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CHAPITRE PRELIMINAIRE

On peut étudier les Consuls, soit au point de vue objectif, soit au point de vue subjectif.

Du premier point de vue, l’on constate que les Etats ont le droit d'envoyer des Consuls et celui d’en recevoir (1).

Du second point de vue, l’on constate que les Consuls ont des relations avec les Etats et avec les individus ; ce sont elles qui formeront l’objet de ce traité.

Nous étudierons, tout d’abord, les fonclions consulaires que nous ferons suivre de l'examen des immunilés et privilèges qui permettent au Consul d'exercer ces fonctions. L’organisalion du service consulaire qui comprend la hiérarchie viendra ensuite : elle est nécessaire pour diriger l’activité du Consul et le maintenir dans la jouissance de ses immunités et privilèges. Son installation et l'octroi de l’exequatur mettent le Consul à même de remplir les fonctions que nous aurons étudiées. Ii ne nous restera,alors, qu'à examiner

(1) La Bavière et la Tunisie donnent l’exequatur aux consuls. Le Canada nomme des agents commerciaux pour veiller sur ses intérêts à l'étranger.

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