‹ Le Conseil des Empereurs Romains en Droit Romain: La Commission Départementale en Droit FrançaisChapitre 10 sur 71 · LE CONSILIUM PRINCIPIS DEPUIS LA MORT DE TIBÈRE JUSQU'A HADRIEN · texte numérisé non relu

LE CONSILIUM PRINCIPIS DEPUIS LA MORT DE TIBÈRE JUSQU'A HADRIEN

SOMMAIRE

Comment le Conseil de l'Empereur devait renaître en tant que Con seil privé. Idée nouvelle qui lui sert de base.

Etude de la période intermédiaire entre le moment où le Conseil dis paraît sous Tibère et celui où il renaît sous Hadrien. — Division.

a) Point de vue politique et administratif.

Sous Claude.

Sous Néron.

Sous Titus et sous Domitien. — Que le Sénat n'existe pas encore sous Domitien à titre d'institution officielle et permanente.

Que les successeurs de Domitien se conformérent à l'usage établi et prirent des conseillers.

b) Point de vue judiciaire.

Que Claude s’entourait de conseillers pour rendre la justice.

Même pratique sous Néron. — Que les assesseurs de Néron ne sont que des conseillers temporaires.

Développement de la justice impériale sous Titus, Domitien et Trajan. — En matière de procès civils.

En matière criminelle.

Que le Sénat avait une juridiction criminelle.

Résumé. — Conclusion.

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