandre à Castle-

reagh 350

— 30. Mémorandum russe 352

Nov. 2. Note Metternich à Harden-

berg 379

— 4. Lettre Castlereagh à Alexan-

dre 393

POLOGNE

Nov. 7. Mémorandum Hardenberg

à Castlereagh 40

— 12. Metternich à Hardenberg,

propositions à la Russie. 41

— 21. Lettre Alexandre à Castle-

reagh 450

— 21. Mémorandum russe 450

Dec. 2. Note Hardenberg à Metternich 1941

— 10. Metternich à Hardenberg

sur Cracovie 505

— 16. Hardenberg à Alexandre

sur Varsovie 53l

— 16. Note Hardenberg à Metter-

nich 1952

— 30. Conférence des quatre

Projet de convention Rasoumoffsky 1869

Janv. 3. Conférence des quatre

Cours

Contre-projet autrichien..

— 9. Conférence des quatre

Cours

Réponse la Russie au contre-projet autrichien

— 12. Note-circulaire Castlereagh

— 19. Réponse de la Russie à

Castlereagh

— 30. Réponse Hardenberg à Castlereagh

Conférence des 5 puissances

Fév. 11

Avril 3.

Juin 9.

Réponse Autriche aux notes

des 12 et 19 janvier

Conférence des 5 puissances

Réponse de la Russie à la Saxe sur Varsovie

Autriche, Russie. Traité..

Prusse, Russie. Traité

Autriche, Prusse, Russie.

Traité pour Cracovie

Constitution de Cracovie..

Prise de possession de Posen par la Prusse

Renonciation de la Saxe au duché de Varsovie

Proclamation d'Alexandre.

Art. I. Acte final du Congrès. — Varsovie

Art. II. Acte final du Congrès. — Posen

DES MATIÈRES

POLOGNE

Juin 9. Art. IV. Limites de la Ga-

licie 1390

Art. V. Districts de la Galicie à l'Autriche 1391

Art. VI. Cracovie, ville libre. 1391

Art. VII. Limites de Cracovie 1391

Art. VIII. Privilèges à Podgorze 1391

Art. IX. Neutralité de Cracovie 1392

Art. X. Constitution, etc., de Cracovie 1392

Art. XI. Amnistie générale. 1392

Art. XII. Levée des séquestres 1392

Art. XIII. Exception à l'article XII 1392

Art. XIV. Libre navigation

des rivières « . 1393

Nov. 27. Charte constitutionnelle du

royaume de Pologne 1650

Nov. 6. Autriche, Prusse, Russie.

Traité pour l'incorporation de Cracovie 1832

PORENTRUI.

Dec. 13. Séance du comité pour la Suisse

Proposition Stewart

Mars 5. Séance du comité pour la Suisse

PORTUGAL

Mai 8. Adhésion au Traité du 23 avril entre Louis XVIII et

les Alliés

France. Traité de paix

Janv.22.

Fév. 6.

Avril 8.

Grande-Bretagne. Traité sur la traite

Déclaration sur l'abolition de la traite

Article secret au Traité du 8 avril

PORTUGAL

Avril 8. Accession au Traité du 25

mars 1047

Mai 11. Note à la France sur la

Guyane 1179

Juin 4. Conférence des 5 puissances 1336

— 9. Acte final du Congrès de

Vienne 1386

Art. CV. Restitution d'Oli-

vença 1429

Art. CVI. Rapports avec la

France 1429

Art. CVII. Restitution de la

Guyane française 1429

— 9. Note à Metternich 1918

Août 17. France. Traité pour la

Guyane 1731