COMPTES RENDUS DES TRAVAUX DU CONSEIL D'ÉTAT

Compte gênerai des travaux du Conseil d'État et de ses comités pendant les années i83o, i83i, 1882, i833 et i836, présenté au Roi par M. le garde des sceaux, ministre secrétaire d'Etat au département de la justice et des cultes. — Mars i835.

(Ce compte rendu avait été préparé par une commission composée de MM. Vivien, conseiller d'État; Hochet, secrétaire général du Conseil d'État, et de MM. de Felcourt, Humann, Mortimer-Ternaux , de Vuillefroy, de Sahune, Monnier, Raulin et Guilhem, auditeurs.)

Compte général des travaux du Conseil d'Etat et dje ses comités pendant les années i835, i836, 1887, i838 et 1889, présenté au Roi par M. le garde des sceaux. — Février i84o.

(La commission chargée de le préparer était composée de MM. Vivien, conseiller d'Etat, président du comité de législation; Hochet, secrétaire général du Conseil d'État, et de MM. Gomel, Richaud, Dufour de Neuville, Dumez, de Sahune, Calmon, Rarthélemy, Chalret-Durieu, auditeurs.)

(Compte général des travaux du Conseil d'Etat et de ses comités pen- . dant les années 18/10, 18/n, 18/^2 , i8A3 et i8/i/i, présenté au Roi par M. le garde des sceaux. — Février i8/i5.

(La commission chargée de le préparer était composée de MM. Vivien,

- conseiller d'Etat, vice-président du comité de législation; Prosper Hochet,

secrétaire général du Conseil d'État, et de MM. Richaud, Dumez, Sédillot,

dc'Montesquiou, Dufour de Neuville, Corbin, Ed. Périer, Joly, Halgan, de

Laborde, auditeurs.)

Relevé sommaire des travaux du Conseil d'Etat et de ses sections, commissions et comités, du 18 avril 18^9, date de l'installation du nouveau Conseil d'Etat, au 18 avril i85o. — Mai i85o.

Relevé sommaire des travaux du Conseil d'Etat et de ses sections, commissions et comités, du 18 avril i85o au 18 avril i85i. — Juin i85i.

I uinplt' iiénernl des Iravaiu du (ionsi'il d'Klal do[)uis Ir 'î 5 janvier

i8r)-î jus(|irau ?) \ décembre iSGo, preseulé à Sa Majesié

IKiiipereur par le inini>lre présideiil du (loiiseil (VVAM (M. lîa-

roehe). — Janvier i^G».

{Ce coniplo ronilii nvail ôlo pirparô p(ir une commission composc'o «h; MM. HoiilalignitM', consoillor tl'Klat, prôsiilont; Boilny, coiisoilUM- d'Ktal, stH"ivtaiiv général du (lonsi'il (PKtal; Aucoc, maître dos requètos, et tlo M M. Hayanl , Mégard do Honrjolly, comte de Hevecseaux , Walckcnaer, David , Flandin, de Salvcrle, le baron de Mackaii , de Haniny, Le Hoy, Cohen, Bessières, Lorévn^-Pontalis. I.acave-Laplaijnc, andileurs.)

tioniple général des travaux du Conseil d'Elat depuis le i*^' janvier 1861 juscpi'au 3i décembre i865, présenté à Sa Majesié rKmpereur par le minisire présidant le Conseil d'État (M. Vui- Iry). — Janvier 18G8.

(Ce compte rendu a été préparc par une commission dont le ministre présidant le Conseil s'était réservé la présidence, et qtii était composée de MM. de la Noue, conseiller d'État, secrétaire général du Conseil, vice-président; Aucoc et Hély-d'Oissel, maîtres des requêtes, et de MM. le comte de Reverseaux,Le Marchand, Thureau-Dangin, Fould, Gh. Gomel, de Voyer-d'Argenson, Lachcnal, Waïsse, Darrigan , Geffrier, Plantier, Reboul, vicomte de l'Aigle, de Vuillelroy-Cassini, auditeurs.)

Map[>orl à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, présidant le Conseil d'Etat, sur les travaux de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d'Etat, du 19 seplembre 1870 au 3i décembre 1871, présenté par le président de la Commission provisoire. — Février 1872.

Rapport complémentaire à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, présidant le Conseil d'Etat, sur les travaux de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d'Etat, du 1" janvier 1872 au 3i juillet 1872 , présenté par le président de la Commission provisoire. — Août 1872.