LE CONNAISSEMENT. — TITRE REPRÉSENTATIF DES MARCHANDISES

L'intérêt supérieur -du commerce exige, en même temps que la rapidité et la sécurité des transactions, une prompte réalisation des marchandises.

Or, en matière maritime, les marchandises sont susceptibles d’être immobilisées en cours de route, durant de longues semaines, en raison de la longueur du voyage. Vontelles, de ce fait, se trouver retirées du commerce juridique ?

Leur propriétaire peut trouver à les céder dans des conditions avantageuses. Sans doute, il pourra cffectuer une vente de ces marchandises, mais comment pourra-t-il en transférer à l’acquéreur la possession réelle qui, seule, garantira la sécurité de son droit de propriété ?

D'autre part, s’il préfère conserver les marchandises pour attendre une occasion plus favorable, devra-t-il se résigner à maintenir dans son patrimoine une valeur improductive, ou bien ne pourra-t-il pas la constituer en gage ? Mais, dans ce cas, par quel moyen pourra-t-il transférer au créancier gagiste la possession de la chose donnée en nantissement, qui, seule, assurera à ce dernier le privilège de l’article 2073 du Code civil ?

En définitive, comment se réalise la possession des marchandises en cours de route ?

Nous allons constater, dans les développements qui vont suivre, que le connaissement répond parfaitement à ce be-

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soin. Grâce à sa qualité de titre représentatif des marchandises embarquées, par son intermédiaire, la possession de celles-ci se trouvera pleinement réalisée.

Dès lors, sur la base du connaissement, se dérouleront toutes les opérations relatives aux marchandises embarquées, soit qu'elles consistent en un transfert à titre de propriéte, soit en une cession à titre de gage. L'examen de ces opérations nous conduira à étudier tout particulierement l’institution du crédit documentaire qui joue un rôle d’une impor-tance capitale à l’occasion de la circulation du connaissement. Nous envisagerons ensuite diverses hypothèses particulières, dont la portée et les conséquences apparaîtront en pleine lumière après l’étude du Crédit documentaire auquel elles se rattachent étroitement.

Mais, afin d'éclairer nos développements sur ces diverses questions, nous examinerons tout d’abord le fondement et Ia nature juridique de la possession réalisée par le connaisse ment.

Nous étudierons donc successivement, en autant de chapitres :

1° la possession des marchandises embarquées ;

2° le crédit documentaire ; 3°-les Delivery orders.