‹ Le Conseil de Brabant; histoire--organisation--procédure (volume 3)Chapitre 39 sur 45 · CHAPITRE VII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VII

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Les conseillers de Brabant. — Leur nombre. — Age et qualités requises pour être admis au conseil; le stage imposé à quelques conseillers. — Titres et marques d'honneur des conseillers. Contestations relatives au titre de Messire, ainsi qu'à la noblesse héréditaire, revendiqués par eux. — Présentation de candidats aux places vacantes : le privilège du terne ; mesures diverses prises parle gouvernement autrichien pour faciliter le recrutement de la magistrature. — La robe. — Les conseillers doivent écouter avec attention la lecture des dossiers et des rapports. — Ils prennent séance et opinent selon leur rang d'ancienneté ; règles relatives à la préséance. — Les conseillers absents ou retardataires. — La parenté entre conseillers; les conseillers adjoints; difficultés soulevées par les dispenses. — Les commissions permanentes des petites villes de Brabant; le chancelier revendique le droit de les répartir à son gré. — Autres commissions réservées aux conseillers. — Formule des lettres patentes de nomination. — La résignation de l'office déconseiller; lnjubilarisation uai

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