I..V TIIÉOHIE KOONOMlQUIi DU CUISmAI" CIH.I.KCI IK

(lauleurs {{) de tli\ erses Ecoles, celte analyse est poussée beaucoup plus loin: Brenlano résume adtniraljleiiicnt les résultats de toutes ces éludes dont nous ne pouvons suivre ici le développement historique. Il ruine définitivement la lliéorie du travail marchandise, l'application des idées ordinaires au travail et au salaire: il faut insisl<'r sur celle réfutation qui domine toute la théorie éconoini(|ue du contrat collectif.

L'éminenl professeur (2) ne nie pas, si l'on veut en la forme, que le travail ne soit une marchandise (3), « certes on ne peut pas dire que le travail n'est pas une marchandise parce (juen j^énéral il est acheté et vendu, et que par conséquent 1 ouvrier est vendeur de marchandise». — Mais c'est une marchandise spéciale et à ce titre elle veut être traitée différennnent : » Mais on ne peut non plus nier que le travail considéré comme marchandise et l'ouvrier conmie vendeur n'offrent des particularités telles que le travail doit être distingué de toute autre marchandise. »

Et pour Brentano les différences peuvent se ramener à trois principales qu'il développe longuement et que nous résumons ici :

a) Le travail c'est f exploitation de la force vive ; c'est l'HoMME lui-même appliquant à produire des valeurs économiques son corps, son intelligence, son cœur: aussi dans la vente du travail, la chose dont on vend la mise en valeur est la personne même du vendeur \ là est assuré-

(1) lirenlano, M"" Kelleler. Toniolo, S. el IJ. Webb, elc, elr...

(2) La (juestion ouvrière, Irad. f., Léon Caiiberl, p. 48.

(3) C'est là une indication de pure forme, car il est une marchandise lellemenl spéciale qu'à vrai dire il n'en est plus une au sens ordinaire du mol.

ment une première différence capitale avec les ventes ordinaires ;

b) En second lieu, « tandis que le propriétaire, qui vend toute autre espèce de marchandise, peut vivre de la mise en valeur et de la vente d'autres marchandises, l'ouvrier, qui en général, n'a que sa force de travail, est contraint pout^ assurer son existence de vendre continuellement . Dès lors il en résulte une infériorité indéniahle pour l'ouvrier au point de vue de l'offre.

De là sans doute comme conséquences accessoires les salaires dérisoires et les conditions du travail déplorables qu'accepte l'ouvrier dans le contrat du travail individuel.

c) Enfin la vente du travail entraîne « une domination de l'acheleur sur la personne du vendeur de travail » : l'acheteur de travail acquiert par son achat domination sur la force vive de l'ouvrier et par suite sur l'homme tout entier, sur ses jouissances mêmes, sur toute son existence, physique, intellectuelle, morale et sociale.

Ainsi marchandise spéciale qui est la personne humaine, marchandise vendue continuellement, marchandise entraînant domination absolue sur la personne même de l'ouvrier, telles sont les trois différences qui séparent le travail de toutes les autres marchandises et qui par la même postulent et exigent que la vente en soit réglée tout autrement que les ventes ordinaires (1).

(1) Cf. Léon Xlli, Encyclique Rerum yiovariun. — Ayant rappelé le caractère de personnalité et de nécessité du travail, le Pape ajoute : « Que le patron et l'ouvrier fassent donc tant et de telles conventions qu'il leur plaira, qu'ils tombent d'accord notamment sur le chiffre du salaire, au-dessus de leur libre volonté, il est une loi de justice naturelle plus élevée et plus ancienne, à savoir que le salaire ne doit pas être insuffisant à faire subsister l'ouvrier libre et honnête. «

La spécialité des rapports entre patrons et ouvriers ainsi dégagée complète ainsi l'insuffisance des théories classiques ; ce point de départ rappelé, il est possible de tenter la théorie économique du contrat collectif.

Toutes ces idées que l'on pourrait résumer d'un mot par la dignité du travail et de l'ouvrier sont aujourd'hui courantes (1). Elles tranchent nettement avec la conception classique et traditionnelle du travail et dominent de toute leur hauteur la théorie du contrat collectif.

I II. — Essai de théorie économique du contrat collectif.

La partie critique ainsi achevée, le terrain est dégagé et la théorie économique du contrat collectif, quoique fort délicate, n'est cependant pas impossible à établir.

Comme principe le contrat collectif remédie à l'inégalité des parties dans le contrat du travail (A) tout en conservant les avantages de la liberté industrielle (c). Tels sont les deux points qu'il est nécessaire d'étudier successivement.

Mais cette position suppose elle-même un postulat sur lequel il est indispensable de revenir :

Il y a inégalité dans le contrat de travail entre les parties (a).

Reprenons brièvement cette dernière proposition en en montrant les origines tiistoriques :

(1) Les diverses Ecoles sociales, notamment l'Ecole catholique, ont grandement contribué à leur diffusion.

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A. — Il y a inégalité entre les parties dans le contrat de travail

individuel.

Déjà Adam Smith (1) en une plirase célèbre avait pressenti cette inégalité en écrivant : « A la longue, il se peut que le maître ait autant besoin de l'ouvrier (jue celui-ci a besoin du maître : mais le besoin du premier n'est pas si pressant. » Cependant Adam Smith n'en tire aucune conclusion relativement au contrat de travail et n'apporte cette remarque incidente que connue supplément à Tinégalité des parties au point de vue de ' la coalition sur laquelle il insiste longuement dans son chapitre des salaires.

Puis l'analyse se poursuit avec Sismondi (2), (|ui le premier bat en brèche les théories classiques sur le travail. Sans doute le spectacle qu'il avait sous les yeux — le développement formidable de la grande industrie — lui

(1) Richesse des nations. \À\\ I, chap. 8, p. 81.

(2) On lui trouverait bien quelques précurseurs, ainsi Necker :

« D'où vient la misère du peuple dans tous les pays et quelle en sera la source éternelle ?

« C'est le pouvoir qu'ont les propriétaires de ne donner en échange d'un travail qui leur est agréable que le plus petit salaire possible, c'est-à-dire celui qui représente le plus étroit nécessaire.

« Or ce pouvoir entre les mains des propriétaires est fondé sur leur très petit nombre en comparaison de celui des hommes sans propriété, sur la grande concurrence de ces derniers et principalement sur la prodigieuse inégalité qu'il y a entre les hommes qui vendent leur travail pour vivre aujourd'hui et ceux qui l'achètent pour augmenter simplement leur luxe ou leurs commodités; les uns sont pressés par Vinstant, les autres ne le sont point \ les uns donneront toujours la loi, les autres seront toujours contraints de la recevoir. » {Sur la législation et le commei'ce du grain, p. 270, Ed. Giiillaumin.)

LA TlitOHIK KCONOMiyLK DU CONTHAT «lOLI.KCTIF 193

inspira une conceplion [)lus exaclo des rapports du patron et de l'ouvrior dans le contrat de travail : l'opposition, le ronflit lui apparaissent trt>s nettement entre l'ouvrier et l'entrepreneur coopérant à la même production.

Voici d'abord pourquoi Tenlrepreneur cherchera à obtenir les conditions les plus avantageuses pour lui, />ar conséfjuent les plus défavorables à F ouvrier : « Le capitaliste calcule, s'il ne pourrait point trouver sur les ouvriers producteurs le profit que ne lui offrent point les consommateurs (1). »

Dans la discussion, la lutte est inégale, car d'une part l'ouvrier a besoin de son travail pour vivre, et d'autre part la concurrence respective des ouvriers entre eux vient encore abaisser le niveau des conditions obtenues. Sismondi l'explique très nettement en des phrases qui laissent bien loin la prétendue égalité de situation au dire des écouonjistes de l'école classique : faisant 1 histoire de ces rapports, il écrit :

« Lorsque l'ouvrier traitait avec un chef d'atelier, de l'échange de son travail, contre sa subsistance, sa condition est toujours désavantageuse ; car il avait bien plus besoin de subsistance et bien plus d'impossibilité de s'en procurer par lui-même, que le chef d'atelier n'avait besoin de travail : il demandait de la subsistance pour vivre, le chef demandait du travail pour gagner (2). »

Ailleurs encore Sismondi exprime très nettement cette inégalité :

« Obligés de lutter pour leur subsistance avec ceux qui

{{) Nouveaujc principes (f économie politique, 18iî), 11, p. .3ë9. (2) Id., I, p. 91.

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194 PREMIÈRE PARTIE. CHAPITRE Vil

les emploient, ils ne sont pas leurs égaux en forces. Les maîtres et les ouvriers sont, il est vrai, réciproquement nécessaires les uns aux autres ; mais cette nécessité presse chaque jour l'ouvrier, elle donne du répit au fabricant ; le premier doit travailler pour vivre, le second peut attendre et vivre encore sans faire travailler (1). »

On voit ici exprimée pour la première fois et fortement traduite cette inég^alité dans le contrat de travail qui devait faire naître tant de discussions en des temps plus récents.

Sismondi ajoute d'ailleurs que cette situation malheureuse et défavorable de l'ouvrier est encore augmentée par l'opposition que la concurrence établit entre les intérêts des ouvriers : la population ouvrière augmentant dans l'organisation moderne, « le nombre de ceux qui demandent du travail, étant toujours plus grand, ils ont dû être toujours plus empressés d'accepter le travail quelconque qu'on leur offrait, de se soumettre aux conditions qu'on leur imposait (2) ».

D'ailleurs, Sismondi ne croit pas à l'efficacité de l'association professionnelle, bien qu'il demande le droit de coalition : pour lui les remèdes à la situation indiquée doivent être l'intervention d'Etat et la garantie professionnelle (3).

Peu après Sismondi, l'inégalité des parties est manifestement proclamée par Buret (4), et cette fois l'auteur va

(1) Nouveaux principes d'économie politique, I, p. 377.

(2) Id., p. 92.

(3) Voir Aflalion, Sismonde de Sismondi, p. 152 et suiv.

(4) Buret, De la misère des classes laborieuses en Angleterre et en France, 2 vol., Paris, 1840, t. I, p. 47 et suiv.

diroclement jus(ju"au remède, le contrat collectif : nous trouvons ainsi dans la doctrine, dès 1840, une esquisse très sérieuse des idées qui depuis (levaient prendre une si grande extension : le morceau est curieux et vaut d'être cité :

Pour remédier aux abus du contrat individuel et limiter la concurrence, Buret propose le système suivant :

f( Le forme du gouvernement de l'industrie devrait être la forme représentative. Chaque industrie aurait, comme les anciennes corporations, ses magistrats élus par les maîtres et par les ouvriers, qui composeraient pour chaque métier une Chambre syndicale, ou plutôt un Conseil de famille, dans le sein duquel se décideraient les affaires de la profession ; le Conseil de famille de chaque métier arrêterait à certaines époques le taux des salaires, sanctionrterait les contrats d'engagement des ouvriers et garderait en dépôt les livrets. Chaque homme du métier aurait droit d'assister aux séances du Conseil et c'est devant lui que se feraient les engagemenis des ouvriers. Un entrepreneur de travail ne pourrait renvoyer aucun de ses ouvriers sans en prévenir une quinzaine d'avance le Conseil et de même l'ouvrier avant de quitter son atelier serait tenu de remplir la même formalité, etc.. »

Au-dessus, un syndicat cantonal, formé de la réunion de délégués des syndicats communaux serait, sous la présidence du juge de paix, un Conseil des prud'hommes, chargé de juger les affaires industrielles et tout ce qui concerne les rapports des maîtres et ouvriers dans l'étendue du canton. Au-dessus, Conseil départemental et Conseil national (Conseil suprême de la production nationale), pour réunir et faire connaître la production nationale et les besoins des divers marchés.

196 PRKMIÈUIÏ PARTIK. CHAPITIIK VU

Il faut insister quelque peu sur cette inégalité du patron et de l'ouvrier dans le contrat du travail individuel, puisque c'est sur elle que repose la nécessité même du contrat collectif.

Certes sur ce point les témoignages discordants ne manquent pas et les deux opinions opposées ont leurs partisans irréductibles.

Nous avons déjà vu les arguments de ceux qui soutiennent que l'égalité existe dans le contrat de travail individuel. Il nous faut, avant d'exposer en détail la théorie opposée, retrouver dans l'école classique même la lente infiltration de l'idée contraire : sans doute l'inégalité aperçue ne fait pas modifier les positions doctrinales dès l'abord. Basliat et M. de Molinari ne vont pas jusqu'au contrat collectif : cependant M. Leroy-Beaulieu l'admet aujourd'hui. Ce sont là de précieux aveux, qu'il nous faut recueillir.

Basliat{i) rencontre l'objection sous sa forme ordinaire: il y a inégalité parce que le capital peut attendre et que le travail ne le peut pas, si bien que le capitaliste fixe létaux du salaire.

Mais pour lui ce n'est là qu'un raisonnement superficiel: « sans doute, dit-il en propres termes, en s'en tenant à la superficie des choses, celui qui s'est créé des approvisionnements et qui à raison de sa prévoyance peut attendre, a l'avantage du marché. A ne considérer qu'une transaction isolée, celui qui dit : Do lit facias n'est pas aussi pressé d'arriver à une conclusion que celui qui répond : Facio ut des^ car quand on peut dire do, on possède et quand on possède, on peut attendre. »

(1) Harmonies économiques, p. 483.