CHAPITRE Ll. IP

H ne lèverait pas les doutes et ne formerait pas les idées.

Berlier posa^ comnie question antérieure à celle de la réunion , celle de savoir si l'on voulait réelle-* meAt la conservation du jury. Il en voyait la des-* traction dans Todoption du projet par trois causes : i^ Taugmezitation des frais; 7^ la difficulté de faire venir les jurés de points éloignés; 3° la présaacè d'un corps nombreux de juges dont l'inutilité ap* pellerait'de nouvelles attributions. .

L'Empereur se chairgea de dissiper ces inquiétudes; il ne pensait pas que le jury ne pût se concilier avec la réunion. Même dans l'organisation actaelle des tribunaux, on pouvait deonander pourquoi des individus sans talens et sans connaissances décidaient seuls du sort des accusés, en présence de juges instruits et exercés, qui ^e trouvaient réduits à un rôle passif*' «

Lorsqu'on s'arrêtait là et qu'on né considérait ce système qu!en soi, on le trouvait ridicule,. et il n'était personne qui n'aimât mieux être jugé par des magistrats que par des jurés; mais quand on l'envisageait sous ses rapports politiques; il devenait raisonnable. On était obligé de confier à des juges la décision des affaires qui touchaient à la propriété, parce que le jugement de ces sortes de contestations dépendait de règles qui formaient une science particulière et que tous les citoyens ne possédaient pas; mais pour prononcer sur un fedt, il ne fallait que le sixième sens, c'est^*dire la conscience : on

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poutTQit donc appeler aux jugenkens criminels des individus pris dans la foule. Or, c'était donner une garantie mm ditoyens^ que de ne pas abandonner leur honneur et leur vie aux juges ^ qui déjà décidaient de leur propriété. Des juges pouvaient avoir conçu des préventions contre un patticufiier àl'occasion d'affaires civiles; ils pouvaient ftv«nr conservé du ressentiment 7 parce que^ dans dTautres occasions^ on aurait manqué envers, evcx de respect et d'égards : des jurés pris dans la masse de la- popuktion arri* vaieot dégagés de passions^ Ypûk le seml ra|>poi*t sous lequel l'institution du jui^* pcmvait être défendue.

Après ce plaidoyer ei^ Aiveurdu jury^ en oôntra*diction jusqu'à un certain point avec les attaques qa» l'Empereur lui^^ménle hii ^vait portées^ il pei^ mit de discuter de nouveau le mamtiaa du jury. La discussion ne fut ni longue ni sérieuse. Le conseil persista dans la résûHitikm qu'il avait prise, le 16 prairial an xn^ de oonserver l'institutian.

On reprit la discussion stur. la réunion; le conseil adopta en principes que la juttioe civile et crimineUe serait rendue par lea mêmes tribunaux; qu'ils seraient sédentaires; que néanmoins^ dans les cas de nécessité et en vertu d'un décret impérial^ la section c&riminélle poinrait aiUer lemir des assises hors du lieu où siégeait le tribiinai.

Dans la séance suivante, i!£mpereur mît aux voix la question agitée et non décidée ;précéd€»nment^ d'attribuer aux tribunaux de première in-

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