RÈGLEMENTS ET PIECES DIVERSES SUR LES CONSEILS

Collection Clairambault, n" 6/17. — Règlements et pièces diverses sur les Conseils , depuis Charles VI jusqu'à l'avènement de Louis XV. — Conseil des finances sous le règne de Louis XIV (pièces originales, manuscrits, imprimés, mémoires relatifs à des questions de préséance).

FoirLs français, n'' 7007. — Règlements pour les Conseils, finances et maison du Roi, Parlement, Chambre dus comptes et Cour des aides. Il y a surtout des pièces du xvi*" siècle, dont beaucoup sont originales.

Fonds français, n° 16,216 (Harlay). — Pièces des xvi*' et xvii*" siècles, dont beaucoup sont originales, sur le Conseil d'Elat, les chanceliers, les maîtres des requêtes, les secrétaires du Roi, la maison du Roi, etc. — Résultats et originaux d'arrêts du Conseil d'Etat au temps d'Henri IV, avec signatures de Schomberg, de Gondy, Sancy, Hurault, Forget, de Réthune (Sully), Jeannin, de Rellièvre. — Ce recueil commence par

im iniMHoiiv inlilulo : t Hochorclios du (lonscil (KKlal «M sou- *t\tMain, contoiianl im KihikmI des assoinblées tenues j)()ur les «ralTairos |)ublic|ues clioz les (îeruiains et (îaulois. . . ^

Collection BniEysE, n° îi^y. — l{è|flenients des Conseils (f^lal , de ! 5 /i 6 à 1 () 3 ti .

Fonds iVaiivais, n" i 8,563 (^SKr.iiKn). — Hèjjlenients du Conseil, de 1 ô !i () à 1 () 3 o .

Fonds Iranrais, n" i8,i5tî (Skg[ikr). — nqjlenienls pour les Conseils d'Ftat, privé et des linances, di^ i557 à iG3o. — ilè^flemenls pour les secrétaires d'Étal. — Rôles des conseillers du temps de Louis XIII. — Copies authentiques de brevets de conseillers d'Ktat des règnes d'Henri IV et de Louis XIII, rangés alphabétiquement. — Ce recueil paraît avoir été fait par Godefrov.

Collection Dupuy, n" 218. — Recueil de plusieurs règlements laits en divers temps et par divers Rois pour établir un bon ordre en leur maison, aiïaires de leur État et Conseils. — xvii'" siècle.

Collection Dupoy, n° 128. — Règlements pour le Conseil des finances, depuis Charles IX jusqu'à Louis XIII, etc. — Recueil formé j)our M. de Loménie.

Fonds français, n" 18,1/19 (Séguieu). — Règlements pour les Conseils, rôles d'affaires à rapporter, documents sur la composition du Conseil d'Etat et sur les droits des maîtres des requêtes.

Fonds français, n" 16,219 (Harlay). — Pièces des xvii" et xviii'' siècles sur les droits des conseillers d'État. — Liste des doyens du Conseil; leurs prérogatives. — Affaire de M. d'Armenonville, qui prétendait pouvoir être en même temps conseiller d'Etat et secrétaire d'État. — Pièces du wii** et du xviii*' siècle sur le Grand Conseil.

Collection Clairambavlt, n" G/i8. — Pièces du xvii" siècle relatives au Conseil d'Etat et aux conseillers d'Etat.

Fonds français, n" i 8,233 (Séguier). — Matricnles des avocats aux Conseils, du 7 juillet i58/i au 20 décembre i6/io. L'acte de prestation de serment de chaque avocat est signe du chancelier Séguier, à partir du 3 0 juin i633.

Collection Serilly, n" 162. — Second volume des règlements, qui

contient ceux des Conseils d'Etat, des secrétaires d'Etat et des finances, de 1 5/i6 à i632.

(k)llection Lancelot, n^ 10/1. — Pièces, notes et extraits sur les premiers ou principaux ministres, — ministres d'Etat, — conseillers d'Etat. — Différends sur les préséances, etc.