SECTION I]. — LE CONNAISSEMENT TITRE REPRÉSENTATIF DES MARCHANDISES
Nous allons essayer de démontrer que le possesseur du connaissement, possède par là même, les marchandises.
L'Art. 2228 du Code Civil s'exprime en ces termes : « La « possession est la détention ou la jouissance d’une chose ou « d’un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous- « mêmes, ou par un autre qui la tient ou l’exerce en notre (€ NOM ».
La possession comporte deux éléments traditionnellement désignés sous le nom d’animus et de corpus.
L’animus est l’élément intentionnel de la possession. il. consiste dans la conscience de cette possession.
Le corpus est l’élément matériel.
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Il consiste à accomplir un acte matériel ou périodique, par lequel se manifeste l’exercice du droit possédé ; c’est donc le signe extérieur de la possession.
Mais, ainsi que l'indique l'Art. 2228 précité, il n’est pas nécessaire que le titulaire de la possession, détienne par luimême : il peut détenir par l'intermédiaire de toute autre personne, telle qu’un locataire, un emprunteur ou un dépositaire, personnes unies à lui par un lien contractuel, et qui constituent des détenteurs précaires.
Si nous faisons, maintenant, application de ces principes au porteur du connaissement, qui prétend à la possession des marchandises embarquées, nous constatons qu’il a l’animus, en ce sens qu'il entend exercer sur les marchandises, les avantages attachés à la possession.
En second lieu, il a le Corpus.
Prenons par exemple, l’expéditeur d’une cargaison qui se fait délivrer un connaissement à son ordre et ne l’a pas encore endossé. Propriétaire des marchandises à l’embarquement, -— du moins le supposons-nous, — il Joignait alors le corpus à l’animus. Par le fait même du chargement, il ne perd pas l’animus, mais perd-il le corpus ? Evidemment, non, puisque sur la base du connaissement, préuve de la prise en charge, le transporteur se constitue détenteur précaire des marchandises pour le compte de la personne à laquelle le connaissement aura été endossé. Le bénéficiaire de l’endossement a bien le corpus : il tient la chose par un autre, le Capitaine, qui la tient en son nom. Dès Îors, il apparaît nettement que le connaissement est le lien de fait et de droit qui unit le porteur aux marchandises ; c’est le signe
extérieur qui manifeste le corpus ; c’est le corpus ; c’est
donc bien le titre représentatif des marchandises embarquées.
Si donc, en cessant d’avoir l’animus, le porteur du connaissement cède ce document à une autre personne qui entend posséder ces marchandises, cette dernière, par la remise du connaissement faite entre ses mains, acquerra éga-
