‹ Le Conseil des Empereurs Romains en Droit Romain: La Commission Départementale en Droit FrançaisChapitre 6 sur 71 · LIT · texte numérisé non relu

LIT

Auguste, ilétaitadmis qu'on pouvait, danstout l'empire, appeler de toute décision rendue parun magistrat quelconque à l'Empereur. Auguste confia le soin de juger les appels au préfet de la ville pour les appels de Rome et de l'Italie, et à un consulaire établi à Rome pour les appels venus des provinces. Mais quelquefois il retenait l'affaire pour la juger lui-même.

Or, c'était une habitude déjà ancienne qu'avaient les magistrats et les juges de s'adjoindre des assesseurs (1). Cette adjonetion de conseillers n'était pas pour le juge une obligation légale (2) ; mais on comprend les avantages qu'une telle coutume pouvait présenter. L'Empereur-ne pouvait manquer de la suivre. Et, en effet, plusieurs textes nous enseignent qu'Auguste ne jugeait pas seul (3).

L'historien juif Josèphe (4) nous dit qu'Auguste assisté d'un Conseil jugea, en 750, un différend entre Archelaüs et Hérode Antipas.

Page 1