Le royaume de Westphalie
4. Le grand-duché de Berg, sous lesnos 4, 5, 6 et 7, avec les traductions françaises qui y sont jointes.
1. Quant aux détails de la population de Varsovie, M. le baron d'Anstetten a observé que même la somme totale que présente V Annuaire de Laplace, s' élevant à trois millions huit cent mille âmes, était déjà trop forte, et que l'État actuel se montait à peine à trois millions quatre cent mille ; que cependant à l'époque de la publication de l' Annuaire, la somme que celui-ci présente pouvait avoir été juste, et que comme la commission ne pouvait se dispenser de suivre les renseignements les plus dignes de foi qui lui étaient proposés et d'adopter à leur égard le moyen terme, il ne faisait point de difficulté d'adopter le moyen terme proposé par M. de Hoffmann, s'élevant à quatre millions soixante-sept mille quatre cent quatre-vingt-neuf âmes.
La commission s'étant persuadée de la justesse des calculs individuels proposés, après les épreuves arithmétiques faites sur plusieurs
d'entre eux, a adopté à l'unanimité le travail de M. de Hoffmann pour fixer la population du duché de Varsovie.
2. Quant à la Saxe royale, la commission a de même adopté le travail de M. le conseiller d'État de Hoffmann, comme fondé sur les feuilles du gouvernement publiques sur l'état de populations des cercles en 1812.
Quant au grand-duché de Berg, M. de Hoffmann ayant donné diverses explications sur ce que la diminution apparente de la population de cette province, en la comparant à celle des années précédentes, provenue des parties que la France a séparées de ce grand-duché pour les réunir aux départements de l'Ems-supérieur et de la Lippe, les membres de la commission ont généralement adopté les calculs présentés par lui sur la population des autres parties qui ont composé ledit grandduché, toutefois en réservant un examen ultérieur que M. Hoffmann est inviter à présenter sur quelques petites parcelles sur lesquelles il y a des doutes si elles sont comprises ou non dans le calcul sur le grandduché de Berg, en se fondant principalement sur l'autorité de l'ouvrage de Bùsching.
4. Quant au royaume de Westphalie, on a fait objection contre le manque d'uniformité dans le travail de la commission, provenant de ce que, par rapport aux ci-devant départements de la France sur la rive droite du Rhin, on avait calculé sa population de détail d'après les anciennes limites du pays, tandis que pour la Westphalie on avait mis de côté sa nouvelle division territoriale par département, en remontant à l'ancienne division des provinces qui l'ont composée. Que, pour remédier à cette inégalité de travail, il n'y avait que deux moyens, savoir : ou de diviser aussi le royaume de Westphalie d'après les départements ou districts dont il a été récemment composé, ou de revenir sur le travail à l'égard des ci-devant départements français sur la rive droite du Rhin, et de fixer également le détail de leur population d'après les limites des anciens pays desquels ils ont été formés ; et il a été convenu que, comme la première de ces deux voies ne présenterait qu'un travail absolument infructueux, vu que, sans égard aux départements, les parties dont ils ont été composés sont retournées à leurs anciens souverains, on adopterait la même méthode suivie pour le royaume de Westphalie aussi pour les anciens départements français sur la rive droite du Rhin jusqu'à l'Elbe, en formant la division de la population d'après les anciennes limites des pays qui les composent, toutefois en observant :
1. Que par rapport aux départements reconquis sur la rive gauche du Rhin, on pourrait s'en tenir, comme par le présent, à l'évaluation par département; vu qu'à leur égard on n'avait ni les mêmes motifs ni les mêmes moyens pour recourir aux anciennes limites des pays.
