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naissement auquel feraient défaut certaines des conditions fixées.

Il devient donc évident que le connaissement qui ne satisferait pas entièrement à toutes les conditions requises, n’en fournirait pas moins la preuve du contrat d’affrétement, pourvu toutefcis, que les conditions essentielles aient été observées et qu'aucun doute n’existe sur l’existence du contrat non plus que sur les modalités y contenues. Il comprend des conditions essentielles dont l’absence ferait de lui un acte informe, et des conditions d'ordre secondaire. (1)

Parmi les premières, nous rangerons uniquement la nécessité d’un écrit, la signature du transporteur, celle du chargeur et la date. Nous examinerons ensuite si les dispositions de l’Art. 14325 du Code Civil ne devraient pas recevoir application.

Rappelons tout d’abord que le connaissement n’est pas un écrit rédigé de toutes pièces à l’occasion de chaque affrétement : c’est, au contraire, un imprimé reproduisant les conditions générales d’un connaissement-type, dans la contexture duquel des blancs ont été ménagés pour tout ce qui concerne les circonstances particulières au transport envisagé. Les conditions prévues par le Code de commerce se rapportent précisément à ces circonstances particulières ou éléments concrets du contrat.

Nous avons indiqué, en premier lieu, que la règle de la nécessité d’un écrit édictée par l’article 273, pour la chartepartie, devait également être appliquée au connaissement lorsqu'il remplit la même: fonction qu’elle : la preuve du contrat d’affrétement.

Nous avons ajouté que nous considérions comme essentielle, l'observation de cette prescription.

Au point de vue des principes généraux du droit, il n’est pas douteux que le contrat d’affrétement constaté par le con-

(1) Rouen, 6-6-1923. — Dor. Sup., I. 52.

res

naissement, est un contrat consensuel comme la vente, l’échange, la société, le mandat, et beaucoup d’autres.

Si nous examinons les principes fondamentaux du droit, nous constatons qu'en règle générale, en matière de contrats consensuels, le contrat est parfait dès l’échange des consentements. Le concours de la volonté des deux parties suffit à produire ce résultat. Il importe peu qu'aucun écrit n’ait été dressé : l’écrit peut avoir de l’importance au point de vue de la preuve du consentement si l’une des parties en conteste l’existence, mais il n’est pas nécessaire, pour la formation du contrat dont ce consentement est la base.

Or, le Code de commerce apporte précisément à cette règle, dans son article 273, en ce qui concerne le contrat d’affrétement, une exception d'autant plus remarquable que l’article 109 du même Code admet à l'infini la preuve testimoniale en matière commerciale.

Cependant, il importe de noter que l’exception au droit commun de l’article 109 contenue dans l’article 273, n’est pas particulière au seul contrat d’affrétement. Le livre II du Code de commerce impose, en effet, d’une manière générale, la règle de la nécessité d’un écrit à tous les contrats maritimes.

L'article 195 contient une application de ce principe °n matière de vente de navire. L'article 311 renferme la même disposition pour le contrat de prêt à la grosse, et l’article 332 pour le contrat d’assurance. Il est donc évident que le Législateur a entendu imposer d’une manière générale la règle de la nécessité d’un écrit en matière de contrats maritimes.

Nous allons examiner quelle est, exactement, la portée de cette règle en ce qui concerne plus spécialement l’article 273. Tout d’abord, il n’est pas douteux que cette exigence n’a nullement pour effet de lier l’existence du contrat d’affrétement à la rédaction d’un écrit, ce qui transformerait ce contrat en un contrat solennel.

A l'opposé, il est non moins évident qu’en présence de l’ar-

ticle 273, l’art. 109 et la liberté de la preuve testimoniale qu’il admet d’une manière absolue, sont bannis de la matière du contrat d’affrétement.

En conséquence, les seuls modes de preuves susceptibles d’être admis sont : l’aveu et le serment, en application des art. 1356 et 1358 du Code civil.

Mais, devons-nous aller plus loin et admettre avec certains auteurs que l’art. 273 marque la volonté du Législateur er | faveur du retour au droit commun du Code civil, ce qui permettrait, conformément à l’article 1347, l’usage de la preuve testimoniale et en conséquence, de la preuve par présomption en vertu de l’article 1353, lorsqu'il existerait un commencement de preuve par écrit ? Nous croyons, quant à nous, que la preuve testimoniale est exclue de façon absolue dans le contrat d’affrétement, de même que les présomptions. Seuls, l’aveu et le serment peuvent être l’équivalent d’un écrit, pàrce que ne soulevant pas précisément la question de preuve du contrat d’affrétement, celui-ci est reconnu, du coup ,par les intéressés. (1)

Si nous voulons nous rendre un compte exact de la portée de l’article 273, le plus sûr moyen est certainement de l’analyser dans son but.

Or, sans aucun doute, le but du Législateur a été d’execlure la preuve testimoniale appuyée ou non sur un écrit. En effet, la preuve testimoniale de même que la preuve par présomptions, si elles étaient admises, exposeraient les armateurs et les négociants à des procès susceptibles, par leur multiplicité, de gêner considérablement les transactions commerciales maritimes, et, par suite, d’entraver dans une large mesure, l’exploitation des navires. Cette même considération fait que la preuve par écrit s'impose aussi bien dans les rapports des parties qu’au regard des tiers, car, que le procès relatif à un contrat d’affrétement s'élève entre les partiés, ou entre l’une des parties et un tiers, le résultat est tou-

(1) J. BONNEGASE, Traité de Dt Com. Marit., no 277.

jours le même au cas d'admission de la preuve testimoniale : le vœu de la loi tendant à la diminution des contestations est contrarié.

Il résulte donc des considérations qui précèdent qu’en dehors d’un écrit, les seuls modes de preuves autorisés seront l’aveu et le serment.

La règle de la nécessité d’un écrit comporte sans discussion possible, comme ses corollaires, la nécessité de la signature du transporteur et de celle du chargeur.

La signature du transporteur est une condition essentielle. Que ce soit celle du Capitaine, de l’Armateur ou de l’un de ses Agents, peu importe. L'important est que le connaissement contienne une indication suffisamment nette de l’Armateur responsable pour que le destinataire puisse, en toute sécurité, s'adresser à cet Armateur et que le contrat d’affré-

tement vienne ainsi à effet.

D'ailleurs, dans la pratique, la question de la signature du connaissement par le transporteur se présente très rarement, si bien qu'il est difficile de trouver parmi les Monuments de la Jurisprudence des décisions rendues en la matière.

La raison en est qu’en thèse générale, l’Armateur n’a aucun intérêt à repousser l’application des clauses du connaissement, dans lequel ces dernières sont insérées par lui-même, pour la défense de ses propres intérêts à l’encontre de ceux du chargeur, et à des conditions bien autrement avantageuses que celles du droit commun, dont il n’a, dès lors, aucune raison pour réclamer l’application. Dans ces conditions, l’Armateur n’a aucun motif pour contester la validité du contrat de transport constaté par le connaissement.

Il en va tout au contraire en ce qui concerne le chargeur. Ce dernier subit les clauses du connaissement plutôt qu’il ne les accepte. Et, étant donné qu’en fait il arrive assez souvent que les chargeurs ne signent pas les connaïissements, ils ont songé à invoquer le vice de forme résultant de l’absence de leur signature, pour tenter d'échapper à l'application

ne

des clauses et conditions du connaissement, et sortir ainsi des difficultés dans lesquelles ces clauses les placent fréquemment.

Le contrat d’affrétement devant être rédigé par écrit, exige comme condition essentielle avec non moins de rigueur que celle du transporteur, la signature du chargeur. En. l’absence de cette signature, le connaissement ne pouvant plus fournir la preuve du contrat de transport, ne vaudra plus que comme une reconnaissance du chargement délivrée par l’Armateur (1).

Nous estimons que ce point de vue, fondé sur des bases juridiques indiscutables, ne saurait souffrir aucune discussion. Le vice résultant du défaut de signature du chargeur, ne pourra être couvert que par la ratification qu’il pourrait ultérieurement donner aux conditions du transport effectué, c’est-à-dire par son aveu ou par son serment.

La ratification résultant de l’aveu judiciaire ou du serment, ne peut souffrir aucune difficulté. Il n’en est pas de même de l’aveu extra-judiciaire, dont l’appréciation abandonnée à la prudence des Juges du fait ne devra s'inspirer que de faits non équivoques, dont nous aurons bientôt à nous occuper, et parmi lesquels nous rangeons uniquement une preuve écrite conforme ou l’accomplissement sans réserve du connaissement.

En conséquence, il est clair que le chargeur ne peut être engagé par les clauses d’un connaissement qu'il n’a pas signé, et l’Armateur n’a pas le droit dé se créer à lui-même un titre qui, dès lors, est dépourvu de tout effet légal. (2)

(1) Cour de Douai, 6-7-22, Dor. I. 427. — Dunkerque, 23-7-1993, Dor. Sup. I. 166. Aff. Woussen et Consorts, contre « Lloyd Royal Belge ». Dunkerque, 23-7-1923. Dor. Sup. I. 184, Aff. Dupont Verstraete contre « Lloyd Royal Belge). ÿ

(2) Cassation, Req. 2-3-1909, R. XXIV 763. Civ. 20-5-1912, R. XXVIII, 107. Civ. 20-10-1914, R. XXX, 13. — Seine, 10-1-1894, R. X, 33. — Paris, 18-5-1895, R. XI 155. — Douai, 30-7-1902, D. 03, 1.110. — Alger, 27-6-1912, R. XXVIII, 185, et 10-4-1919, D. 20, 2, 13. — Marseille, 8-6-1914, Rec. Marseille 1915-1916, I. 17, 21 mars 1921, R. XXXIII, 104 — Havre, 16-6-1914, Rec. Havre, 1914, I. 151. — Bordeaux, 6-7-1920, R. XXXII, 572. — Trib. Com. Alger, 24-12-1921. Voir toutefois en sens contraire, Aix, 18-5-1910, R. XXVI, 36. — Nantes, 4-2-1911, R. XXVI, 673. ù

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Cependant, il importe de noter que, pratiquement, les difficultés ne surgissent qu'une fois le transport effectué, lorsque le réceptionnaire ou le chargeur veulent se faire indemniser des manquants à la livraison, ou des avaries survenues en Cours de route. Il y a donc lieu de se demander, à défaut de toute indication fournie par l’un des moyens de preuve ci-dessus énoncés, c’est-à-dire l’aveu et le serment, quel est le lien juridique qui unit, dans ce cas, le chargeur à l’Armateur, et quelle est la réglementation sous l’empire de laquelle ce transport a été effectué.

Selon nous, la question ne saurait présenter aucune difficulté. On se trouve, en effet, sans aucun doute, en présence d’un mandat. L’expéditeur qui confie les marchandises à une Compagnie de transport, doit être considéré comme s’en rapportant à elle pour les conditions du transport, et le mandat ainsi donné peut bien s'appliquer aux conditions d’un transport ordinaires, mais ne saurait, en aucune manière, comprendre les clauses dérogeant au droit commun, nul n’étant présumé renoncer à son droit. (En ce sens, Sei- . ne, 10-1-1894. R. X. 33. — Paris, 18-5-1895. R. XI. 155. — Douai, 30-7-1902. D. 02. 2. 110. — Alger, 17-6-1912. R. XXVIIT. 185. — Marseille, 8-6-1914. Rec. Marseille 1915- 4916, I. 17. — Le Havre, 16-6-1914, Havre, 1914 TI. 151. Civ. 20-10-1914. R. XXX. 13. — Alger, 10-4-1919. D. 1920. 2.13. —— Bordeaux, 6-7-1920. R. XXXII. 572. — Marseille, 21-3-1921. R. XXXIII. 1404. — Marseille 21-3-1921. Silvers c/ Capitaine de l’Anna Goich.)

Dans ces conditions, le connaissement non signé du chargeur ne fait aucune preuve contre lui, au profit du transporteur et ce dernier ne peut opposer à l'expéditeur non plus qu’au destinataire, les clauses du connaissement dérogeant au droit commun.

en En résumé, les clauses conformes au droit commun sont opposables au chargeur qui n’a pas signé le connaissement, et les clauses dérogatoires ne lui sont pas opposables.

Cette solution a été et est encore vigoureusement combattue par les Armateurs.

Ceux-ci ont toujours soutenu que le seul fait de s'adresser à une Compagnie de Navigation' déterminée, impliquait par là même la connaissance et l’acceptation de ses connaissements, et cette thèse a trouvé ses défenseurs. (1)

En effet, dit-on, un chargeur, et surtout un chargeur professionnel, n’ignore pas, lorsqu'il s'adresse à une Compagnie de navigation, que celle-ci ne peut accepter un transport à d’autres conditions que celles insérées dans ses connaissements, à moins de pourparlers spéciaux aboutissant à une convention spéciale, alors surtout qu'il prend soin, généralement, de se faire garantir par une assurance contre les abus dommageables pouvant résulter pour lui précisément des clauses d’exonération imposées par l’Armateur. En conséquence, il ne peut soutenir, de bonne foi, qu'il ignorait l'existence de ces clauses et qu'il ne les a pas acceptées.

Les défenseurs de cette thèse fondent leur opinion sur l'article 109 qui admet, en matière commerciale, la preuve testimoniale à l'infini, et font ensuite remarquer qu'il n’est pas besoin de signature pour établir un consentement.

Ce qui importe, souligne-t-on, c’est le consentement au chargeur. Or, les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites, pourvu que la partie qui s’oblige ait librement consenti et sans que son consentement doive être expressément formulé. (Art. 1108 et 1134 du Code Civ.) Le consentement peut donc être tacite et résulter d'actes qui en font, nécessairement, supposer l’existence.

Dès lors, il est donc possible qu’il soit suppléé à la signature du chargeur par toute autre circonstance ou démarche de sa part, impliquant qu'il connaît et accepte les clauses du connaissement.

À une certaine époque, même, la jurisprudence paraissait

(1) Aix, 18-5-1910, R. XXVI, 36, et la note de Me ABRAM, Nantes, 4-2-1911, R. XXVI, 673.

se prononcer en ce sens. La Cour de Rouen admettait que la signature du chargeur n'était pas une formalité substantielle (1).

Mais alors, que devenait la nécessité de la preuve écrite édictée par l’Art. 273 ? Des arrêts récents de la Cour de Cassation ont, avec juste raison, condamné cette doctrine. L’arrêt précité de la Ch. Civile, en date du 20 Mai 1912, emploie une formule très énergique, en décidant que le connaissement non signé du chargeur, ne produit aucun effet légal.

Il y à lieu de regretter que ces décisions de la Cour Suprème n'aient pas réussi à fixer la jurisprudence (2).

On a donc cherché à induire de certains faits, l'adhésion tacite du chargeur aux clauses du connaissement,

Ainsi, il a été jugé qu'il y a acceptation tacite du connaissement par le chargeur, dans le simple fait de le retirer et de charger (3), et, dans l’absence de protestation du chargeur contre la teneur du connaissement au moment où l’Agent de la Compagnie lui en remet un des doubles {4).

Il en a été de même lorsque le réceptionnaire a payé le fret stipulé au connaissement, et lorsqu'il a transmis à l’acconnier des sommations d’avoir à procéder sans retard au déchargement. Ces diverses solutions doivent être repoussées, et, à cet égard, le point de vue exposé par le Tribunal de Commerce de Dunkerque, dans son jugement du 21-2-1921 (Dor. I. 427), nous paraît reposer sur les vrais principes juridiques : Attendu. décide ce jugement, « que la signature du « Capitaine, apposée sur le connaissement, constitue le reçu de « la marchandise et lui donne force légale, mais d’autre « part, que, en l’absence de signature du chargeur, l’accep-

(1) Rouen, 6-4-1882, Rec. Havre, 1882, 2.183.

(2) Rouen, 24-12-1918, D. 1920, 2. 13. — Paris, 1-2-1919, D. 1920, 2, 13. — Rouen, 31-10-1919, R. XXXIII 71 - Nantes, 26-4-1920, Rec. Nantes 1928, I. 300.

(3) Alger, 21-1-1908, R. XXXIV, 213.

(4) Havre, 28-8-1918, R. XXXI, 122 — Cour de Paris, 1-2-1919, R XXXII, 575.

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« tation sans réserve par les chargeurs, du connaissement, « n'implique que la reconnaissance de l’exactitude du reçu « délivré par le Capitaine ; attendu que l'insertion dans les « connaissements d’un grand nombre de clauses afférentes « au transport, particulièrement celles tendant à l’exonéra- « tion de responsabilité de la part du transporteur, et déro- « geant expressément à la loi, constitue un contrat n’acqué- « rant de valeur propre qu’à la suite d’accord certain entre « les parties contractantes ; attendu, dès lors, que le Capi- « taine avait le devoir d’exiger la signature des chargeurs « afin de valider les clauses d’exonération, sa propre Signa- « ture ne pouvant constituer qu’un titre que le Capitaine se « créait à lui-même et au profit des armateurs. »

À plus’ juste titre, il a été décidé que le réclamateur qui avait accompli le connaissement sans réserve, n’était pas fondé à en contester les clauses (1).

Par contre, nous ne saurions. approuver les décisions qui déclarent le connaissement opposable au destinataire lorsqu'il s’en est servi comme l’implique la remise à lui faite de la cargaison (2), ou même lorsqu'il fait état du connaissement pour réclamer la délivrance des marchandises (3).

La raison en est, selon la Cour d’Aix, que le réclamateur faisant du connaissement le titre de sa réclamation proclame ainsi la validité du contrat, « dont il n’a pas le droit de « choisir les clauses qui sont valables à ses yeux, de rejeter « les autres, d’envisager ce qui lui paraît favorable, et de « contester ce qui ne lui Convient pas. »

Cette opinion nous paraît totalement erronée. Il ne s’agit pas, ici, de diviser un titre en invoquant la validité des clauses favorables et en écartant les autres. Il y a, en réalité, deux titres distincts : le contrat de transport et la preuve du char-

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(1) Rennes, 4-5-1891, R. VII, 15. Cass. Req., 13-3-1901, R. XVI, 627. — Rouen, 31-10-1919, R. XXXIII, 71.”

(2) Aix, 16-12-1922, Dor. ro, 581.

(3) Aix, 29-12-1909, R. XXV, 485. — Bordeaux, 29-11-1921, R. XXXIV.