LISTE DES AVOCATS FISCAUX

De Bëyer (Jean).

De Buch, dit van Leeuyv (Jean). En fonction en 1457.

Van der Vorst, dit Guys (Jean), licencié es lois, nommé avocat du duc de Brabant le 21 décembre 1495, et chancelier le 26 octobre 1504. Voir la liste des chanceliers.

Cant (Mathieu), licencié es lois, remplaça van der Vorst le 4 novembre 1504 et mourut en 1508.

Van Lathem (Jean), nommé avocat fiscal le 27 mars 1508, mourut le 16 septembre 1510.

Van rer Beken (Jean), avocat fiscal le 17 décembre 1510, donna sa démission et fut nommé conseiller le 17 septembre 1527. Voir la liste des conseillers.

Van Waelhem (Pierre), avocat fiscal le 9 septembre 1528, fut nommé conseiller le 15 janvier 1531 (N. St.) en conservant ses fonctions d'avocat fiscal. Il résigna ces dernières au mois de juin 1545. Voir la liste des conseillers.

Tisnacq (Charles), nommé conseiller avocat fiscal le 4 juin 1545, fut nommé membre

du conseil privé le 3 janvier 1550 (N. St.). Voir la liste des conseillers. Gilles (Joachim), nommé avocat fiscal le 7 février 1550 (N. St.), mourut en 1569.

De Boischot (Jean-Baptiste), père du chancelier Ferdinand de Boischot, chevalier, ancien pensionnaire de la ville de Bruxelles, nommé avocat fiscal le 24 août 1569. Il entra au conseil privé en 1573 et mourut en 15801.

Maes (Jean-Baptiste), gendre du précédent et fils du conseiller Jacques Maes, fut nommé avocat fiscal adjoint le 2 mars 1574, avec droit de succéder à son beaupère. 11 entra au conseil en qualité de conseiller ordinaire en 1579, remplaça de Boischot en 1580, donna sa démission d'avocat fiscal en 1616 et resta conseiller jusqu'à sa mort, arrivée le 29 juillet 1618. Voir la liste des conseillers.

Baetsoen (Gosuin), nommé avocat fiscal et procureur général près le conseil établi à

1 Bibliographie nationale, t. II.

Louvain en 1578 par don Juan, donna sa démission en 1580 et fut nommé conseiller. Voir la liste des conseillers.

Vax Schittepit (Adrien), fut nommé avocat fiscal par les États de Brabant le 15 juin 1582 en remplacement de Maes qui s'était retiré à Maestricht.

Roose (Pierre), nommé conseiller avocat fiscal le 18 mars 1616 en remplacement de Maes, entra au conseil privé le 20 mai 1622. Voir la liste des conseillers.

Poxtams (Charles), conseiller, fut nommé avocat fiscal par lettres patentes du 22 juin 1622, et mourut le 22 avril 1628. Voir la liste des conseillers.

Van Ciuesbeek (Jean), conseiller et procureur général, fut nommé avocat fiscal au mois de juillet 1629 et mourut le 22 novembre 1631. Voir la liste des conseillers.

Asseliers (Robert), avocat fiscal en février 1632, fut nommé membre du conseil suprême des Pays-Bas à Madrid en 1639. Voir la liste des chanceliers.

Van den Hove (Martini, fils du substitut procureur général Libert van den Hove, fut nommé conseiller avocat fiscal le 9 janvier 1640; il résigna ses fondions d'avocat fiscal le 15 octobre 1647 et conserva sa charge de conseiller. Voir la liste des conseillers.

De Heere (Léonard), nommé conseiller avocat fiscal le 15 octobre 1647, mourut le Ier mars 1657. Voir la liste des conseillers.

De Pape (Léon-Jean), conseiller avocat fiscal le 7 octobre 1657, fut appelé au conseil suprême de Flandre à Madrid en 1670. Voir la liste des conseillers.

Fkanlxen (François), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 27 mars 1671 et mourut en 1675. Voir la liste des conseillers.

Domis (François), conseiller et avocat fiscal adjoint le 3 août 1673, mort eu 1676. Voir la liste des conseillers.

Bouton (Jacques), conseiller surnuméraire et avocat fiscal en remplacement de Francxen, le 11 janvier 1676, mort au mois d'août 1686. Voir la liste des conseillers.

Heymans (Ignace), avocat fiscal adjoint le 9 février 1684, remplaça Bouton le

19 septembre 1686 et mourut en I69L. Voir la liste des conseillers.

Charliers (Antoine-François), conseiller surnuméraire et avocat fiscal le 28 mars 1691 , mort le 4 octobre 1728. Voir la liste des conseillers.

Bingler (Ferdinand-Jacques), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 18 novembre 1728 et mourut le 8 février 1735. Voir la liste des conseillers.

Vrevex (Gérard), conseiller, fut nommé avocat fiscal par lettres patentes du

20 mai 1735; il donna sa démission en 1745 pour occuper la place de membre de la chambre suprême des droits d'entrée et de sortie. Voir la liste des conseillers.

De Limpens (Arnold-Waulier-Joseph), conseiller, fut nommé avocat fiscal par lettres patentes du 24 janvier '1 746; il entra le 15 octobre 1750 au conseil privé en qualité de commis aux causes fiscales. Voir la liste des conseillers.

De Cock (Jacques-Nicolas), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 20 novembre 1750; il passa au conseil privé en 1765, en qualité de conseiller commis aux causes fiscales. Voir la liste des conseillers.

Cuylen (Pierre-Grégoire-Joseph), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 1 1 février 1765 ; il mourut en septembre 1792. Voir la liste des conseillers.

De Cock (Jacques-Joseph), fils de Jacques-Nicolas, nommé avocat fiscal adjoint le 5 août 1765, sans gages ni traitement; il mourut quelque temps après et ne fut pas remplacé.

Charmer (Jean-Baptiste), conseiller, fut nommé avocat fiscal par les États de Brabant le 8 janvier 1790. Voir la liste des conseillers.

Drugman (Joseph), nommé conseiller avocat fiscal par les États de Brabant le 8 juillet 1790. Le gouvernement autrichien refusa de le reconnaître. Voir la liste des conseillers.

Mercx (Louis-François-Joseph-Ghislain), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 8 octobre 1792 en remplacement de Cuylen. Les États de Brabant s'opposèrent à son admission. Voir la liste des conseillers.

Strens (Auguste-Joseph), conseiller, fut nommé avocat fiscal le 7 octobre 1793; il décéda le 5 novembre 1807. Voir la liste des conseillers.