AVERTISSEMENT

Dans le projet qui suit, on s'est efforcé Dans le projet qui suit, on s'est efforcé à suivre une méthode plus systématique de suivre une méthode plus sysmatique que dans les travaux antérieurs. que dans les travaux antérieurs.

Plan suivi.

Idée générale de l'union , § 1 et 2.

Assemblée fédérale, § 3.

Premier conseil de l'Union, §4-17.

Second conseil de l'Union, § 18-24.

Employés des deux conseils, § 25.

Préposés des cercles, §26-44.

Leurs fonctions comme délégués de l'Union, § 27-39.

En général, § 27-30.

En particulier, 1° Par rapport à l'exécution des conclusums de l'Union, § 31-32.

2° Par rapport à la force armée, §23.

3° Par rapport à la justice, § 34-39.

Fonctions des préposés de cercles ,

comme directeurs de l'assemblée des

cercles, § 40-44.

Rapports des membres de l'Union à

l'Union, § 45-54.

Plan suivi.

Idée générale de l'Union, § 1 et 2.

Assemblée fédérale. § 3.

Premier conseil de l'Union, § 4-17.

Second conseil de l'Union, § 18-24.

Employés des deux conseils, § 25.

Rapports des membres de l'Union avec l'Union, § 26-40.

En général, § 26.

En particulier,

1° Pour les relations avec les puissances étrangères, § 27.

2° Pour le maintien du pacte fédéral et de l'exécution des conclusums de l'Union, § 28-31.

3° Pour la force armée, § 32.

4° Pour la justice, § 32-37.

5° Pour les contingents à fournir pour les frais généraux de l'Union, § 38-40.

En général, § 45.

En particulier, 1° Pour les relations avec les puissances étrangères.

2° Pour le maintien du pacte fédéral et de l'exécution des conclusums de l'Union, § 47-49.

3° Pour la force armée, § 50.

4° Pour la justice, § 51.

5° Pour les contingents à fournir pour les frais généraux de l'Union, § 52-54.

Rapports des ci-devant États d'empire

médiatisés, § 55-79.

Ra pport d 'un Etat envers l'autre , § 80 -8 1 . Rapports des États envers leurs sujets,

Tribunal fédératif, § 98-120.