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signé de l’Armateur, car le Capitaine n’est que le représen: tant de ce dernier.

Au reste, la question ne See aucune difficulté, et l’équivalence des deux signatures est unanimement admise (1).

Cette signature est nécessaire, car, du fait du chargement, le Capitaine est constitué débiteur des marchandises embarquées, et il est bien évident que, pour que le titre constitué par le connaissement, lui soit opposable, il doit être signé de lui. C’est donc essentiellement au Capitaine, qu'il appartient de reconnaître par sa signature, l’existence du chargement.

En outre, cette signature est suffisante, car celle du chargeur re constituerait pas pour les tiers, en général, et en particulier pour les assureurs, une garantie supplémentaire.

Dans ces conditions, la signature du chargeur n’est pas une formalité essentielle du connaissement, dans sa fonction de preuve du chargé.

Nous n’admettons done nullement le point de vue soutenu par certains auteurs (2) suivant lequel le connaissement non signé du chargeur, ne ferait pas preuve, à l’égard des tiers, notamment des assureurs.

Ces auteurs fondent leur opinion sur l’article 283. Ils ajoutent que : « La signature du Capitaine constate bien «qu'il y a eu un chargement, mais, elle ne peut à elle seule, « servir à prouver quelle en est la nature, et, par suite, la « valeur. La signature du chargeur certifie le contenu indi- « qué au connaissement ; elle constitue dans une certaine « mesure, une garantie pour l'assureur, à l’égard duquel la « nature du chargement a une grande importance, puisque, « avec elle, le montant de l'indemnité peut varier d’une « façon très notable. »

L’argument tiré de l’art. 283 n’est pas car il

(1) Cass. 23-2-1898, D. 1900, I. 297. Cass. 11-7-1898. D. 1903, I. 398. Havre, 8-6-1898, R. 14,75. Rouen, 24-7-1905, R. XXI, 307. Havre, 25-3-1908, R. XXIII, 830. Gênes, 14-12-1908, R. XXV, 701. Gènes, 13 sept. 1911, R. XXVII, 758. Anvers, 27 sept. 1900, R. XVI, 544. Tribunal Supérieur Hanséatique, 21-10-1904, R. XXI, 340.

(2) LYON CAEN et RENAULT, Traité de Droit commercial, V. 699 et 707 /