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$ III. — Le Conseil sous Alexandre Sévère.

62. — Le Conseil fonctionna régulièrement jusqu'à Alexandre Sévère, sous lequel il fut modifié d’une manière importante au point de vue de la composition. Sous les derniers Empereurs, les conseillers n'avaient pas toujours été recrutés parmi Îles

sénateurs.

Hadrien avait même évité les membres du Sénat qui ne lui

inspiraient qu'une confiance médiocre (1). Or le Sénat profita de Ja minorité d'Alexandre Sévère pour essayer de ressaisir l’influence qui lui échappait de plus en plus, au fur et à mesure que le Conseil du prince se formait et grandissait. Un Conseil de régencefut institué. Il se composa de seize membres qui tous appartenaient au Sénat. Hérodien (6.1) nous apprend que rien ne s’exécutait sans le Conseil.

63. — Plus tard, lorsqu'Alexandre Sévère fut sorti de tutelle, il constitua, à l'exemple de ses prédécesseurs, un Conseil qui prit une importance inconnue jusqu'alors. C'est

l'historien Lampride qui nous indique cette réforme (2). .

(@) Il en fit tuer un jour vingt-neuf convaincus d’avoir été les partisans d’Albinus. Dion. Cass. 65, 8. ;

(2) Nous transcrivons dans son entier le passage deLampride (Alex.Sev.,16)

« Negotia et causas prius a scriniorum principibus et doctissimis jurispe- « ritis etsibi fidelibus, quorum primus tunc Ulpianus fuit, tractari ordinari- « que, atque ita referri ad se præcepit. Leges de jure populi et fisci mo- « deratas et infinitas sanxit, neque ullam constitutionem sacravit sine « viginti jurisperitis et doctissimis ac sapientibus viris, iisdemque disertis- « simis non minus quinquaginta : ut non minus in Oonsilio essent senten- « tiæ, quam senatusconsultum conficerent; et id quidem ita, utiretur per « sententias singulorum, ac scriberetur, quid quisque dixisset, dato ta- « men spatio ad disquirendum cogitandumque, priusquam dicerent, ne « incogitati dicere cogerentur de rebus ingentibus.

€ Fuit præterea illi consuetudo, ut, si de jure aut negotiis tractaret, solos « doctos et disertos adhiberet, si vero de re militari, milites veteres et « senes ac bene meritos, et locorum peritos ac bellorum et castrorum, et € omnes Litteratos ; eb maxime eos, qui historiam norant : requirens, quid € in talibus causis, quales in disceptatione versabantur, veteres Impera- « tores vel Romani, vel ceterarum gentium, fecissent. »

Le texte de Lampride peut s'analyser dans les propositions suivantes. Le Conseil se compose de soixante membres, dont vingt Jurisconsultes de profession et cinquante autres personnages choisis parmi les hommes les plus distingués soit dans l'administration, soit dans l’art militaire. Les questions sont étudiées d’abord dans les Commissions composées des hommes spéciaux. Puis la délibération s'ouvre devant le Conseil tout entier. Enfin, aucune Constitution n'est promulguée ‘sans avoir été soumise au Conseil.

64. — On voit par là toute l'importance qu'a prise notre institution. Il s’agit d’un véritable Conseil d'Empire. Le nombre des membres égal à celui des voix nécessaires au Sénat pour prendre une délibération valable, la valeur personnelle des conseillers, donnaient aux décisions une autorité devantlaquelle le Sénat n'avait plus qu’à s'incliner.

Dans la période de 49 ans qui sépare Alexandre Sévère de Dioclétien, aucune modification ne semble avoir été apportée à ces règles. Du moins,s’il yen eut, aucun texte n’enfait mention.

Nous pouvons donc, à présent, laissant le côté historique de la question, étudier l'organisation intérieure du Conseil considéré après les progrès successifs que nous avons vu se produire.

SECTION II