‹ Le Conseil de Brabant; histoire--organisation--procédure (volume 2)Chapitre 21 sur 30 · LISTE DES PROCUREURS GENERAUX · texte numérisé non relu

LISTE DES PROCUREURS GENERAUX

Van Weiringhen (Alard), nommé procureur général le 12 juillet 1434.

Van Scammervoort (Jean), nommé procureur général le 8 avril 1442.

L'office de procureur général fut provisoirement supprimé le 22 novembre 1443.

Molempas (Gisbert), secrétaire du conseil de Brabant, fut nommé procureur ducal le 26 août 1458. 11 obtint le 26 janvier 1467 (N. St.) la charge de greffier de la cour féodale de Brabant.

De Witte (Henri), secrétaire, fut nommé procureur général le 15 mars 1479; il . résigna ses fonctions en 1500.

Van den Dycke (Gérard), secrétaire extraordinaire, fut nommé procureur général en vertu de la résignation de son prédécesseur le 3 novembre 1500; il donna sa démission le 15 mars 1512.

Cleerhage (Philippe), licencié es lois, nommé procureur général le 16 mai 1512, décédé en...

Baers (Chrétien), secrétaire, nommé procureur général le 21 avril 1513; il donna sa démission de procureur général en 1523.

Dufief (Pierre), clerc de Baers, nommé procureur général le 13 février 1523 (N. St.); il mourut le 8 juin 1553.

De Booms (Henri), substitut, nommé procureur général le 23 juin 1553 ; il mourut le 4 octobre 1576. II obtint une pension de cent cinquante livres, à titre d'augmentation de gages.

Brems (Josse), substitut, nommé procureur général le 19 octobre 1576, mort en 1580.

Lemmens (Renier), nommé, par don Juan d'Autriche, procureur général près du conseil créé à Louvain, le 10 janvier 1579.

Reynbouts (Sébastien), substitut, nommé procureur général par les États de Brabant le 15 juin 1582 en remplacement de Brems.

Van der Gheest (Arnold), nommé procureur général par Farnèse le 5 janvier 1580 en remplacement de Lemmens; mort en 1594.

Van t' Sestich (Jean-Jacques), cousin germain du chancelier du même nom. Procureur général le 8 novembre 1594, il donna sa démission et fut nommé conseiller extraordinaire le 27 novembre 1603. Voir la liste des conseillers.

Foxius (N...), licencié es lois, nommé procureur général le 6 février 1604, mort en 1623.

Van Ciuesbeek (Jean), conseiller, fut nommé procureur général le 8 mars 1623 et avocat fiscal en juillet 1629. Il résigna ses fonctions de procureur général en 1631 et mourut le 22 novembre de la même année. Voir la liste des conseillers.

Wytfliet (Henri), substitut sans gages, fut nommé procureur général le 6 mai 1631 et décéda en 1676.

Moiiees (Guillaume-François), avocat. Gendre de Wytfliet, il fut nommé en 1661 procureur général adjoint, avec droit de succéder à son beau-père. Il mourut en septembre 1676, n'ayant exercé les fonctions de procureur général que pendant quelques mois.

De Busleyden (André-Gilles), avocat, nommé procureur général le 8 octobre 1676, moyennant le paiement d'une finance de seize mille florins; il mourut en 1691.

De Hemptines (Guillaume), licencié es lois, nommé procureur général le 17 septembre 1691, paya sa charge treize mille six cent quarante florins. Il fut nommé conseiller le 20 mars 1722, après avoir résigné son office de procureur général en faveur de son fils. Voir la liste des conseillers.

De Hemptines (Guillaume-Joseph-François), nommé procureur général le 30 mars 1 722, mourut en 1770.

De Limpens (Gaspard Joseph-Ferdinand), fils du conseiller Arnold-Wautier de Limpens, fut nommé procureur général le 17 septembre 1770 et passa en septembre 1777 au conseil privé. Voir la liste des chanceliers.

Reuss (Pierre), avocat, nommé procureur général le 4 septembre 1777, entra au conseil privé le 22 novembre 1781. En 1787, il fut nommé membre du conseil de gouvernement des Pays-Bas.

De Lannoy (Pierre-Norbert-Joseph), procureur général le 17 décembre 1781, mourut le 22 juillet 1788.

Van Laeken (Joseph-Charles), procureur général le 29 décembre 1788. Après la suppression du conseil de Rrabant, il fut nommé second procureur général du grand Conseil le 25 juin 1789. 11 prêta un nouveau serment le 15 mars 1791 ; en pré-

sence de l'hostilité des États, il donna sa démission en 1793 et obtint une pension de six mille florins.

't Kint (Jacques-Dominique), avocat, nommé procureur général le 8 janvier 1790 par les trois États représentant le peuple brabançon, tut destitué à la restauration. Le 27 juillet 1793, il fut nommé conseiller. Voir la liste des conseillers.

De Neck (Paul-Joseph), avocat, greffier de Grimberghen, nommé procureur général le 23 mars 1793, en remplacement de van Laeken.

LISTE DES SIBST1TUTS PROCEREERS GENERAUX

Dupreï (Pierre). En fonction en 4480.

De Booms (Henri), nommé substitut vers 4540, remplaça le procureur général Dufief le 23 juin 4553. Voir la liste des procureurs généraux.

Bhems (Josse), nommé substitut le 49 juin 4564 et procureur général le 49 octobre 4576. Voir même liste.

Reynbouts (Sébastien), substitut en 4576, fut nommé procureur général le 15 juin 4582. Voir même liste.

Van Velthoven (Godefroid), nommé substitut au conseil de Brabant siégeant à Maestricht.

De Zoete (Philippe), nommé le 20 décembre 4586, mort le 40 juin 4615.

Van den Hove (Libert), nommé en 4624, mort le 6 avril 4642.

Wytfliet (Henri), substitut sans gages en 4626, fut nommé procureur général le 6 mai 1634. Voir la liste des procureurs généraux.

De Pape (Léon-Jean), substitut le 43 août 4642, en remplacement de van den Hove, son grand-père, tut nommé conseiller pensionnaire des États de Brabant en septembre 4646. Voir la liste des conseillers et des avocats fiscaux.

Van der Schueren (Jean), substitut le 24 octobre 4647, fut nommé conseiller fiscal au conseil des finances en 4656.

Bernaerts (Antoine), substitut du 4e'' juillet 4656 jusqu'à sa mort, en 4688.

Pangaert (Sébastien), avocat, nommé substitut le 19 octobre 4688, décédé en 4705.

D'Ardenne (Guillaume-Joseph), substitut le 24 avril 4705, fut nommé conseiller en 4708. Voir la liste des conseillers.

De Limbourg (Nicolas-François), licencié es lois, substitut du 20 novembre 1708 jusqu'en 1713, année de sa mort.

De Wynants (Pierre-Melchior, vicomte), avocat, nommé substitut le 16 juin 1713, remplaça son père en qualité de conseiller le 30 avril 1718. Voir la liste des conseillers.

De Wynants (Henri-Guillaume, vicomte), avocat, frère du précédent, le remplaça en qualité de substitut le 30 juin 1725 et en qualité de conseiller le 25 février 1727. Voir la liste des conseillers.

Peterrroeck (Jean), avocat, nommé le 11 mars 1727, décédé en 1747.

Van Langendonck (Rémi), avocat, fut nommé substitut par le gouvernement français en 1747; nommé une seconde fois par le gouvernement autrichien le 26 septembre 1749, il donna sa démission la même année pour remplir l'office de conseiller pensionnaire de Bruxelles.

De l'Escaille (Henri), avocat, nommé substitut le 29 décembre 1740, passa à la chambre des comptes le 6 avril 1750.

Van der Cruyce (Gilles-Paul), substitut le 22 mars 1751, fut nommé conseiller le 23 juillet 1770. Voir la liste des conseillers.

De Belen (Ignace-Nicolas), avocat, nommé second substitut pour le duché de Limbourg le 4 décembre 1751, donna sa démission en 1763 et ne fut pas remplacé.

Rapedius de Berg (Ferdinand-Pierre), avocat, substitut procureur général le 17 septembre 1770. Au mois de septembre 1775, il fut nomme amman de Bruxelles, devint ensuite intendant du cercle de Brabant et directeur général de la police des Pays-Bas en 1785, membre du conseil général de gouvernement en 1787, conseiller privé le 21 août 1791 et mourut en 18004.

Van Gastel (Joseph-Emmanuel), remplaça Rapedius de Berg le 29 décembre 1775; il fut jubilarisé en 1788.

Cuylen (Emmanuel-Pierre-Louis-Joseph), fils du conseiller avocat fiscal du même nom, fut nommé, le 21 mai 1783, substitut procureur général autorisé ou second substitut; il remplaça Van Gastel comme premier substitut le 20 février 1788, entra au grand Conseil le 19 juin 1789 et mourut le 17 juin 1836.

De Leenheer (Henri-Joseph-Charles), concipiste du conseil royal de gouvernement, nommé second substitut le 21 février 1788 en remplacement de Cuylen, passa au grand Conseil le 19 juin 1789 et obtint de nouvelles patentes de substitut au conseil de Brabant le 25 février 1791.

Gérard, F. Rapedius de Berg.

Sciikpman (Charles- Guillaume), avocat, assesseur du tribunal de première instance à Lierre, fut nommé troisième substitut le 21 mars 4788 et passa au grand Conseil le 49 juin 1789. 11 obtint de nouvelles patentes en 1791.

De Swejite (Philippe-Joseph-Jacques), avocat, assesseur du tribunal de première instance à Diest, fut nommé substitut en novembre 4789; il obtint de nouvelles patentes le 12 mars 1791.

Les quatre derniers substituts furent repoussés par les États de Brabant et ne purent reprendre leurs fonctions ; ils reçurent, au mois de septembre 4793, une pension de quinze cents florins.

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