ACTES ET REGISTRES DES CONSEILS

Fonds français, n° 5965. — Registre du Conseil de Charles VIH en 1/18/1. — Manuscrit sur papier, peut-être original, mutilé en plusieurs endroits.

Collection Brienne, n" 296. — Copie de ce registre.

Collection Dupvy, n° 556. — Copie de ce registre.

Fonds français, n" 16,220 (Harlay). — Copie de ce registre.

Fonds français, n° 18,1 53 (Séguier.) — Registre du Conseil privé, 15/17-1 5 53. — Copie authentique.

Fonds français, n° 5905. — Arrêts du Conseil privé du Roi, de i5 52 à i566. — Quelques règlements sur le Conseil et le Parlement. — Quartiers des maîtres des requêtes en i563.

Fonds français, n° 16,221 (Séguier). — Copie collationnée des arrêts donnés au Conseil privé du Roi de i563 à i566.

Fonds français, n° i8,i56 (Séguier). — Résultats du Conseil, années 1563-1567. — .Copie du temps.

Fonds français, n" i8,i5/i (Séguier). — Registre du Conseil privé, du 3 mars i566 au 1 1 janvier 1567. — Copie authentique.

Fonds français, n° 16,222 (Séguier). — Registre du Conseil privé du Roi, de 1567 à 1569. — Copie authentique.

Fonds IVaiirais, ii i(),-î-.i,*i (Skgukr). — Rt'ipslrc du (ioiiseil piivi' (lu \\o\. (If t.")(>- à i.^I'm). — Copie .•ui(h(Mili(|ii('.

Fonds rran(;ais, n" ô,i33 (Balizi:). — Actosdn (lonsoil |)riv(5du l{oi, (lu 1- jamiiM- ir>-o an ô janvior i.")^^.

(loilocllon ('làirambai LT, n" l),')-.?, Gôii. — AlVaiivs et résultats du Conseil, de 1676 51 i5()(j. — neau('ou|) de |)iè(!es sont orijfinales.

l'onds iVaiii-ais. n' i(>,:i!>/i (ShcaïKii). — Journal du Cîonseil privi; du I{oi,du t> janvierau 9.8 mars 1.^)78. — (lopiedu temps.

Fonds lran(;ais, n" i(),3'j5 (Séguier). — {{eoislre du Conseil dMiltal, anncHî 1579. — Copie authentique.

Fonds français, n" io,8ùo. — Résultats du Conseil d'Klat, du 9. avrd an lO juillet 1579. — Ori^jinaux signes par Fleuri III.

Fonds l'ranrais, n" 18,167 (Séguier). — Résultats du Conseil d'Ftat, 1079-1588. — Originaux signés par Henri Ht.

Fonds français, n" 16,926 (Séglier). — Résultats du Conseil d'Etat, ir>8o. — Originaux signés par Henri III.

Fonds français, n" 6010 (de Mesiie-î). — Registre du Conseil d'Etat, i38i. — Copie authentique.

Fonds français, n" 16,227 (Séguier). — Registre et règlement dn Conseil d'Etat, 1082. — Copie authentique.

Mélanges de Colbert, n" 87. — Résultats du Conseil d'État en 1682i583. — Originaux signés par Henri III.

Fonds français, n" i6,23i (Séguier). — Registre du Conseil des finances, du 1" juin 1682 au 20 octobre 1^8/1. — Copie authentique, reliée aux armes d'Henri III.

Fonds français, n" 16,228 (Séguier). — Registre du Conseil d'Etat, 1 583. — Copie authentique.

Fonds français, u" i6,23o (Séglier). — Registre du (>)nseil d'Etat, i583. — Copie authenti([ue.

(iolleclion Ciairamrault, n" 65/i. — Résultats de divers Conseils, de

1 58/i à 1 6 1 o. — Arrêts, propositions de partis de finances, etc. — Pièces originales. (Voir aussi le n*" 655 cité plus haut, parmi les manuscrits contenant des traités.)

Fonds français, n" 16,229 (Séguier). — Registre du Conseil d'Etat, ibSU. — Copie authentique.

Fonds français, n*" 16,282 (Séguier). — Résultats du Conseil d'Etat, du U avril au 18 décembre 1 58/i. — Copie authentique, reliée aux armes d'Henri III.

Fonds français, n" 16,28/1 (Séguier). — Registre du Conseil d'Etat, i585. — Copie authentique.

Fonds français, n" 16,288 (Séguier). — Registre du Conseil des finances, io85 et i586. — Copie authentique, reliée aux armes d'Henri III.

Fonds français, n° 16, 285 (Séguier). — Résultats du Conseil d'Etat, i586. - — Copie du temps.

Fonds français, 11° 18,1 58 (Séguier). — Registre du Conseil d'État, de i586 à 1598.

Fonds français, n° 16,286 (Harlay). — Registre du Conseil d'État, 1587 et i588. — Copie du temps, reliée aux armes d'Henri III.

Fonds français, n°^ Zioo/i-/ioo9. — Extrait des actes du Conseil d'État, 1591-1598.

Fonds français, n" 10,8/11. — Résultat du conseil tenu à Paris en 1595.

Fonds français, n° 18,159 (Séguier). — Registre du Conseil d'Etat, de 1596 à i6o3.

Fonds français, n°* 18,160-18,20/1 (Séguier). — Registres du Conseil d'État sous les règnes d'Henri IV et de Louis XIH, comprenant les parties suivantes :

Premier et dernier quartier de 1597 ®^ i^O^'

Premier quartier de 1599;

(}nalrioine quarlicr (If ir)()(), i(xu)(M Hîoi;

PriMiiicr (luartitM- (If i(u)'.k i()o.'>, iGoii;

PiomitM* ol (ItMiiirr (juarlici" (le iC)o5;

l^reiiiicr (]uaili(M' de i God ;

Premier el deniier (|iiarli(M' de 1O07, 1G08, iGo(), iGio, I () 1 i , 1 () 1 -> , 1 1) I 3 . t () i 'i . 1 () 1 f) , 1 G 1 () , 1 G 1 7 , 1 G 1 8 , 1 G 1 () el I G->o ;

Dernier (]iiarli(M' de iG.n, iG-J'.î, iG'.î^i, iGtî/i, iGaS et iGtîG.

Fonds IVaiKjais, n*' 10, 863. — Uesiillats du Conseil d'I^^tat, principalement en matière de finances, de iGoo à 1G08. — n(;aucoup de pièces ori[jiiiales.

(iolleclion Cuirambault, n*" G59-GG2. — Inventaire et extraits des arrets du Conseil tVEtat, du 9 1 juin 1 G 1 7 au 3 1 décembre 1720.

Fonds français, n° iG,937 (Séguier). — Arr(3ts du Conseil et projets d'arrêt, avec quelques lettres; la plupart sont du commencement du règne de Louis XIV.

Collection Clairambault, n"" G56, 667. — iMinutes originales d'arrêts du Conseil d'Etat d'en haut, du 19 février i652 au 19 juin iGGi.

Fonds français, n"* 10,8/iù. — Table d'une collection de minutes d'arrêts du Conseil, du 18 novembre 16G1 au 2 3 novembre i68/i. — De la main de Nicolas Clément.

Collection Clairambault, n" GG3. — Inventaires des minutes originales des arrêts du Conseil , signés en commandement par MM. de Lionne, de Pomponne, de Croissy et de Torcy, secrétaires d'Etat, du 18 novembre 1661 au t8 décembre 1702.

Fonds fran(^ais, n" iG,238 (Séguikr). — Divers arrêts du Conseil d'Etat, de 16G2 à 1GG9.

Fonds français, n"' 7228-7235. — Table des arrêts du Conseil, de 1G90 à 1725.

Fonds français, n"* 1 o,865-i o,852. — Hcîgislnis |)our l'enregistre-

ment des arrêts qui se rendent au Conseil royal des finances, du 29 septembre 1699 au 28 décembre 1708.

Nouvelles acquisitions, fonds français, n'''' 2786, 2786 (Fabbé Bignon). — Mémoires et factums sur des affaires portées la plu-

part au Conseil d'Etat. > — xviii* siècle. Nouvelles acquisitions, fonds français, n" 28 1 9. — Extraits d'arrêts du

Conseil d'Etat, de 1700 à 1781.

Fonds français, n" 10, 838. — Notices des principales affaires que le prince de Montbarey a rapporte'es au Conseil des dépêches, du \h septembre 1776 au 26 décembre 1780.

REQUÊTES DE L'HOTEL ET MAITRES DlîS REQUETES.

Fonds français, n"' 18,28^, 18, 235 (Harlay). — Extrait des registres des requêtes de l'hôtel du Roi, de 1817 à i656.

Fonds français, n° 28,679 (Petitpied, Sorbonne). — Registre des requêtes de l'hôtel du Roi, du 2/1 septembre 1893 au 6 avril 1/408 (N. style). — Registre original sur papier.

Fonds français, n° 23,677 (^' Victor). — Pièces du xvi*' et du XVII® siècle relatives aux droits et aux prétentions des maîtres des requêtes. — Remontrances et délibérations des maîtres des requêtes, 2 5 juin 159/1, 1" mars 157/1 ^^ ^ sl^vi^ i582. - — Règlement du 1 2 mars 1599, pour les chancelleries établies près les Cours de Parlement. — Commencement du xv!!*" siècle.

Fonds français , n"" 18, 2^5 (Séguier). — Remontrances faites au Roi par les maîtres des requêtes ordinaires de son hôtel, le sieur Foullé, l'un d'iceux, portant la parole, le 7 février 1666.

Cabinet des titres, n°* 812 et 688 (Delagour). — Deux exemplaires annotés des généalogies des maîtres des requêtes ordinaires de l'hôtel du Roi, par Jean Blanchard.

Cabinet des titres, n" 961. — Généalogies des maîtres des requêtes.

(lepuis ron«;iuo jiistjircii i7iv>. d'apivs les maïuiscrils do Blanchani.

(iabiiK'l dos dires, ii"' 9i)t), 9^0. — llisloiro dos inailres dos requêtes, de i,")^.') à i7->(), poiii' sorvir do conlinualioii à roiivraijo iiuprimd do Hlaiiohard.

Fonds iVaii^'ais, u^ i '1,0 18. — Cialalo'juo dos luaitros des rtvjiioles, (iopuis 1 075 jusqu'en i7'.>*.î. av«M' nolos sur loms laïuillos.