TITRES DE NOBLESSE

» de l'État de créer des nobles, non seulement, » dit-il, « vous privez la jeunesse ou les hommes de la gêné- » ration nouvelle de Tespoir de recevoir une récom- * pense pour les services qu'ils peuvent rendre au » pays, mais vous donnez en quelque sorte une nou- » velle vie aux titres de la noblesse ancienne ; car » vous la concentrez dans le nombre d'individus qui > en jouissent, et vous savez que la noblesse a » d'autant plus d'éclat qu'elle est moins prodiguée. » En un mot, vous perpétuez dans le pays une caste » à part, qui en sera d'autant plus fîère que le nombre » de ses membres sera plus restreint. » M. Rogier ajouta que si, en instituant le Sénat, on avait donné des prérogatives aux sénateurs, il se serait élevé contre cette mesure, parce qu'elle aurait été destructive de Tégalité devant la loi ; mais que, tant que la noblesse se bornerait à la possession de quelques titres, elle n'offrait aucun danger. M. Jottrand pensait, au contraire, que le droit que l'on proposait d'attribuer au chef de l'État pourrait devenir menaçant pour l'égalité si, ce qui pourrait arriver, on perdait de vue les intentions véritables du Congrès. M. de Robaulx se joignit à M. Seron pour demcmder la suppression d'un article en contradiction formelle avec le principe d'égalité, déjà voté sur la proposition de M. le baron Beyts. Interpellé directement, M. Beyts fit connaître quelle avait été son intention lorsqu'il avait proposé de décréter qu'il n'y aurait plus dans TÉtat de distinction d'ordres. Il avait entendu par là que tout privilège serait constitutionnellement détruit.