LE CONNAISSEMENT PREUVE DU CONTRAT DE TRANSPORT

Alors que dans le chapitre qui précède, nous avons étudié le connaissement dans l’unique fonction qui lui était dévolue par le Code dè commerce, la preuve.du chargement, le présent chapitre va nous conduire à l’examiner sous une face nouvelle, dans une fonction nouvelle : la preuve du contrat d’affrétement.

Le connaissement a été attaché à ce rôle nouveau, en dehors des textes du Code de Commerce, à la suite d’une évolution qui s’est produite au cours du xIxX siècle, et il l’assume en concurrence avec un autre titre : la charte-partie, qui était anciennement le seul mode de constatation du contrat d’affrétement.

Aussi, avant d'examiner les conditions de validité du connaissement ainsi considéré, et ce qu'il prouve, nous Consàcrerons quelques développements à l’évolution qui a conduit le connaissement à cette mission nouvelle. Cela nous permettra de mieux situer sa sphère d'application exacte, aux côtés de la charte-partie, dans la preuve du contrat d’affrétement.

Nous ne reviendrons pas sur la force probante et l’opposabilité du connaissement, auxquelles nous avons consacré, dans le chapitre précédent, des développements suffisants.