‹ Le Connaissement: Sa Nature Juridique et ses Fonctions à l'heure actuelleChapitre 48 sur 54 · IT. — LES RAPPORTS JURIDIQUES ENTRE LE BÉNÉFICIAIRE ET LE CAPITAINE · texte numérisé non relu

IT. — LES RAPPORTS JURIDIQUES ENTRE LE BÉNÉFICIAIRE ET LE CAPITAINE

La solution de la question est fonction de la nature lu connaissement sur la base duquel le delivery-order a été délivré.

Ainsi que nous l’avons indiqué précédemment, le connaissement peut être à ordre, au porteur, ou à personne dénom- -mée.

A. — Connaissement à ordre, ou au porteur.

Le Capitaine étant, alors, tenu personnellement envers je Utre, ou son porteur, il sera fondé, dans ce cas, à ne tenir aucun compte des delivery-orders, puisqu'il ne sera valablement libéré que par la remise des marchandises, faite sur présentation du connaissement.

Si le Capitaine effectuait la délivrance sur le seul fondement des delivery-orders, il s’exposerait, au cas où, postérieurement à l’émission de ces titres, le connaissement aurait été endossé à un tiers porteur de bonne foi, à se voir à nouveau réclamer la délivrance par celui-ci.

B. — Connaissement à personne dénommée.

Dans ce cas, le Capitaine étant débiteur envers la personne dénommée, les ordres émanés de cette dernière lui seront opposables, tant qu’elle ne les aura pas révoqués, car, alors, le bénéficiaire est, aux yeux du Capitaine, un simple mandataire de la personne dénommée. Mais lorsqu'il aura signifié la cession au Capitaine, ses droits seront devenus définitifs sur la base de l’article 4690 du Code civil.

Page 1