M TITRES DE NOBLESSE

H. Destouvelles aurait même désiré qu< serment imposé au chef de l'État lors de s< ration, on reproduisit la clause des ancienne Entrées, clause célèbre par laquelle étaien serment de fidélité les sujets du prince qi la Constitution. Deux autre députés (MM. Fransman) proposèrent d'enlever an chef privilège exclusif de déclarer la guerre objecta avec raison que le budget et le coi l'armée devant être votés annuellement pai ture, la nation trouverait dans les Chami une garantie suflisante contre les tendances qneuses du chef de l'État.

L'article qui attribuait au roi le droit d des titres de noblesse donna lieu à des débat: M. Seron en demanda la suppression. « Je dit-il, a de quelle utilité la noblesse peut y> une monarchie constitutionnelle, telle qu » mais ce qui est évident, c'est que des c » même puériles, des privilèges, quels qu » blessent l'égalité, base principale de noir » tion, et tendent à empêcher l'union de: » l'union, véritable source de la force et » périlé des États ; ce qui me paraît é\'u » que ces distinctions sont peu en harmoc » bon sens et les lumières du siècle. » M. ' répondit qu'il eût compris cette motion, si été faite par un des nobles qui siéget l'assemblée, mais que, de la part d'un frai cain, il ne la concevait pas. « En empêchi