‹ Le Conseil de Brabant; histoire--organisation--procédure (volume 3)Chapitre 41 sur 45 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

Les gages des conseillers; les ayudas de costa. — Difficultés relatives au paiement des gages; exécutions faites à la charge du receveur des domaines au quartier de Bruxelles. — Propositions d'augmentation des gages. — Retenue mise sur les gages par Marie-Thérèse. — Charles de Lorraine les assigne sur la recelte générale des domaines. — Les flambeaux. — Le bois et le charbon ; protestation

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